Conseil du 12e arrondissement : séance publique du lundi 3 décembre 2012 à 19h.


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à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

122012-010 Désignation du Secrétaire de Séance du Lundi 3 décembre 2012.
122012-011Approbation du procès verbal de la séance du lundi 29 octobre 2012.

2012 DAC 592 Subvention (25.000 euros) et avenant avec l'association Regard'en France Compagnie (12e)

2012 DAC 617 Subvention (2.500 euros) à l'association Compagnie In-Sense (93400 Saint­ Ouen).

2012 DAC 731 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé- Augusto Boal (12e).

2012 DAC 794 Appositions de plaques commémoratives relatives à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à Paris à l'époque coloniale.

2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.

2012 DDEEES 256 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2012 DDEEES 257 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2012 DEVE 180 Subvention (1.400 euros) à l'association Ville en Herbes pour ses actions de sensibilisation du public aux activités de jardinage écologique.

2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.

2012 DEVE 187 Convention avec AIRPARIF en vue de mettre à sa disposition une parcelle de terrain située en bordure du périphérique, à hauteur de la rue Edouard Lartet (12e), pour l'installation d'une station de mesure de la qualité de l'air.

2012 DFPE 75 Subventions (450.775 euros) et convention avec l'association Les Crocos (12e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 76 Subvention (1.060.120 euros) et convention avec La Maison des Bout'Chou (13e) pour sa crèche collective (12e).

2012 DFPE 419 Subventions attribuées à la ville de Paris (5.804.800 euros maximum) et conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création de 12 équipements de petite enfance sur le territoire parisien.

2012 DFPE 424 Approbation d'un marché de prestations de service avec le centre hospitalier national d'ophtalmologie (12e) ayant pour objet la mise à disposition de 8 places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein de la crèche 'hospitalière du CHNO des Quinze-Vingts. ·

2012 DFPE 436 Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (12e).

2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

2012 DLH 256 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de résidentialisation et de réhabilitation Plan Climat de 289 logements, 30 rue Eraid, 23-35 rue du Colonel Rozanoff (12e).

2012 DLH 267 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-1, 9 logements PLUS et 6 logements PLS 32, boulevard de Reuilly (12e).

2012 DLH 287 Réalisation par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 4 logements PLS et 2 logements PLS 9 rue Elisa Lemonnier (12e).

2012 DLH 305 Création par la SGIM de 14 logements PLUS par transformation de chambres de service dans les 5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

2012 DLH 343 Modification de l'assiette foncière de l'ensemble immobilier Vincennes I (12e et 20e), destiné à être loué par bail emphytéotique au profit de la RIVP.

2012 DLH 346 Réalisation par PROLOGUES d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 4 logements PLA!, répartis sur trois arrondissements (lOe, 12e et 19e).

2012 DU 36 Cession d'un terrain destiné à l'extension du collège Georges Leven au 45 à 51 boulevard Carnot (12e).

2012 DVD 194 Signature de trois avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre (lots 3, 4 et 5) pour l'extension du Tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e).

Source : Mairie du 12e arrondissement de Paris.

Lundi 3 décembre 2012 : conseil du 12e arrondissement à 19h
Mairie du 12e arrondissement
130, avenue Daumesnil 75012 Paris.


Note de la rédaction de Paris Tribune :

Comme dans d'autres arrondissements (13e, 20e,...), le groupe communiste Front de gauche propose-t-il des voeux?

- Voeu relatif au remboursement de la dette de l'Etat vis-à-vis de Paris.
- Voeu relatif droit de vote des étrangers.

Comme dans d'autres arrondissements (2e, 4e, 14e, 18e, 19e, 20e ...), le groupe Europe Ecologie les Verts propose-t-il des voeux?

- Voeu relatif au développement de l’agriculture urbaine
- Voeu relatif au lancement d’un projet de bâtiment exemplaire en matière environnementale.
- Voeu relatif à la création d’un programme participatif de végétalisation des murs.
- Voeu relatif à l’installation d’une canopée solaire sur le périphérique.