Conseil du 16e arrondissement : la séance publique du lundi 1er octobre 2012.
Articles sur les conseils d'arrondissement d'octobre :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.
Articles sur les conseils d'arrondissement d'octobre :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.
Ordre du jour initial
16.12.116 Désignation du secrétaire de séance
16.12.117 Adoption du compte rendu de la séance du 10 septembre 2012
2012 DUCT 151 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge
M. Claude GOASGUEN rapporteur.
2012 DVD 115 Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale.
Mme Véronique BALDINI rapporteure.
2012 DF 88 Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France.
2012 DUCT 149 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2012 DUCT 150 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.
2012 DUCT 175 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement
M. Pierre GABORIAU rapporteur.
2012 DJS 261 Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e).
2012 DJS 413 Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club de Paris, pour la reconstruction d'un mur dans l'enceinte du centre sportif municipal 15 avenue Félix d'Hérelle (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.
2012 DASCO 113 Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2013-2014
Mme Marie-Thérèse JUNOT rapporteure.
2012 DLH 111 Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).
2012 DLH 192 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 20 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 13e ,15e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements.
2012 DU 125 Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement dépendant de l'immeuble 2 square de Padirac et d'une chambre dépendant de l'immeuble 144 boulevard Suchet dans l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).
M. Marc LUMBROSO rapporteur.
16.12.117 Adoption du compte rendu de la séance du 10 septembre 2012
2012 DUCT 151 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge
M. Claude GOASGUEN rapporteur.
2012 DVD 115 Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale.
Mme Véronique BALDINI rapporteure.
2012 DF 88 Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France.
2012 DUCT 149 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2012 DUCT 150 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.
2012 DUCT 175 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement
M. Pierre GABORIAU rapporteur.
2012 DJS 261 Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e).
2012 DJS 413 Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club de Paris, pour la reconstruction d'un mur dans l'enceinte du centre sportif municipal 15 avenue Félix d'Hérelle (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.
2012 DASCO 113 Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2013-2014
Mme Marie-Thérèse JUNOT rapporteure.
2012 DLH 111 Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).
2012 DLH 192 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 20 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 13e ,15e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements.
2012 DU 125 Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement dépendant de l'immeuble 2 square de Padirac et d'une chambre dépendant de l'immeuble 144 boulevard Suchet dans l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).
M. Marc LUMBROSO rapporteur.
Ordre du jour complémentaire
162012118 Adoption de l'ordre du jour complémentaire du 28 septembre 2012
162012119 Désignation des représentants du conseil dans les écoles
162012120 Désignation des représentants du conseil d'arrondissement dans les collèges et lycées
2012 DJS 417 Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du nouveau Stade Roland Garros (16e).
162012119 Désignation des représentants du conseil dans les écoles
162012120 Désignation des représentants du conseil d'arrondissement dans les collèges et lycées
2012 DJS 417 Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du nouveau Stade Roland Garros (16e).
Source : Mairie du 16e arrondissement.
Lundi 1er octobre 2012 :
Conseil du 16e arrondissement à 18h
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.
Articles sur le conseil du mois de septembre :
- 11 septembre 2012 : Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- 11 septembre 2012 : Claude Goasguen et la rentrée scolaire à partir de 2 ans.
Lundi 1er octobre 2012 :
Conseil du 16e arrondissement à 18h
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.
Articles sur le conseil du mois de septembre :
- 11 septembre 2012 : Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- 11 septembre 2012 : Claude Goasguen et la rentrée scolaire à partir de 2 ans.