Conseil du 12e arrondissement : séance publique du lundi 29 octobre 2012 à 19h.
Ordre du jour initial
12201205 Désignation du Secrétaire de Séance du Lundi 29 octobre 201 2.
12201206 Approbation du procès verbal de la séance du lundi 8 octobre 2012.
12201207 Adoption de l'état spécial du J 2ème Arrondissement pour J'exercice 201 3.
2012 DASCO 55 Subvention (119.049 euros) et convention pluriannuelle d'objectif avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
2012 DDEEES 191 Subvention (5.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e).
2012 DDEEES 197 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts (12e).
2012 DDEEES 246 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices su bis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
2012 DLH 197 Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
2012 DUCr 205 Subvention Fonds du Maire (4.800 euros) il quatre associations et convention avec l'association Relais 59 (12e).
12201206 Approbation du procès verbal de la séance du lundi 8 octobre 2012.
12201207 Adoption de l'état spécial du J 2ème Arrondissement pour J'exercice 201 3.
2012 DASCO 55 Subvention (119.049 euros) et convention pluriannuelle d'objectif avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
2012 DDEEES 191 Subvention (5.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e).
2012 DDEEES 197 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts (12e).
2012 DDEEES 246 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices su bis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
2012 DLH 197 Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
2012 DUCr 205 Subvention Fonds du Maire (4.800 euros) il quatre associations et convention avec l'association Relais 59 (12e).
Ordre du jour complémentaire
12201208 Adoption de la procédure d'urgence.
12201209 Délibération portant sur la modification de la sectorisation des deux Conseils de Parents du 12ème arrondissement.
2012 DASCO 158 Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile-de-France.
2012 DDEEES 225 Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2011 de la mission Vital'Quartier 1 confié à la SEMAEST.
2012 DDEEES 226 Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2011 de la mission Vital'Quartier 2 confiée à la SEMAEST.
2012 DEVE 72 Passation d'un marché de valorisation et de signalétique du Jardin Botanique de la Ville de Paris.
2012 DFPE 401 Subventions (10.500 euros) et conventions avec 6 centres sociaux associatifs concernant le projet Paris Collèges Familles.
2012 DFPE 411 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de quatre établissements de petite enfance situés dans les 11e, 12e et 16e et 20e arrondissements.
2012 DLH 158 Modification de l'assiette foncière de divers ensembles immobiliers destinés à être loués par bail emphytéotique au profit de la RIVP.
2012 DLH 237 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 22 logements PLUS et 10 logements PLS, 5 place d'Aligre (12e).
2012 DPE 57 Contrat de concession de travaux publics pour l'aménagement et l'exploitation d'équipements de récupération de chaleur dans le réseau d'assainissement avec le groupement CPCU-Eau et Force.
2012 DU 130 Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme.
2012 DU 201 Lancement de marchés de prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude acoustique et une étude d'impact à Bercy Charenton (12e).
12201209 Délibération portant sur la modification de la sectorisation des deux Conseils de Parents du 12ème arrondissement.
2012 DASCO 158 Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile-de-France.
2012 DDEEES 225 Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2011 de la mission Vital'Quartier 1 confié à la SEMAEST.
2012 DDEEES 226 Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2011 de la mission Vital'Quartier 2 confiée à la SEMAEST.
2012 DEVE 72 Passation d'un marché de valorisation et de signalétique du Jardin Botanique de la Ville de Paris.
2012 DFPE 401 Subventions (10.500 euros) et conventions avec 6 centres sociaux associatifs concernant le projet Paris Collèges Familles.
2012 DFPE 411 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de quatre établissements de petite enfance situés dans les 11e, 12e et 16e et 20e arrondissements.
2012 DLH 158 Modification de l'assiette foncière de divers ensembles immobiliers destinés à être loués par bail emphytéotique au profit de la RIVP.
2012 DLH 237 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 22 logements PLUS et 10 logements PLS, 5 place d'Aligre (12e).
2012 DPE 57 Contrat de concession de travaux publics pour l'aménagement et l'exploitation d'équipements de récupération de chaleur dans le réseau d'assainissement avec le groupement CPCU-Eau et Force.
2012 DU 130 Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme.
2012 DU 201 Lancement de marchés de prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude acoustique et une étude d'impact à Bercy Charenton (12e).
(c) Mairie du 12e arrondissement.
Source : Mairie du 12e arrondissement de Paris.
Lundi 29 octobre 2012 : conseil du 12e arrondissement à 19h
Mairie du 12e arrondissement
130, avenue Daumesnil 75012 Paris.
Articles sur les précédents conseils d'arrondissement :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.
- Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- Claude Goasguen et la rentrée scolaire à partir de 2 ans.
- Les élus du 1er arrondissement refusent les ordres du jour complémentaires parvenus hors délai.
- Le conseil du 7e arrondissement vote la procédure d'urgence avec un ordre du jour à la carte.
- Procédure d'urgence : le conseil du 6e arrondissement ne s'en prend pas à la Mairie de Paris.
- Après le conseil du 1er arrondissement, le conseil du 8e arrondissement tourne court lui aussi.
- Les élus du 8e arrondissement ont décidé de ne pas siéger.
- Le "hors conseil" de Rachida Dati.
- Jean-Philippe Hubin et les élus UMP qui votent pour le Bio.
- Martine Debieuvre "plus écolo que les écolos" selon Patrick Bloche.
Lundi 29 octobre 2012 : conseil du 12e arrondissement à 19h
Mairie du 12e arrondissement
130, avenue Daumesnil 75012 Paris.
Articles sur les précédents conseils d'arrondissement :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.
- Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- Claude Goasguen et la rentrée scolaire à partir de 2 ans.
- Les élus du 1er arrondissement refusent les ordres du jour complémentaires parvenus hors délai.
- Le conseil du 7e arrondissement vote la procédure d'urgence avec un ordre du jour à la carte.
- Procédure d'urgence : le conseil du 6e arrondissement ne s'en prend pas à la Mairie de Paris.
- Après le conseil du 1er arrondissement, le conseil du 8e arrondissement tourne court lui aussi.
- Les élus du 8e arrondissement ont décidé de ne pas siéger.
- Le "hors conseil" de Rachida Dati.
- Jean-Philippe Hubin et les élus UMP qui votent pour le Bio.
- Martine Debieuvre "plus écolo que les écolos" selon Patrick Bloche.