Séance publique du conseil du 14e arrondissement du 3 décembre 2012 à 19h.


Articles :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

DG14201214 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 05 novembre 2012

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Mairie du 14e arrondissement :

- 14201215 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 4 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.
M. Frédéric VUILLOD rapporteur.
- Communication sur la Petite Enfance présentée par Madame Valérie Maupas, Adjointe au Maire du 14e, chargée de la petite enfance, de la famille et des quartiers Pernety et Mouton- Duvernet

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :
2012 DFPE 238 Subvention (51.324 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie.
2012 DFPE 241 Subvention (59.858 euros) et avenant n°3 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).
2012 DFPE 243 Subvention (48.911 euros) et avenant n° 3 avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).
2012 DFPE 438 Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (14e).
Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2012 DFPE 420 Subvention (2.000 euros) à l'association YACHAD (14e).
Mme Carine PETIT rapporteure.

2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
M. Eric SLUPOWSKI rapporteur.

2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2012 DLH 271 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 10 bis rue Daguerre (14e).
2012 DLH 278 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 8 rue Victor Considérant (14e).
2012 DLH 333 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 13 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e ,14e, 17e, 19e et 20e), par la transformation de chambres en logements.
2012 DLH 348 Octroi d'une subvention complémentaire à AXIMO pour le financement d'une résidence sociale comportant 21 logements PLAI, dont 6 logements en acquisition-réhabilitation et 15 logements en construction neuve, 13 rue Morère (14e).
2012 DU 259 Approbation du principe de déclassement et de cession à la RIVP d'une emprise de voirie située le long de la rue des Mariniers dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e)
2012 DLH 288 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 21 logements étudiants PLUS, 9 rue de la Tombe Issoire (14e).
M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.
M. Romain PARIS rapporteur.

2012 DLH 241 Réalisation par ICF LA SABLIERE d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 105 logements, 2-4 square Auguste Renoir (14e).
2012 DLH 283 Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 255 logements, 225-231 rue d'Alésia (14e).
2012 DLH 357 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif de 39 logements, 1/5 rue Bernard de Ventadour - 83/85 rue Pernety (14e).
M. Jean-Paul MILLET , M. Romain PARIS rapporteurs.

2012 DVD 161 Marché relatif à la maintenance des équipements de sécurité des tunnels Tuileries, Vanves, parc des Princes, Pantin, Lilas et Fougères mis en conformité (1er, 14e, 16e, 19e et 20e).
M. Etienne MERCIER rapporteur.

2012 DDEEES 190 Convention de délégation de service public pour la gestion des marchés de la Création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e).
M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2012 DAC 783 Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

- V14 2012 03 déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie-Thérèse ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à l’écoquartier Saint-Vincent de Paul dans le cadre de l’actualisation du Plan Climat Energie de Paris .

- V14 2012 04 déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie-Thérèse ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif au développement de l’agriculture urbaine

- V14 2012 05 Vœu déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie-Thérèse ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif au lancement d’un projet de bâtiment exemplaire en matière environnementale.

- V14 2012 06 déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à la création d’un programme participatif de végétalisation des murs.

- V14 2012 07 déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie-Thérèse ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à l’installation d’une canopée solaire sur le périphérique.

- V14 2012 08 déposé par Jean-François MARTINS, Hervé de la MOISSONIERE du groupe MODEM relatif à la mesure de l’impact des productions de logement social en matière de mixité sociale

- V14 2012 09 déposé par Paul ROUSSIER, Marie-Thérèse ATTALAH, le groupe Communiste et le groupe EELV relatif au maintien des aides financières de l’Aide Sociale à l’Enfance attribuées au titre de l’hébergement, quand une famille avec enfant mineur, ou une femme enceinte, ou des jeunes majeurs de moins de 21 ans, sont en rupture de logement.

- Q14 2012 02 posée par Paul ROUSSIER et Aline ARROUZE, groupe communiste. relative à la vente à ICF la Sablière du 1 rue de Gergovie.

Source : Mairie du 14e arrondissement.

Lundi 3 décembre 2012 : Conseil du conseil à 19h
Mairie du 14e arrondissement
2 place Ferdinand Brunot 75014 Paris.