Conseil du 5e arrondissement : séance publique du jeudi 13 septembre 2012.
Un ordre du jour initial du 7 septembre comportant 13 projets de délibération.
Un ordre du jour initial du 7 septembre comportant 13 projets de délibération.
1. 201209M516 Désignation du secrétaire de séance.
2. 201209M517 Adoption du procès-verbal du 28 juin 2012.
3. 201209M518 Conventions relatives à la mise à disposition des salles du Conservatoire municipal Gabriel Fauré - 12, rue de Pontoise 75005 PARIS.
Mme Claude SUQUET rapporteure.
4. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
M. Alexandre BAETCHE rapporteur.
5. 2012 DAC 419 Subvention (6.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement.
Mme Flora KALOUSTIAN rapporteure.
6. 2012 DAC 479 Subvention (13.000 euros) à l'association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e).
Mme Claude SUQUET rapporteure.
7. 2012 DAC 594 Subvention (4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e).
Mme Claude SUQUET rapporteure.
8. 2012 DASCO 48 Subvention (53.073 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
M. Alexandre BAETCHE rapporteur.
9. 2012 DDEEES 130 Subvention (19.000 euros) à l'association des commerçants Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
M. Dominique TIBERI rapporteur.
10. 2012 DDEEES 134 Subvention (13.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
M. Dominique TIBERI rapporteur.
11. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
Mme Florence LAINGUI rapporteure.
12. 2012 DLH 149 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLAI, 7/11 rue Nicolas Houël (5e).
Mme Florence LAINGUI rapporteure.
13. 2012 DU 207 Déclassement de principe et autorisation de dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme sur une emprise de voirie au droit des 27 à 33 rue du Cardinal Lemoine (5e).
Mme Florence LAINGUI rapporteure.
14. 2012 DDEEES 169 Convention de transfert de gestion volontaire du domaine public de la ville de Paris avec l'ESPCI du 6-12 rue Jean Calvin Paris (5e) pour l'implantation de l'Institut Pierre Gilles de Gennes et d'un incubateur d'entreprises et autorisation à déposer toutes autorisations administratives.
M. Alexandre BAETCHE rapporteur.
15. 201209M519 Fixation de la date et de l'ordre du jour du Comité d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement.
16. Communication sur les admissions des personnes âgées dans les établissements gérés par
le C.A.S.V.P.
2. 201209M517 Adoption du procès-verbal du 28 juin 2012.
3. 201209M518 Conventions relatives à la mise à disposition des salles du Conservatoire municipal Gabriel Fauré - 12, rue de Pontoise 75005 PARIS.
Mme Claude SUQUET rapporteure.
4. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
M. Alexandre BAETCHE rapporteur.
5. 2012 DAC 419 Subvention (6.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement.
Mme Flora KALOUSTIAN rapporteure.
6. 2012 DAC 479 Subvention (13.000 euros) à l'association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e).
Mme Claude SUQUET rapporteure.
7. 2012 DAC 594 Subvention (4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e).
Mme Claude SUQUET rapporteure.
8. 2012 DASCO 48 Subvention (53.073 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
M. Alexandre BAETCHE rapporteur.
9. 2012 DDEEES 130 Subvention (19.000 euros) à l'association des commerçants Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
M. Dominique TIBERI rapporteur.
10. 2012 DDEEES 134 Subvention (13.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
M. Dominique TIBERI rapporteur.
11. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
Mme Florence LAINGUI rapporteure.
12. 2012 DLH 149 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLAI, 7/11 rue Nicolas Houël (5e).
Mme Florence LAINGUI rapporteure.
13. 2012 DU 207 Déclassement de principe et autorisation de dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme sur une emprise de voirie au droit des 27 à 33 rue du Cardinal Lemoine (5e).
Mme Florence LAINGUI rapporteure.
14. 2012 DDEEES 169 Convention de transfert de gestion volontaire du domaine public de la ville de Paris avec l'ESPCI du 6-12 rue Jean Calvin Paris (5e) pour l'implantation de l'Institut Pierre Gilles de Gennes et d'un incubateur d'entreprises et autorisation à déposer toutes autorisations administratives.
M. Alexandre BAETCHE rapporteur.
15. 201209M519 Fixation de la date et de l'ordre du jour du Comité d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement.
16. Communication sur les admissions des personnes âgées dans les établissements gérés par
le C.A.S.V.P.
Source : Mairie du 5e arrondissement.
Jeudi 13 septembre 2012 :
conseil du 5e arrondissement à 18h
Salle Paul Pierrotet à la mairie du 5e
21 place du Panthéon 75005 Paris.
Jeudi 13 septembre 2012 :
conseil du 5e arrondissement à 18h
Salle Paul Pierrotet à la mairie du 5e
21 place du Panthéon 75005 Paris.