Ordre du jour initial :
I / Désignation du Secrétaire de Séance : 2011MA1120 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal : 2011MA1121 Adoption du procès-verbal du 30 juin 2011
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
I / Désignation du Secrétaire de Séance : 2011MA1120 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal : 2011MA1121 Adoption du procès-verbal du 30 juin 2011
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
III / Projets de délibération soumis pour avis
(c) Mairie du 11e arrondissement.
Usagers, Citoyens et Territoires :
- 2011 DUCT 132 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.
Mme Mireille FLAM rapporteure.
- 2011 DUCT 108 Subvention (4.000 euros) à l'association Le Printemps de Ménilmontant (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
Affaires Culturelles :
- 2011 DAC 278 Subventions ( 20.000 euros) et convention avec l'association ACP-La Manufacture Chanson (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DUCT 132 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.
Mme Mireille FLAM rapporteure.
- 2011 DUCT 108 Subvention (4.000 euros) à l'association Le Printemps de Ménilmontant (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
Affaires Culturelles :
- 2011 DAC 278 Subventions ( 20.000 euros) et convention avec l'association ACP-La Manufacture Chanson (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 347 Subvention (4.000 euros) à l'association Le Commissariat (19e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 466 Subvention (8.000 euros) à l'Association Les Gens d'Uterpan (19e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 471 Subvention ( 4.000 euros) à l'association Quilombo Projection (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 590 Subvention (15.000 euros) à la SARL Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e) pour l'organisation des soirées Ouvrez les Guillemets et du festival Eldorado Music Club en 2011.
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 597 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Polynotes 75 (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 600 Subvention (9.000 euros) à l'association Le Génie de la Bastille (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2011 DAC 611 Subvention (1.500 euros) à l'association Francedoc (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 638 Subvention (3.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 668 Subvention (3.500 euros) et convention avec la SARL NC3B (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2011 DAC 675 Subvention (2.000 euros) à l'association The Ownerz ( Ivry-sur-Seine 94).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 676 Subvention (2.000 euros) à l'association L'école buissonnière (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
Secrétariat Général :
- 2011 SG 176 Subvention (2.500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
Développement Economique, Emploi et Enseignement Supérieur :
- 2011 DDEEES 134 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association pour la Création et la Diffusion Artistique (11e).
M. Jean-Christophe MIKHAÏLOFF rapporteur.
Jeunesse et Sports :
- 2011 DJS 130 Subventions (7.800 euros) à six associations sportives (11e).
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
- 2011 DJS 267 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e).
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
- 2011 DJS 381 Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
- 2011 DJS 393 Tarification de la mise à disposition temporaire de certains locaux à usage sportif, de bureaux et de stockage situés dans les 11e et 16e arrondissements, au bénéfice de structures sportives associatives.
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
Politique de la Ville et Intégration :
- 2011 DPVI 170 Subvention (37.891 euros) à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e).
Mme Nawel OUMER rapporteure.
Prévention et Protection :
- 2011 DPP 18 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker (12e).
Mme Nawel OUMER rapporteure.
Famille et Petite Enfance :
- 2011 DFPE 10 Subvention (99.013 euros) et avenant avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La maison ouverte (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 30 Subvention (243.433 euros) et avenant n° 2 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour la crèche collective Saint Ambroise (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 35 Subvention (289.172 euros) et avenant n° 2 à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la multi-structure dénommée La Caverne d'Ali Baba.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 178 Subvention (74.389 euros) et avenant n°2 avec l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 179 Subvention (85.072 euros) et avenant n°2 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 180 Subvention (59.635 euros) et avenant n°2 avec l'association Mini Coccinelles (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 183 Subvention (133.069 euros) et avenant n°2 à l'association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 323 Subvention (15.000 euros) à l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (17e) , pour ses actions de soutien à la parentalité de la Maison des Familles et des Cultures et son service de médiation familiale (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
Logement et Habitat :
- 2011 DLH 161 Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e)
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.
- 2011 DLH 162 Réalisation par EFIDIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 45 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e)
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.
2011 DLH 231 Réaménagement et compactage de divers emprunts contractés par LOGIREP auprès
de la CDC pour le financement de plusieurs opérations de logements sociaux situées dans les 11e,
19e et 20e arrondissements.
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.
Urbanisme :
- 2011 DU 207 Attribution de la dénomination "place Darno Maffini" à l'espace à l'intersection des boulevards Richard Lenoir, Jules Ferry et de l'avenue de la République (11e).
Mme Rosalie LAMIN rapporteure.
Voirie et Déplacements :
- 2011 DVD 18 Aménagement de la Place de la République ( 3e, 10e, 11e),convention avec la RATP fixant les conditions techniques et financières relatives aux modification des ouvrages RATP consécutives au projet d'aménagement,modalités de passation de plusieur des marchés de travaux et de fournitures correspondants.
M. Luc LEBON rapporteur.
- 2011 DVD 163 Aménagement de la Place de la République à Paris ( 3e, 10e, 11e) Adoption de la déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme, du classement de la place de la République dans le domaine public routier communal et de l'intérêt général de l'aménagement ,accomplissement des demandes administatrives requises.
M. Luc LEBON rapporteur.
Source : Mairie du 11e arrondissement de Paris.
Lundi 19 septembre 2011 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Salle des fêtes de la mairie du 11e
12, Place Léon Blum 75011 Paris
Métro ligne 9, station Voltaire.
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 466 Subvention (8.000 euros) à l'Association Les Gens d'Uterpan (19e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 471 Subvention ( 4.000 euros) à l'association Quilombo Projection (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 590 Subvention (15.000 euros) à la SARL Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e) pour l'organisation des soirées Ouvrez les Guillemets et du festival Eldorado Music Club en 2011.
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 597 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Polynotes 75 (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 600 Subvention (9.000 euros) à l'association Le Génie de la Bastille (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2011 DAC 611 Subvention (1.500 euros) à l'association Francedoc (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 638 Subvention (3.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 668 Subvention (3.500 euros) et convention avec la SARL NC3B (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2011 DAC 675 Subvention (2.000 euros) à l'association The Ownerz ( Ivry-sur-Seine 94).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
- 2011 DAC 676 Subvention (2.000 euros) à l'association L'école buissonnière (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
Secrétariat Général :
- 2011 SG 176 Subvention (2.500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.
Développement Economique, Emploi et Enseignement Supérieur :
- 2011 DDEEES 134 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association pour la Création et la Diffusion Artistique (11e).
M. Jean-Christophe MIKHAÏLOFF rapporteur.
Jeunesse et Sports :
- 2011 DJS 130 Subventions (7.800 euros) à six associations sportives (11e).
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
- 2011 DJS 267 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e).
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
- 2011 DJS 381 Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
- 2011 DJS 393 Tarification de la mise à disposition temporaire de certains locaux à usage sportif, de bureaux et de stockage situés dans les 11e et 16e arrondissements, au bénéfice de structures sportives associatives.
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.
Politique de la Ville et Intégration :
- 2011 DPVI 170 Subvention (37.891 euros) à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e).
Mme Nawel OUMER rapporteure.
Prévention et Protection :
- 2011 DPP 18 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker (12e).
Mme Nawel OUMER rapporteure.
Famille et Petite Enfance :
- 2011 DFPE 10 Subvention (99.013 euros) et avenant avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La maison ouverte (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 30 Subvention (243.433 euros) et avenant n° 2 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour la crèche collective Saint Ambroise (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 35 Subvention (289.172 euros) et avenant n° 2 à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la multi-structure dénommée La Caverne d'Ali Baba.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 178 Subvention (74.389 euros) et avenant n°2 avec l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 179 Subvention (85.072 euros) et avenant n°2 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 180 Subvention (59.635 euros) et avenant n°2 avec l'association Mini Coccinelles (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 183 Subvention (133.069 euros) et avenant n°2 à l'association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
- 2011 DFPE 323 Subvention (15.000 euros) à l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (17e) , pour ses actions de soutien à la parentalité de la Maison des Familles et des Cultures et son service de médiation familiale (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.
Logement et Habitat :
- 2011 DLH 161 Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e)
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.
- 2011 DLH 162 Réalisation par EFIDIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 45 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e)
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.
2011 DLH 231 Réaménagement et compactage de divers emprunts contractés par LOGIREP auprès
de la CDC pour le financement de plusieurs opérations de logements sociaux situées dans les 11e,
19e et 20e arrondissements.
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.
Urbanisme :
- 2011 DU 207 Attribution de la dénomination "place Darno Maffini" à l'espace à l'intersection des boulevards Richard Lenoir, Jules Ferry et de l'avenue de la République (11e).
Mme Rosalie LAMIN rapporteure.
Voirie et Déplacements :
- 2011 DVD 18 Aménagement de la Place de la République ( 3e, 10e, 11e),convention avec la RATP fixant les conditions techniques et financières relatives aux modification des ouvrages RATP consécutives au projet d'aménagement,modalités de passation de plusieur des marchés de travaux et de fournitures correspondants.
M. Luc LEBON rapporteur.
- 2011 DVD 163 Aménagement de la Place de la République à Paris ( 3e, 10e, 11e) Adoption de la déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme, du classement de la place de la République dans le domaine public routier communal et de l'intérêt général de l'aménagement ,accomplissement des demandes administatrives requises.
M. Luc LEBON rapporteur.
Source : Mairie du 11e arrondissement de Paris.
Lundi 19 septembre 2011 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Salle des fêtes de la mairie du 11e
12, Place Léon Blum 75011 Paris
Métro ligne 9, station Voltaire.