Conseil du 10e arrondissement : séance publique du lundi 17 septembre 2012 à 18h30.
Un ordre du jour comportant 32 projets de délibération.
Un ordre du jour comportant 32 projets de délibération.
2. MA1012105 Approbation du compte rendu du 02 juillet 2012.
3. 2012 DVD 192 Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e).
4. 2012 DAC 385 Subvention (10.000 euros) à l'association CRL 10 (10e)
5. 2012 DAC 428 Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Abel (10e).
6. 2012 DAC 429 Subvention (23.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ere de jeu (93100 Montreuil).
7. 2012 DAC 575 Subvention (2.000 euros) à l'association L'Aire à Mots (10e).
8. 2012 DAC 587 Subvention (1.500 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e)
9. 2012 DASCO 53 Subvention (113.981 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de
restauration scolaire.
10. 2012 DDEEES 120 Subvention (5.000 euros) à l'association AHME Musée de l'Eventail Hervé Hoguet (10e).
11. 2012 DEVE 123 Subvention (1.500 euros) à l'association CRL 10 pour ses actions de sensibilisation à la biodiversité.
12. 2012 DFPE 34 Subvention (34.064 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour sa halte-garderie (10e).
13. 2012 DFPE 36 Subvention (17.041 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour son jardin d'enfants (10e).
14. 2012 DFPE 37 Subvention (67.766 euros) et avenant n° 1 avec l'association AJEFA (10e) pour la multi-accueil 21 rue Lucien Sampaix (10e).
15. 2012 DFPE 38 Subvention (9.756 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 134 rue du Faubourg Saint-Martin (10e).
16. 2012 DFPE 135 Subvention (207.487 euros) et avenant n°3 (207.487 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e).
17. 2012 DFPE 136 Subvention (168.617 euros) et avenant n°2 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Valmy (10e).
18. 2012 DFPE 137 Subvention (309.935 euros) et avenant n°3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e).
19. 2012 DFPE 187 Subvention (325.340 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).
20. 2012 DFPE 262 Subvention (209.151 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Quai des Ours (10e).
21. 2012 DFPE 389 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement de petite enfance situé 27 rue du Château d'eau (10e).
22. 2012 DFPE 396 Subvention (2.000 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e).
23. 2012 DJS 112 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'A. S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e).
24. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
25. 2012 DLH 170 Modification de la délibération accordant le transfert au profit de Résidences Sociales de France (RSF) des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM Immobilière 3F pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 10e, 15e et 17e arrondissements.
26. 2012 DPA 28 Indemnisation de la Société SEGEX par la SEMAVIP correspondant aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux des espaces extérieurs Nord sur le
site de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e).
27. 2012 DPA 80 Indemnisation du groupement CANAL-BCCB par la SEMAVIP dans le cadre de la réalisation de restructuration du " Carré historique " sur le site de l'ancien hôpital Saint-Lazare, 9, square Alban Satragne (10e).
28. 2012 DPVI 117 Subventions (41.000 euros) à 3 régies de quartier menant des actions de lien social (10e, 17e, 19e) et conventions avec les régies de quartier Passerelle 17 et quartier Nord.
29. 2012 DPVI 145 Subventions (50.000 euros) à 14 associations au titre du Fonds d'Innovation Sociale, créé pour soutenir de nouvelles initiatives dans les quartiers en Politique de la Ville.
30. 2012 DPVI 151 Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en ouvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.
31. 2012 DPVI 159 Subventions (5.500 euros) à 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier Porte Saint Denis et Saint Martin (10e). Troisième enveloppe 2012.
32. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
33. MA1012106 Choix de la gestion par marché de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 27, rue du Château d'Eau à Paris 10e et autorisation à Monsieur le Maire du 10e arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en oeuvre une procédure de marché public, en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics, pour la
gestion de cet équipement.
34. MA12108 Modification de la liste des représentants du conseil d'arrondissement au sein des conseils d’administration des lycées du 10e arrondissement.
3. 2012 DVD 192 Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e).
4. 2012 DAC 385 Subvention (10.000 euros) à l'association CRL 10 (10e)
5. 2012 DAC 428 Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Abel (10e).
6. 2012 DAC 429 Subvention (23.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ere de jeu (93100 Montreuil).
7. 2012 DAC 575 Subvention (2.000 euros) à l'association L'Aire à Mots (10e).
8. 2012 DAC 587 Subvention (1.500 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e)
9. 2012 DASCO 53 Subvention (113.981 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de
restauration scolaire.
10. 2012 DDEEES 120 Subvention (5.000 euros) à l'association AHME Musée de l'Eventail Hervé Hoguet (10e).
11. 2012 DEVE 123 Subvention (1.500 euros) à l'association CRL 10 pour ses actions de sensibilisation à la biodiversité.
12. 2012 DFPE 34 Subvention (34.064 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour sa halte-garderie (10e).
13. 2012 DFPE 36 Subvention (17.041 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour son jardin d'enfants (10e).
14. 2012 DFPE 37 Subvention (67.766 euros) et avenant n° 1 avec l'association AJEFA (10e) pour la multi-accueil 21 rue Lucien Sampaix (10e).
15. 2012 DFPE 38 Subvention (9.756 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 134 rue du Faubourg Saint-Martin (10e).
16. 2012 DFPE 135 Subvention (207.487 euros) et avenant n°3 (207.487 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e).
17. 2012 DFPE 136 Subvention (168.617 euros) et avenant n°2 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Valmy (10e).
18. 2012 DFPE 137 Subvention (309.935 euros) et avenant n°3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e).
19. 2012 DFPE 187 Subvention (325.340 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).
20. 2012 DFPE 262 Subvention (209.151 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Quai des Ours (10e).
21. 2012 DFPE 389 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement de petite enfance situé 27 rue du Château d'eau (10e).
22. 2012 DFPE 396 Subvention (2.000 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e).
23. 2012 DJS 112 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'A. S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e).
24. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
25. 2012 DLH 170 Modification de la délibération accordant le transfert au profit de Résidences Sociales de France (RSF) des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM Immobilière 3F pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 10e, 15e et 17e arrondissements.
26. 2012 DPA 28 Indemnisation de la Société SEGEX par la SEMAVIP correspondant aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux des espaces extérieurs Nord sur le
site de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e).
27. 2012 DPA 80 Indemnisation du groupement CANAL-BCCB par la SEMAVIP dans le cadre de la réalisation de restructuration du " Carré historique " sur le site de l'ancien hôpital Saint-Lazare, 9, square Alban Satragne (10e).
28. 2012 DPVI 117 Subventions (41.000 euros) à 3 régies de quartier menant des actions de lien social (10e, 17e, 19e) et conventions avec les régies de quartier Passerelle 17 et quartier Nord.
29. 2012 DPVI 145 Subventions (50.000 euros) à 14 associations au titre du Fonds d'Innovation Sociale, créé pour soutenir de nouvelles initiatives dans les quartiers en Politique de la Ville.
30. 2012 DPVI 151 Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en ouvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.
31. 2012 DPVI 159 Subventions (5.500 euros) à 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier Porte Saint Denis et Saint Martin (10e). Troisième enveloppe 2012.
32. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
33. MA1012106 Choix de la gestion par marché de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 27, rue du Château d'Eau à Paris 10e et autorisation à Monsieur le Maire du 10e arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en oeuvre une procédure de marché public, en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics, pour la
gestion de cet équipement.
34. MA12108 Modification de la liste des représentants du conseil d'arrondissement au sein des conseils d’administration des lycées du 10e arrondissement.
Source : Mairie du 10e arrondissement de Paris.
Les rapporteurs indiqués peuvent être amenés à changer.
Lundi 17 septembre 2012 : conseil du 10e arrondissement à 18h30.
Mairie du 10e arrondissement en salle des mariages, 2e étage
72 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris.
Les rapporteurs indiqués peuvent être amenés à changer.
Lundi 17 septembre 2012 : conseil du 10e arrondissement à 18h30.
Mairie du 10e arrondissement en salle des mariages, 2e étage
72 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris.
Conseil du 10e arrondissement.