Conseil du 19e arrondissement : séance publique du lundi 17 septembre 2012 à 19h.
Un ordre du jour initial comportant 38 projets de délibération sous la présidence du sénateur-maire du 19e arrondissement.
Un ordre du jour initial comportant 38 projets de délibération sous la présidence du sénateur-maire du 19e arrondissement.
1. 2012-09-01 Désignation du secrétaire de séance.
2. 2012-09-02 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 12 juin 2012.
3. 2012-09-03 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 2 juillet 2012.
M. François DAGNAUD, rapporteur :
4. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le Maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
5. 2012 DPA 74 Convention de compte prorata inter maîtrise d'ouvrage relative au projet de reconversion des entrepôts Macdonald en un pôle multi-équipements, 141 à 153 boulevard Macdonald (19e).
6. 2012 DPA 76 Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux relatif à la réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6/10 rue David d'Angers (19e).
7. 2012 DDEEES 44 Signature avec la Société Nationale Immobilière (SNI) le protocole d'accord portant sur la sortie de la Convention du 26 septembre 1980 du bâtiment B de l'ensemble immobilier Le Flandre situé 99-101 et 103 boulevard Macdonald (19e), en vue de sa transformation en immeuble de logements locatifs.
Mme Halima JEMNI, rapporteure :
8. 2012 DFPE 109 Subvention (152.743 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure multi-accueil Les P'Tits Bonheurs (19e).
9. 2012 DFPE 110 Subvention (165.256 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure de la crèche collective Trois P'TitsTours (19e).
10. 2012 DFPE 145 Subvention (202.529 euros) et avenant n°1 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e).
11. 2012 DFPE 192 Subvention (45.769 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective (19e).
12. 2012 DFPE 227 Subvention (165.472 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e).
13. 2012 DFPE 233 Subvention (620.522 euros) et avenant n°1 à l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Maison de Gavroche (19e).
14. 2012 DFPE 234 Subvention (616.819 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Bellevue (19e).
15. 2012 DFPE 247 Subvention (64.839 euros) et convention avec l'association Estrelia (10e) pour sa crèche familiale (19e).
16. 2012 DFPE 281 Subvention (377.033 euros) et avenant n°3 avec l'association Caramel (12e) pour sa crèche collective en appartements (12e et 19e).
17. 2012 DFPE 391 Subvention (224.289 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour la crèche collective Botzaris (19e).
18. 2012 DEVE 128 Subvention (2.000 euros) à l'association Régie de quartier 19e Nord pour des actions visant à l'amélioration du cadre de vie dans certains espaces verts du secteur Curial-Cambrai situé en politique de la ville (19e).
Mme Colombe BROSSEL, rapporteure :
19. 2012 DPVI 130 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) au titre de la lutte contre les discriminations.
Mme Léa FILOCHE, rapporteure :
20. 2012 DPVI 117 Subventions (41.000 euros) à 3 régies de quartier menant des actions de lien social (10e, 17e, 19e) et conventions avec les régies de quartier Passerelle 17 et quartier Nord.
21. 2012 DPVI 140 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Agir pour la Diversité et contre les Discriminations (20e) au titre de l'intégration.
22. 2012 DPVI 145 Subventions (50.000 euros) à 14 associations au titre du Fonds d'Innovation Sociale, créé pour soutenir de nouvelles initiatives dans les quartiers en Politique de la Ville.
23. 2012 DPVI 151 Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en œuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.
24. 2012 DPVI 155 Subventions (28.879 euros) à 9 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre et Danube-Solidarité (19e). Troisième enveloppe 2012.
25. 2012 DPVI 178 Subventions et conventions avec les associations ADAGE, APASO, Projets-19 et Môm'ganne, pour l'expérimentation, dans les quartiers en Politique de la Ville des 14e, 18e, 19e et 20e arrondissements, de projets locaux de lutte contre l'isolement des familles monoparentales, notamment fondés sur l'émergence de solidarités de voisinage.
M. Christophe-Adji AHOUDIAN, rapporteur :
26. 2012 DJS 374 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).
27. 2012 DJS 377 Subvention (2.000 euros) à l'association Traverses Parcours (20e).
M. Etienne DABEEDIN, rapporteur :
28. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA (15e).
Mme Karine GAUTREAU, rapporteure :
29. 2012 DUCT 135 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Limite bord cadre (LMBC) (19e).
30. 2012 DUCT 146 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Square arts 19 SQ A 19 (19e).
31. 2012 DUCT 173 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association L'un est l'autre (19e).
32. 2012 DUCT 174 Subvention Fonds du Maire (19e) (1.000 euros) à l'association OFAC - Office pour la formation des animateurs des centres de vacances et de loisirs (5e).
33. 2012 DUCT 187 Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés (19e).
Mme Lélia GIOVANGIGLI, rapporteure :
34. 2012 DAJ 10 Subvention (47.000 euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du CDAD de Paris au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d'Accès au Droit des 18e, 19e et 20e arrondissements dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
M. Xavier GOLCZYK, rapporteur :
35. 2012 DDEEES 160 Prorogation d'un an du mandat de la Commission de règlement amiable du tramway T3 qui expire le 31 décembre 2012.
Mme Julie NAVARRO, rapporteure :
36. 2012 DAC 460 Subvention (1.000 euros) à l'association L'Impossible (19e).
37. 2012 DAC 555 Subvention (22.000 euros) à la SAS Spectaculaire (9e).
38. 2012 DAC 559 Subvention (1.000 euros) à l'association Clichés urbains (19e).
39. 2012 DAC 581 Subvention (1.500 euros) à l'association Théâtre Darius Milhaud, Association Pour Pandora (19e).
40. 2012-09-04 Autorisation à M. le Maire du 19e arrondissement de mettre une salle (auditorium ou salle DEBUSSY) du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’institut médico-éducatif Suzanne Cordes, à sa demande du 1er septembre 2012 au 1er juillet 2013, à titre gratuit.
M. Sergio TINTI, rapporteur :
41. 2012 DJS 66 Subventions (32.400 euros) à dix associations du 19e arrondissement.
42. 2012 DJS 79 Subventions (11.300 euros) à huit associations du 19e arrondissement.
2. 2012-09-02 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 12 juin 2012.
3. 2012-09-03 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 2 juillet 2012.
M. François DAGNAUD, rapporteur :
4. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le Maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
5. 2012 DPA 74 Convention de compte prorata inter maîtrise d'ouvrage relative au projet de reconversion des entrepôts Macdonald en un pôle multi-équipements, 141 à 153 boulevard Macdonald (19e).
6. 2012 DPA 76 Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux relatif à la réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6/10 rue David d'Angers (19e).
7. 2012 DDEEES 44 Signature avec la Société Nationale Immobilière (SNI) le protocole d'accord portant sur la sortie de la Convention du 26 septembre 1980 du bâtiment B de l'ensemble immobilier Le Flandre situé 99-101 et 103 boulevard Macdonald (19e), en vue de sa transformation en immeuble de logements locatifs.
Mme Halima JEMNI, rapporteure :
8. 2012 DFPE 109 Subvention (152.743 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure multi-accueil Les P'Tits Bonheurs (19e).
9. 2012 DFPE 110 Subvention (165.256 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure de la crèche collective Trois P'TitsTours (19e).
10. 2012 DFPE 145 Subvention (202.529 euros) et avenant n°1 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e).
11. 2012 DFPE 192 Subvention (45.769 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective (19e).
12. 2012 DFPE 227 Subvention (165.472 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e).
13. 2012 DFPE 233 Subvention (620.522 euros) et avenant n°1 à l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Maison de Gavroche (19e).
14. 2012 DFPE 234 Subvention (616.819 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Bellevue (19e).
15. 2012 DFPE 247 Subvention (64.839 euros) et convention avec l'association Estrelia (10e) pour sa crèche familiale (19e).
16. 2012 DFPE 281 Subvention (377.033 euros) et avenant n°3 avec l'association Caramel (12e) pour sa crèche collective en appartements (12e et 19e).
17. 2012 DFPE 391 Subvention (224.289 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour la crèche collective Botzaris (19e).
18. 2012 DEVE 128 Subvention (2.000 euros) à l'association Régie de quartier 19e Nord pour des actions visant à l'amélioration du cadre de vie dans certains espaces verts du secteur Curial-Cambrai situé en politique de la ville (19e).
Mme Colombe BROSSEL, rapporteure :
19. 2012 DPVI 130 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) au titre de la lutte contre les discriminations.
Mme Léa FILOCHE, rapporteure :
20. 2012 DPVI 117 Subventions (41.000 euros) à 3 régies de quartier menant des actions de lien social (10e, 17e, 19e) et conventions avec les régies de quartier Passerelle 17 et quartier Nord.
21. 2012 DPVI 140 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Agir pour la Diversité et contre les Discriminations (20e) au titre de l'intégration.
22. 2012 DPVI 145 Subventions (50.000 euros) à 14 associations au titre du Fonds d'Innovation Sociale, créé pour soutenir de nouvelles initiatives dans les quartiers en Politique de la Ville.
23. 2012 DPVI 151 Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en œuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.
24. 2012 DPVI 155 Subventions (28.879 euros) à 9 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre et Danube-Solidarité (19e). Troisième enveloppe 2012.
25. 2012 DPVI 178 Subventions et conventions avec les associations ADAGE, APASO, Projets-19 et Môm'ganne, pour l'expérimentation, dans les quartiers en Politique de la Ville des 14e, 18e, 19e et 20e arrondissements, de projets locaux de lutte contre l'isolement des familles monoparentales, notamment fondés sur l'émergence de solidarités de voisinage.
M. Christophe-Adji AHOUDIAN, rapporteur :
26. 2012 DJS 374 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).
27. 2012 DJS 377 Subvention (2.000 euros) à l'association Traverses Parcours (20e).
M. Etienne DABEEDIN, rapporteur :
28. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA (15e).
Mme Karine GAUTREAU, rapporteure :
29. 2012 DUCT 135 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Limite bord cadre (LMBC) (19e).
30. 2012 DUCT 146 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Square arts 19 SQ A 19 (19e).
31. 2012 DUCT 173 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association L'un est l'autre (19e).
32. 2012 DUCT 174 Subvention Fonds du Maire (19e) (1.000 euros) à l'association OFAC - Office pour la formation des animateurs des centres de vacances et de loisirs (5e).
33. 2012 DUCT 187 Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés (19e).
Mme Lélia GIOVANGIGLI, rapporteure :
34. 2012 DAJ 10 Subvention (47.000 euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du CDAD de Paris au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d'Accès au Droit des 18e, 19e et 20e arrondissements dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
M. Xavier GOLCZYK, rapporteur :
35. 2012 DDEEES 160 Prorogation d'un an du mandat de la Commission de règlement amiable du tramway T3 qui expire le 31 décembre 2012.
Mme Julie NAVARRO, rapporteure :
36. 2012 DAC 460 Subvention (1.000 euros) à l'association L'Impossible (19e).
37. 2012 DAC 555 Subvention (22.000 euros) à la SAS Spectaculaire (9e).
38. 2012 DAC 559 Subvention (1.000 euros) à l'association Clichés urbains (19e).
39. 2012 DAC 581 Subvention (1.500 euros) à l'association Théâtre Darius Milhaud, Association Pour Pandora (19e).
40. 2012-09-04 Autorisation à M. le Maire du 19e arrondissement de mettre une salle (auditorium ou salle DEBUSSY) du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’institut médico-éducatif Suzanne Cordes, à sa demande du 1er septembre 2012 au 1er juillet 2013, à titre gratuit.
M. Sergio TINTI, rapporteur :
41. 2012 DJS 66 Subventions (32.400 euros) à dix associations du 19e arrondissement.
42. 2012 DJS 79 Subventions (11.300 euros) à huit associations du 19e arrondissement.
(c) Mairie du 19e arrondissement.
Source : Mairie du 19e arrondissement de Paris.
17 septembre 2012 : conseil du 19e arrondissement à 19h
Mairie du 19e arrondissement, salle du conseil
5-7, place Armand Carrel 75019 Paris.
17 septembre 2012 : conseil du 19e arrondissement à 19h
Mairie du 19e arrondissement, salle du conseil
5-7, place Armand Carrel 75019 Paris.