Ordre du jour initial de la séance publique qui débute à 18h30 :
MAIRIE :
1. Mairie 01 Approbation du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 7 mai 2012
Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure.
MAIRIE :
1. Mairie 01 Approbation du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 7 mai 2012
Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure.
POLITIQUE DE LA VILLE :
2. 2012 DPVI 91 Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.
Mme Frédérique PIGEON rapporteure.
3. 2012 DPVI 59 Subvention (25.894 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour les travaux d'aménagement des locaux de l'association D'ici-D'ailleurs, 83 rue Chapelle (18e).
Mme Frédérique PIGEON rapporteure.
4. 2012 DPVI 97 Subvention (21.500 euros) et convention avec l'association Crysalis pour la réalisation de travaux de sécurisation et de rénovation d'un local sis 18 rue Bernard Dimey (18e) .
Mme Frédérique PIGEON rapporteure.
PRÉVENTION :
5. 2012 DPP 12 Subventions (8.400 euros) et conventions avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement .
Mme Myriam EL KHOMRI rapporteure.
2. 2012 DPVI 91 Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.
Mme Frédérique PIGEON rapporteure.
3. 2012 DPVI 59 Subvention (25.894 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour les travaux d'aménagement des locaux de l'association D'ici-D'ailleurs, 83 rue Chapelle (18e).
Mme Frédérique PIGEON rapporteure.
4. 2012 DPVI 97 Subvention (21.500 euros) et convention avec l'association Crysalis pour la réalisation de travaux de sécurisation et de rénovation d'un local sis 18 rue Bernard Dimey (18e) .
Mme Frédérique PIGEON rapporteure.
PRÉVENTION :
5. 2012 DPP 12 Subventions (8.400 euros) et conventions avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement .
Mme Myriam EL KHOMRI rapporteure.
Mairie du 18e arrondissement : le précédent conseil d'arrondissement a eu lieu le 7 mai 2012 - Photo : VD.
SPORT :
6. 2012 DJS 131 Subvention (35.000 euros) et convention avec Olympique Montmartre Sports (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
7. 2012 DJS 132 Subvention (65.500 euros)et convention avec l'Espérance Sportive Parisienne (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
8. 2012 DJS 360 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation et la mise aux normes des parquets au gymnase des Amiraux, 12 rue des Amiraux (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
9. 2012 DJS 361 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création de deux terrains de basket sous le métro Chapelle (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
6. 2012 DJS 131 Subvention (35.000 euros) et convention avec Olympique Montmartre Sports (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
7. 2012 DJS 132 Subvention (65.500 euros)et convention avec l'Espérance Sportive Parisienne (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
8. 2012 DJS 360 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation et la mise aux normes des parquets au gymnase des Amiraux, 12 rue des Amiraux (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
9. 2012 DJS 361 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création de deux terrains de basket sous le métro Chapelle (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
SPORT : (suite)
10. 2012 DJS 345 Lancement d'un marché article 30 pour la gestion technique de l'espace glisse parisien (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
CULTURE :
11. 2012 DAC 387 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Parvis Poétiques (18e)
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
12. 2012 DAC 375 Subvention (2.000 euros) à l'association Comité d'organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen).
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
13. 2012 DAC 337 Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e).
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
14. 2012 DAC 252 Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e).
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
15. 2012 DAC 425 Signature d'un avenant à la convention triennale 2011-2013 passée avec l'association Salle Saint Bruno pour l'attribution d'une subvention (35.000 euros) dans le cadre de la politique de la Ville pour la fête du quartier de la Goutte d'Or (18e)
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE :
16. 2012 DJS 325 Subvention (2.000 euros) à Cultures sur cour (18e).
M. Michel LACASSE rapporteur.
PETITE ENFANCE :
17. 2012 DFPE 85 Subvention (80.025 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les enfances pour sa crèche parentale (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
18. 2012 DFPE 213 Subvention (193.709 euros) et avenant n°3 à l'association Centre d'Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
19. 2012 DFPE 351 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association D'ici et d'Ailleurs pour sa ludothèque Terre des Jeux (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
20. 2012 DFPE 355 Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ecole Normale Sociale (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
21. 2012 DFPE 356 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
22. 2012 DFPE 359 Subvention (43.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (18e) pour le fonctionnement de ses 5 antennes parisiennes.
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
JEUNESSE :
23. 2012 DJS 338 Subvention (2.000 euros) à La Compagnie du Son des Rues pour son action dans le 18e arrondissement.
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
VIE ASSOCIATIVE :
24. Mairie 02 Inscriptions des associations à la Maison des Associations
Mme Catherine JOLY rapporteure.
VITALITÉ DÉMOCRATIQUE :
25. 2012 DUCT 43 Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales.
Mme Catherine JOLY rapporteure.
ESPACES VERTS :
26. 2012 DEVE 79 Approbation du programme et du principe d'aménagement de l'extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).
M. Pascal JULIEN rapporteur.
27. 2012 DEVE 81 Demande d'autorisations administratives pour l'aménagement de l'extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).
M. Pascal JULIEN rapporteur.
28. 2012 DAC 333 Convention d'occupation précaire avec l'association Les Métamorphoses Singulières (9e) pour la mise à disposition d'espaces et de locaux situés sur l'esplanade du jardin d'Eole (18e).
M. Pascal JULIEN rapporteur.
VOIRIE :
29. 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
M. Félix BEPPO rapporteur.
HABITAT :
30. 2012 DLH 45 Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
31. 2012 DLH 80 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt Réhabilitation Logement Social à contracter par EFIDIS en vue de compléter le financement d'un programme de réhabilitation comportant 314 logements, 88-90 boulevard Ney (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
32. 2012 DLH 2 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
URBANISME :
33. 2012 DU 149 Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
34. 2012 DPA 63 Indemnisation d'une société suite à l'allongement de la durée du chantier dans le cadre de l'opération de création d'un auvent et d'extension de la cour de l'école élémentaire 18, rue d'Oran (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
35. 2012 DU 180 Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
10. 2012 DJS 345 Lancement d'un marché article 30 pour la gestion technique de l'espace glisse parisien (18e).
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
CULTURE :
11. 2012 DAC 387 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Parvis Poétiques (18e)
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
12. 2012 DAC 375 Subvention (2.000 euros) à l'association Comité d'organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen).
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
13. 2012 DAC 337 Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e).
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
14. 2012 DAC 252 Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e).
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
15. 2012 DAC 425 Signature d'un avenant à la convention triennale 2011-2013 passée avec l'association Salle Saint Bruno pour l'attribution d'une subvention (35.000 euros) dans le cadre de la politique de la Ville pour la fête du quartier de la Goutte d'Or (18e)
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE :
16. 2012 DJS 325 Subvention (2.000 euros) à Cultures sur cour (18e).
M. Michel LACASSE rapporteur.
PETITE ENFANCE :
17. 2012 DFPE 85 Subvention (80.025 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les enfances pour sa crèche parentale (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
18. 2012 DFPE 213 Subvention (193.709 euros) et avenant n°3 à l'association Centre d'Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
19. 2012 DFPE 351 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association D'ici et d'Ailleurs pour sa ludothèque Terre des Jeux (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
20. 2012 DFPE 355 Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ecole Normale Sociale (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
21. 2012 DFPE 356 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
22. 2012 DFPE 359 Subvention (43.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (18e) pour le fonctionnement de ses 5 antennes parisiennes.
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
JEUNESSE :
23. 2012 DJS 338 Subvention (2.000 euros) à La Compagnie du Son des Rues pour son action dans le 18e arrondissement.
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
VIE ASSOCIATIVE :
24. Mairie 02 Inscriptions des associations à la Maison des Associations
Mme Catherine JOLY rapporteure.
VITALITÉ DÉMOCRATIQUE :
25. 2012 DUCT 43 Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales.
Mme Catherine JOLY rapporteure.
ESPACES VERTS :
26. 2012 DEVE 79 Approbation du programme et du principe d'aménagement de l'extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).
M. Pascal JULIEN rapporteur.
27. 2012 DEVE 81 Demande d'autorisations administratives pour l'aménagement de l'extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).
M. Pascal JULIEN rapporteur.
28. 2012 DAC 333 Convention d'occupation précaire avec l'association Les Métamorphoses Singulières (9e) pour la mise à disposition d'espaces et de locaux situés sur l'esplanade du jardin d'Eole (18e).
M. Pascal JULIEN rapporteur.
VOIRIE :
29. 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
M. Félix BEPPO rapporteur.
HABITAT :
30. 2012 DLH 45 Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
31. 2012 DLH 80 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt Réhabilitation Logement Social à contracter par EFIDIS en vue de compléter le financement d'un programme de réhabilitation comportant 314 logements, 88-90 boulevard Ney (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
32. 2012 DLH 2 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
URBANISME :
33. 2012 DU 149 Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
34. 2012 DPA 63 Indemnisation d'une société suite à l'allongement de la durée du chantier dans le cadre de l'opération de création d'un auvent et d'extension de la cour de l'école élémentaire 18, rue d'Oran (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
35. 2012 DU 180 Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
Voeux
36. Voeu 01 : Voeu des élu(e)s du groupe UMP à M. Le Maire du 18ème arrondissement concernant la lutte contre le trafic, la vente et l’usage du cannabis
37. Voeu 02 : Voeu des élu(e)s du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris concernant l’absence d’attribution d’assistants sociaux dans 40 établissements du secondaire dans le 18e arrondissement.
38. Voeu 03 : Voeu des élu(e)s du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris concernant les dysfonctionnements constatées par les parents d’enfants à la crèche Affre
Source : Mairie du 18e arrondissement.
Lundi 11 juin 2012 : conseil du 18e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 18e
1, place Jules Joffrin 75018 Paris .
37. Voeu 02 : Voeu des élu(e)s du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris concernant l’absence d’attribution d’assistants sociaux dans 40 établissements du secondaire dans le 18e arrondissement.
38. Voeu 03 : Voeu des élu(e)s du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris concernant les dysfonctionnements constatées par les parents d’enfants à la crèche Affre
Source : Mairie du 18e arrondissement.
Lundi 11 juin 2012 : conseil du 18e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 18e
1, place Jules Joffrin 75018 Paris .