1er octobre 2012 : conseil du 7e arrondissement

Conseil du 7e arrondissement : séance publique du lundi 1er octobre 2012.

Articles sur les conseils d'arrondissement d'octobre :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.

1. 072012035 Désignation du secrétaire de séance.
2. 072012036 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 10 septembre 2012.
Mme Rachida DATI rapporteure.

3. 072012043 Désignation d’un représentant de la Mairie du 7e au sein de Web 7 médias.
Mme Emmanuelle DAUVERGNE rapporteure.

4. 2012 DAC 486 Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Koumia au titre de l'installation d'une stèle en hommage aux goumiers morts pour la France Place Denys Cochin (7e).
M. René-François BERNARD rapporteur.

5. 2012 DUCT 149 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.

6. 2012 DUCT 150 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

7. 2012 DUCT 151 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

8. 2012 DUCT 175 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement.
M. Thierry HODENT rapporteur.

9. 2012 DVD 115 Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale.

10. 2012 SG 150 Convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour l'aménagement des berges de Seine à Paris (7e).

11. 2012 SG 181 Aménagement des berges de Seine - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la surveillance et l'accueil du public sur l'archipel, jardin flottant installé sur la Seine, au port du Gros Caillou (7e).
M. René-François BERNARD rapporteur.

12. V072012041 Voeu relatif à la composition des Conseils Consultatifs de Quartier du VIIe Arrondissement.

13. V072012042 Relatif au fonctionnement des Conseils Consultatifs de Quartier du VIIe Arrondissement.
Mme Laurence GIRARD rapporteure.

14. 072012037 Désignation des représentants du premier collège (Élus du Conseil d’arrondissement) des Conseils de Quartier du 7e arrondissement.

15. 072012038 Désignation des représentants du 2ème collège (associations) des conseils de quartier du 7e arrondissement.

16. 072012040 Bilan d’activités et financier des conseils de quartier du 7e pour l’année 2012.
M. Thierry HODENT rapporteur.

1. 072012044 Inventaire des équipements dont le conseil d'arrondissement a la charge.

2. 072012039 Désignation des représentants du 3ème collège (habitants) des conseils de quartier du 7e arrondissement.

Source : Mairie du 7e arrondissement.

Lundi 1er octobre 2012 :
conseil du 7e arrondissement à 18h30.
Salle du conseil de la mairie du 7e
116, rue de Grenelle 75007 Paris.


Articles :
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- Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.