Mairie du 16e arrondissement de Paris.
Ordre du jour initial du conseil d'arrondissement du 16e arrondissement de Paris :
- 16.11.019 Désignation du secrétaire de séance. M. Claude GOASGUEN rapporteur.
- 16.11.020 Adoption du compte rendu de la séance du 31 janvier 2011. M. Claude GOASGUEN rapporteur.
- 2011 DU 78 Engagement d'une procédure de révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Paris sur le site de Roland Garros (16e). Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. M. Claude GOASGUEN rapporteur.
- 2011 DU 29 Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DVD 29 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DVD 43 Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif. Autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DVD 63 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 16.11.019 Désignation du secrétaire de séance. M. Claude GOASGUEN rapporteur.
- 16.11.020 Adoption du compte rendu de la séance du 31 janvier 2011. M. Claude GOASGUEN rapporteur.
- 2011 DU 78 Engagement d'une procédure de révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Paris sur le site de Roland Garros (16e). Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. M. Claude GOASGUEN rapporteur.
- 2011 DU 29 Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DVD 29 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DVD 43 Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif. Autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DVD 63 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DVD 79 Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France au titre du programme 2011 d'aménagements de sécurité. Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DPA 16 Approbation des modalités de passation du marché d'études pour la mise aux normes électriques et pour l'accessibilité du musée Galliera,10 avenue Pierre 1er de Serbie (16e). M. Stéphane CAPLIEZ rapporteur.
- 2011 DAC 182 Convention d'occupation du domaine public concernant l'établissement dénommé La Librairie du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris, 11 avenue du Président Wilson (16e). M. Stéphane CAPLIEZ rapporteur.
- 2011 DU 42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements M. Grégoire CHERTOK rapporteur.
- 2011 DU 89 Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant avec cave (lots n° 963 et 991) dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e). M. Marc LUMBROSO rapporteur.
- 2011 DDEEES 38 Modification des droits de places applicables aux marchés Treilhard (8e) et Saint Didier (16e). Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.
- 2011 DUCT 9 Subvention-Fonds du Maire à l'association Fondation d'Auteuil du 16e.Montant : 5.000 euros. M. Jacques LEGENDRE rapporteur.
- 2011 DUCT 44 Subvention Fonds du Maire à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" du 16e. M. Jacques LEGENDRE rapporteur.
Lundi 14 mars 2011 : conseil d'arrondissement du 16e à 18h.
Mairie du 16e
Salle des commissions ou Salle des mariages.
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.
Métro 9 : Rue de la Pompe. Bus n° 63.
Source : mairie du 16e arrondissement.
- 2011 DPA 16 Approbation des modalités de passation du marché d'études pour la mise aux normes électriques et pour l'accessibilité du musée Galliera,10 avenue Pierre 1er de Serbie (16e). M. Stéphane CAPLIEZ rapporteur.
- 2011 DAC 182 Convention d'occupation du domaine public concernant l'établissement dénommé La Librairie du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris, 11 avenue du Président Wilson (16e). M. Stéphane CAPLIEZ rapporteur.
- 2011 DU 42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements M. Grégoire CHERTOK rapporteur.
- 2011 DU 89 Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant avec cave (lots n° 963 et 991) dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e). M. Marc LUMBROSO rapporteur.
- 2011 DDEEES 38 Modification des droits de places applicables aux marchés Treilhard (8e) et Saint Didier (16e). Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.
- 2011 DUCT 9 Subvention-Fonds du Maire à l'association Fondation d'Auteuil du 16e.Montant : 5.000 euros. M. Jacques LEGENDRE rapporteur.
- 2011 DUCT 44 Subvention Fonds du Maire à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" du 16e. M. Jacques LEGENDRE rapporteur.
Lundi 14 mars 2011 : conseil d'arrondissement du 16e à 18h.
Mairie du 16e
Salle des commissions ou Salle des mariages.
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.
Métro 9 : Rue de la Pompe. Bus n° 63.
Source : mairie du 16e arrondissement.