Conseil du 12e arrondissement : séance publique du lundi 17 septembre 2012 à 19h.
Un ordre du jour initial du 11 septembre comportant 23 projets de délibération.
Un ordre du jour initial du 11 septembre comportant 23 projets de délibération.
- Désignation du Secrétaire de séance du 17 septembre 2012.
- Approbation du procès verbal de la Séance du 2 juillet 2012.
- MA-01 Choix de la gestion par marché de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 13, rue de Reuilly à Paris 12ème et autorisation à Madame la Maire du 12ème arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en œuvre une procédure de marché public, en application de l'article 30 du code des marchés publics, pour la gestion de cet équipement.
- 2012 DAC 253 Subventions (41.500 euros) à cinq associations.
- 2012 DAC 543 Demande de permis de construire pour la restauration des toitures et façades de La Grande Pagode du bois de Vincennes à Paris (12e)
- 2012 DAC 630 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire des habitants jtùfs du 12ème arrêtés et déportés, mairie du l2ème arrondissement avenue Daumesnil à Paris (12e).
- 2012 DDEEES 160 Prorogation d'un an du mandat de la Commission de règlement amiable du tramway T3 qui expire le 31 décembre 2012.
- 2012 DF 88 Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France.
- 2012 DFPE 60 Subvention et avenant D0 3 (203.394 euros) avec l'association ARFOG (12c) pour la crèche collective (12e).
- 2012 DFPE 93 Subvention et avenant n° 3 (129.707 euros) avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert (12e).
- 2012 DFPE 95 Subvention et avenant n° 3 (300.874 euros) avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (lle) pour le jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver (12e).
- 2012 DFPE 138 Subvention et avenant n°3 (282.703 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).
- 2012 DFPE 144 Subvention et avenant n°l (551.616 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accuei1 Picpus (12e).
- 2012 DFPE 281 Subvention (377.033 euros) ct avenant n°3 avec l'association Caramel (12e) pour sa crèche collective en appartements (12e et 19e).
- 2012 DFPE 282 Subvention et avenant n°3 (86.394 euros) avec l'association Caramel (12e) pour la halte garderie La Maison des Ours (12e).
- 2012 OJS 32 Subvention et convention (10.000 euros) avec l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement (12e).
- 2012 D.JS 72 Subventions (35.100 euros) à seize associations du 12e arrondissement
- 2012 DJS 114 Subvention et convention (18.000 euros) avec l'Espérance de Reuilly (12e).
- 2012 DJS 403 A venant à la convention de délégation de service public pour la gestion des 4 centres d'animation du 12e arrondissement suite à la mise en place des nouveaux tru•ifs applicables aux usagers à partir du 1 er septembre 2012.
- 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
- 2012 DLH 95 Réalisation par ICF La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-!, 5 logements PLUS et un local d'activité, 254 rue de Charenton (12e).
- 2012 OLH 134 Octroi d'une subvention municipale et de garanties d'emprunt complémentaires à EFIDIS pour le financement d'un programme de construction neuve comportant un centre d'hébergement et de stabilisation de 45 logements PLA-I, une maison-relais de 32 logements PLA-l et tmc résidence sociale de 12 logements PLA-I, 51-59 rue Baron Le Roy (12e).
- 2012 DPVI 130 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) au titre de la lutte contre Jes discriminations.
- 2012 DU 140 Acquisition en J'état futur d'achèvement de volumes à usage de crèche et de logement de fonction situés 30-52 rue de la Brèche aux loups. 59-93 rue Claude Decaen, 3-19 rue de Gravelle, 47 rue de Wattignies, 1-25 et 2-24 square Contenot (12e).
- 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA)(15e).
- Approbation du procès verbal de la Séance du 2 juillet 2012.
- MA-01 Choix de la gestion par marché de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 13, rue de Reuilly à Paris 12ème et autorisation à Madame la Maire du 12ème arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en œuvre une procédure de marché public, en application de l'article 30 du code des marchés publics, pour la gestion de cet équipement.
- 2012 DAC 253 Subventions (41.500 euros) à cinq associations.
- 2012 DAC 543 Demande de permis de construire pour la restauration des toitures et façades de La Grande Pagode du bois de Vincennes à Paris (12e)
- 2012 DAC 630 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire des habitants jtùfs du 12ème arrêtés et déportés, mairie du l2ème arrondissement avenue Daumesnil à Paris (12e).
- 2012 DDEEES 160 Prorogation d'un an du mandat de la Commission de règlement amiable du tramway T3 qui expire le 31 décembre 2012.
- 2012 DF 88 Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France.
- 2012 DFPE 60 Subvention et avenant D0 3 (203.394 euros) avec l'association ARFOG (12c) pour la crèche collective (12e).
- 2012 DFPE 93 Subvention et avenant n° 3 (129.707 euros) avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert (12e).
- 2012 DFPE 95 Subvention et avenant n° 3 (300.874 euros) avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (lle) pour le jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver (12e).
- 2012 DFPE 138 Subvention et avenant n°3 (282.703 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).
- 2012 DFPE 144 Subvention et avenant n°l (551.616 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accuei1 Picpus (12e).
- 2012 DFPE 281 Subvention (377.033 euros) ct avenant n°3 avec l'association Caramel (12e) pour sa crèche collective en appartements (12e et 19e).
- 2012 DFPE 282 Subvention et avenant n°3 (86.394 euros) avec l'association Caramel (12e) pour la halte garderie La Maison des Ours (12e).
- 2012 OJS 32 Subvention et convention (10.000 euros) avec l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement (12e).
- 2012 D.JS 72 Subventions (35.100 euros) à seize associations du 12e arrondissement
- 2012 DJS 114 Subvention et convention (18.000 euros) avec l'Espérance de Reuilly (12e).
- 2012 DJS 403 A venant à la convention de délégation de service public pour la gestion des 4 centres d'animation du 12e arrondissement suite à la mise en place des nouveaux tru•ifs applicables aux usagers à partir du 1 er septembre 2012.
- 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
- 2012 DLH 95 Réalisation par ICF La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-!, 5 logements PLUS et un local d'activité, 254 rue de Charenton (12e).
- 2012 OLH 134 Octroi d'une subvention municipale et de garanties d'emprunt complémentaires à EFIDIS pour le financement d'un programme de construction neuve comportant un centre d'hébergement et de stabilisation de 45 logements PLA-I, une maison-relais de 32 logements PLA-l et tmc résidence sociale de 12 logements PLA-I, 51-59 rue Baron Le Roy (12e).
- 2012 DPVI 130 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) au titre de la lutte contre Jes discriminations.
- 2012 DU 140 Acquisition en J'état futur d'achèvement de volumes à usage de crèche et de logement de fonction situés 30-52 rue de la Brèche aux loups. 59-93 rue Claude Decaen, 3-19 rue de Gravelle, 47 rue de Wattignies, 1-25 et 2-24 square Contenot (12e).
- 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA)(15e).
(c) Mairie du 12e arrondissement.
Source : Mairie du 12e arrondissement de Paris.
Lundi 17 septembre 2012 : conseil du 12e arrondissement à 19h
Mairie du 12e arrondissement
130, avenue Daumesnil 75012 Paris.
Lundi 17 septembre 2012 : conseil du 12e arrondissement à 19h
Mairie du 12e arrondissement
130, avenue Daumesnil 75012 Paris.