Séance publique du conseil du 1er arrondissement du 1er octobre 2012 à 18h.
Articles sur les conseils d'arrondissement d'octobre :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.
Articles sur les conseils d'arrondissement d'octobre :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.
Ordre du jour initial
- 2012 PDD-1 Désignation de deux secrétaires de séance
- 2012 PDD-2 Adoption du projet de procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du 17 septembre 2012
- 2012 DAC 711 Subvention (4.000 euros) à l'association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er)
M. Marc MUTTI rapporteur.
2012 DASCO 44 Subvention (18.681 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
M. Emmanuel CALDAGUÈS rapporteur.
2012 DUCT 149 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 DUCT 150 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 DUCT 151 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge
M. Jean-François LEGARET rapporteur
2012 DUCT 175 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement
M. Jean-François LEGARET rapporteur
2012 DVD 115 Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale
Mme Michèle HAEGY rapporteure
012012086 Proposition d'adoption de la procédure d'urgence
012012087 Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge
Communications : Validation des candidatures des Conseils de quartier - Communications diverses
Source : Mairie du 1er arrondissement.
Lundi 1er octobre 2012 :
Conseil du 1er arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 1er
4 place du Louvre 75001 Paris.
Articles :
- 11 septembre 2012 : Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- 11 septembre 2012 : Les élus du 1er arrondissement refusent les ordres du jour complémentaires parvenus hors délai.
- 2012 PDD-2 Adoption du projet de procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du 17 septembre 2012
- 2012 DAC 711 Subvention (4.000 euros) à l'association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er)
M. Marc MUTTI rapporteur.
2012 DASCO 44 Subvention (18.681 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
M. Emmanuel CALDAGUÈS rapporteur.
2012 DUCT 149 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 DUCT 150 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 DUCT 151 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge
M. Jean-François LEGARET rapporteur
2012 DUCT 175 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement
M. Jean-François LEGARET rapporteur
2012 DVD 115 Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale
Mme Michèle HAEGY rapporteure
012012086 Proposition d'adoption de la procédure d'urgence
012012087 Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge
Communications : Validation des candidatures des Conseils de quartier - Communications diverses
Source : Mairie du 1er arrondissement.
Lundi 1er octobre 2012 :
Conseil du 1er arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 1er
4 place du Louvre 75001 Paris.
Articles :
- 11 septembre 2012 : Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- 11 septembre 2012 : Les élus du 1er arrondissement refusent les ordres du jour complémentaires parvenus hors délai.
Conseil d'arrondissement le 10 septembre, reporté au 17 septembre 2012.