16e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 10 décembre 2012

Conseil du 16e arrondissement : séance publique du lundi 26 novembre 2012 exceptionnellement à 18h.


Articles :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

162012162 Désignation du secrétaire de séance 26 novembre
2012 162012163 Adoption du compte rendu du conseil du 5 novembre2012

2012 DF 113 Convention d'occupation du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation de l'établissement dénommé le Pavillon Dauphine (16e).

2012 DF 114 Convention d'occupation des hippodromes d'Auteuil et de Longchamp. Résiliation de la convention du 18 octobre 2006 et nouvelle convention avec l'association France Galop (16e).

2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
M. Claude GOASGUEN rapporteur.

2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.

2012 DVD 161 Marché relatif à la maintenance des équipements de sécurité des tunnels Tuileries, Vanves, parc des Princes, Pantin, Lilas et Fougères mis en conformité (1er, 14e, 16e, 19e et 20e).
Mme Véronique BALDINI rapporteure.

2012 DFPE 72 Subvention (170.693 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau (16e) pour sa halte-garderie.

2012 DFPE 89 Subvention (34.173 euros) et avenant n° 3 avec l'association Halte-garderie de l'Annonciation pour sa halte-garderie (16e).

2012 DFPE 440 Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (16e).
Mme Marie-Thérèse JUNOT rapporteure.

2012 DLH 220 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'un vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154 avenue Victor Hugo (16e).

2012 DLH 231 Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 39 logements, 11-13 boulevard Exelmans (16e) et de 120 logements, 1 rue Meryon (16e).

2012 DLH 273 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 16 rue Lesueur (16e).

2012 DLH 305 Création par la SGIM de 14 logements PLUS par transformation de chambres de service dans les 5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.
M. Marc LUMBROSO rapporteur.

2012 DAC 622 Subvention (3.000 euros) à l'association Cyclone (15e).

2012 DAC 794 Appositions de plaques commémoratives relatives à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à Paris à l'époque coloniale.

2012 DUCT 224 Subvention Fonds du Maire (16e) (2.000 euros) et convention avec l'association Jeunes talents (20e).
Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER rapporteure.

"Le Conseil du 16e arrondissement :

Dans sa séance du 26 novembre 2012 ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L2511-13 ;
Vu le règlement intérieur du Conseil du 16e arrondissement, et notamment l’article 21 ;
Vu la délibération n° 2012-DJS-263 / 2012-DF-77 adoptée par le Conseil de Paris en sa séance des 12 et 13 novembre 2012 portant approbation des tarifs d’utilisation des installations du Stade Jean Bouin (16e) ;

Considérant que le nouveau Stade Jean-Bouin a pour vocation d’accueillir de façon permanente le club parisien de rugby professionnel ;

Considérant que la Ville de Paris, dans un souci d’équilibre financier des charges de fonctionnement de l’équipement sportif, a fixé les conditions financières de location de tout ou partie du stade (terrain d’honneur, coursives, esplanades et salons) pour des activités sportives ou non sportives, organisées à but non lucratif ou commercial ;

Considérant les nuisances pour les riverains que présenterait l’organisation de spectacles ou concerts au sein du nouveau Stade Jean-Bouin, dans un quartier déjà fortement et régulièrement impacté par les manifestations réunissant un public nombreux ;

Sur proposition de Claude GOASGUEN, Député Maire du 16ème arrondissement ;
émet le vœu :

- Qu’en aucun cas le nouveau Stade Jean-Bouin n’accueille l’organisation de concerts ou spectacles".

Source : Mairie du 16e arrondissement.

Lundi 26 novembre 2012 :
Conseil du 16e arrondissement à 18h
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.