Séance publique du conseil du 13e arrondissement du 3 décembre 2012 à 18h30.


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à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

Hommage à Mme Andrée DELBOS, ancienne conseillère de Paris et du 13ème (PCF).

PROJETS DE DELIBERATION
1. 132012029 Désignation d'un secrétaire de séance.
M. Jérôme COUMET rapporteur.
2. 132012030 Election d'un adjoint au Maire du 13ème arrondissement. M. Jérôme COUMET rapporteur.
3. 132012031 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du 4 octobre 2012.
M. Jérôme COUMET rapporteur.

4. 2012 DFPE 147 Subvention (152.449 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (13e).
5. 2012 DFPE 324 Subvention (41.904 euros) et convention avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour sa crèche collective.
6. 2012 DFPE 421 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de quatre établissements de petite enfance situés dans les 13e et 15e arrondissements.
7. 2012 DFPE 437 Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (13e).
8. 2012 DUCT 220 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 13e arrondissement.
9. 132012032 Délibération du Conseil d’arrondissement pour autoriser le Maire à signer les conventions d’occupation temporaire des salles de la Mairie à titre gratuit avec des associations à but non lucratif qui concourent à l’intérêt général.
10. 132012033 Autorisation donnée au Maire du XIIIème arrondissement pour signer des conventions d’occupation temporaire des salles de la Mairie pour les utilisateurs ne répondant pas aux critères d’attribution gratuite définis par la délibération 2012 DUCT 175.
Mme Anne-Christine LANG rapporteure.

11. 2012 DLH 286 Transformation par COALLIA HABITAT des foyers de travailleurs migrants 50-52 rue Clisson (13e) et 13-15 rue de Lorraine (19e) en deux résidences sociales comportant respectivement 182 logements PLA-I et 173 logements PLA-I.
Mme Dorothee COLLET rapporteure.

12. 2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.
13. 2012 DLH 301 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 18 logements étudiants PLUS et 7 logements étudiants PLS, 148 boulevard Vincent Auriol (13e).
14. 2012 DLH 305 Création par la SGIM de 14 logements PLUS par transformation de chambres de service dans les 5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.
15. 2012 DLH 312 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLS 76, rue de la Colonie (13e).
16. 2012 DLH 333 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 13 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 14e, 17e, 19e et 20e), par la transformation de chambres en logements.
17. 2012 DLH 342 Réalisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 12 logements PLA-I, 31 logements PLUS et 19 logements PLS, 18 à 34 rue Paul Bourget (13e).
18. 2012 DU 14 Aménagement Paul Bourget (13e) : Bilan de la concertation. Arrêt du programme de l'opération. Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Déclassement d'une bande rue Paul Bourget. Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la SGIM portant location de divers ensembles immobiliers. Convention conclue avec la SGIM.
19. 2012 DU 233 Etablissement d'une servitude de cour commune et d'une servitude contractuelle d'implantation entre les biens appartenant à la Ville de Paris et à Paris Habitat-OPH, sur deux parcelles cadastrées délimitées par les rues de la Glacière et Daviel (13e).
20. 2012 DU 256 Convention d'occupation temporaire du domaine public passée avec la SEMAPA dans le cadre du relogement provisoire des services municipaux de la place Yersin, ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e).
M. Francis COMBROUZE rapporteur.

21. 2012 DVD 194 Signature de trois avenants aux marchés de maîtrise d'œuvre (lots 3, 4 et 5) pour l'extension du Tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e).
Mme Geneviève DOURTHE rapporteure.

22. 2012 DAC 783 Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres.
23. 2012 DAC 785 Subvention (5.000 euros) à l'association de promotion des arts plastiques et urbains contemporains (13e).
M. Philippe MOINE rapporteur.

24. 2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
Mme Mylène STAMBOULI rapporteure.

25. 2012 DLH 347 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'une structure pour personnes âgées composée d'une maison relais de 24 logements PLAI, d'une résidence sociale de 17 logements PLAI et d'une petite unité de vie de 21 logements PLS, 12 place du Docteur Yersin (13e).
M. Etienne TRAISNEL rapporteur.

26. 2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
Mme Fatima YADANI rapporteure.

27. V132012019 Vœu proposé par le groupe des élus communistes - Front de Gauche relatif au remboursement de la dette de l'Etat vis-à-vis de Paris.

28. V132012020 Vœu proposé par le groupe des élus communistes - Front de Gauche relatif au dépôt d’une banderole sur le fronton de la mairie du 13ème arrondissement « Droit de vote pour tous dès 2014 ! »

29. Communication sur la programmation d'investissements d'intérêt local 2013 rapportée par Mme Anne-Christine LANG.


Source : Mairie du 13e arrondissement.


Lundi 3 décembre 2012 :
Conseil du conseil à 18h30
Mairie du 13e arrondissement
4 place d'Italie 75013 Paris.