Ordre du jour initial du conseil d'arrondissement qui débute à 19h :
- Secrétaire :Désignation du Secrétaire de séance du Conseil du lundi 11 juin 2012
- PV : Approbation du procès verbal de la séance du 7 mai 2012.
- Secrétaire :Désignation du Secrétaire de séance du Conseil du lundi 11 juin 2012
- PV : Approbation du procès verbal de la séance du 7 mai 2012.
- MA-01 Choix de la gestion par délégntion de ervice public de l'établissement cf accueil collectif de petite enfance situé, Impasse Rarrier à Paris 12ème.
- 2012 DA C 36 Subvention (27.500 emos) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'Etude des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orlénos).
- 2012 DAC 269 Subvention (750 euros) au Comité d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissements de Paris.
- 2012 DDEEES 97 Subvention (11.000 euros) à l'association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (1 2e).
- 2012 DDEEES 126 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
- 2012 DDEEES 136 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du t:ramway T3
- 2012 DA C 36 Subvention (27.500 emos) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'Etude des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orlénos).
- 2012 DAC 269 Subvention (750 euros) au Comité d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissements de Paris.
- 2012 DDEEES 97 Subvention (11.000 euros) à l'association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (1 2e).
- 2012 DDEEES 126 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
- 2012 DDEEES 136 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du t:ramway T3
Mairie du 12e arrondissement : le précédent conseil d'arrondissement a eu lieu le 7 mai 2012 - Photo : VD.
- 2012 DEVE 47 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention l'autorisant à occuper une parcelle de terrain située dans le Bois de Vincennes (12e) aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l'ordre public.
- 2012 DEVE 96 Signature avec l'association Graine de Partage d'une convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 11 rue Claude Decaen (12e) pour un usage de jardin partagé.
- 2012 DFPE 116 Subvention (83.203 euros} et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e).
- 2012 DPE 56 Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etat portant définition de la répartition des responsabilités dans le cadre de la réalisation et de l'entretien du raccordement du réseau d'assainissement de la route de la Pyramide (12e), à l'ovoïde n° Xl du SIAAP.
- 2012 DEVE 96 Signature avec l'association Graine de Partage d'une convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 11 rue Claude Decaen (12e) pour un usage de jardin partagé.
- 2012 DFPE 116 Subvention (83.203 euros} et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e).
- 2012 DPE 56 Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etat portant définition de la répartition des responsabilités dans le cadre de la réalisation et de l'entretien du raccordement du réseau d'assainissement de la route de la Pyramide (12e), à l'ovoïde n° Xl du SIAAP.
- 2012 DPP 7 Subvention (1 .500 euros) et convention avec l'association Mom'Frenay pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 12e arrondissement.
- 2012 DVD 11 Approbalion des modalitës de passation de marchés à bons de commnmle pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
- 2012 DVD 143 Approbation des modalités de concertation proposées par la RATP en lien avec le STIF pour l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro à Paris (1er, 8e, 9e, 12e et 13e).
- 2012 DVD 11 Approbalion des modalitës de passation de marchés à bons de commnmle pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
- 2012 DVD 143 Approbation des modalités de concertation proposées par la RATP en lien avec le STIF pour l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro à Paris (1er, 8e, 9e, 12e et 13e).
Source : Mairie du 12e arrondissement de Paris.
Lundi 11 juin 2012 : conseil du 19e arrondissement à 19h
Salle Picpus Mairie du 12e arrondissement
130, avenue Daumesnil 75014 Paris.
Lundi 11 juin 2012 : conseil du 19e arrondissement à 19h
Salle Picpus Mairie du 12e arrondissement
130, avenue Daumesnil 75014 Paris.