Conseil du 3e arrondissement : séance publique du lundi 17 septembre 2012 à 19h.
Un ordre du jour initial du 11 septembre comportant 12 projets de délibération.
Un ordre du jour initial du 11 septembre comportant 12 projets de délibération.
1. 2012DGS14 Désignation du secrétaire de séance
2. 2012DGS15 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2012
3. Communication
4. 2012 DF 73 Création de la société publique locale du Carreau du Temple (3e).
5. 2012 DPA 10 Dépôt de la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération de mise en valeur des quatre entrées du marché des Enfants Rouges (3è).
6. 2012 DVD 192 Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et lle).
7. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
8. 2012 DLH 116 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I et prorogation de la garantie accordée à l'emprunt bancaire à contracter par EFIDIS en vue du financement du programme d'acquisition-réhabilitation de 8logements PLUS, 4logements PLA I et d'un commerce, 235 rue Saint-Martin (3e).
9. 2012 DASCO 46 Subvention (26.678 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
10. 2012 DFPE 92 Subvention (44.539 euros) avec avenant n° 3 avec l'association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e).
11. 2012 DFPE 309 Subvention (1.378.432 euros) et convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) pour la réalisation et l'aménagement d'un équipement d'accueil de la petite enfance de 47 places 8, rue de Montmorency (3e).
12. 2012 DFPE 220 Subvention (166.517 euros) avec avenant no 3avec l'association Crescendo (lle) pour la crèche collective Enfance et découvertes (3e).
13. 2012 DUCT 24 Subvention Fonds du Maire à l'association Fonds social Juif unifié du 3e.
14. 2012 DAC 609 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Annie Girardot 4 rue du Foin (3e).
15. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
16. Questions diverses.
2. 2012DGS15 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2012
3. Communication
4. 2012 DF 73 Création de la société publique locale du Carreau du Temple (3e).
5. 2012 DPA 10 Dépôt de la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération de mise en valeur des quatre entrées du marché des Enfants Rouges (3è).
6. 2012 DVD 192 Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et lle).
7. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
8. 2012 DLH 116 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I et prorogation de la garantie accordée à l'emprunt bancaire à contracter par EFIDIS en vue du financement du programme d'acquisition-réhabilitation de 8logements PLUS, 4logements PLA I et d'un commerce, 235 rue Saint-Martin (3e).
9. 2012 DASCO 46 Subvention (26.678 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
10. 2012 DFPE 92 Subvention (44.539 euros) avec avenant n° 3 avec l'association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e).
11. 2012 DFPE 309 Subvention (1.378.432 euros) et convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) pour la réalisation et l'aménagement d'un équipement d'accueil de la petite enfance de 47 places 8, rue de Montmorency (3e).
12. 2012 DFPE 220 Subvention (166.517 euros) avec avenant no 3avec l'association Crescendo (lle) pour la crèche collective Enfance et découvertes (3e).
13. 2012 DUCT 24 Subvention Fonds du Maire à l'association Fonds social Juif unifié du 3e.
14. 2012 DAC 609 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Annie Girardot 4 rue du Foin (3e).
15. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
16. Questions diverses.
Mairie du 3e arrondissement.
Source : Mairie du 3e arrondissement de Paris.
Lundi 17 septembre 2012 : Conseil du 3e arrondissement à
Mairie du 3e arrondissement
2, rue Eugène Spuller 75003 Paris.
Lundi 17 septembre 2012 : Conseil du 3e arrondissement à
Mairie du 3e arrondissement
2, rue Eugène Spuller 75003 Paris.