A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement de septembre des 30 conseiller élus dans le 12ème (25 conseillers de la majorité d'arrondissement et 5 conseillers de l'opposition d'arrondissement, dont 10 conseillers de Paris sur un total de 163) :
1- Signature d'une convention avec l'association Cemaforre, Centre d'Etudes des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 55.000 euros.
2- Signature d'une convention avec l'association SO.C.L.E pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
3- Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson. Montant : 99.800 euros.
4- Subvention à l'association Compagnie Orten pour le spectacle A mon âge je me cache encore pour fumer au Théatre de l'Epée de Bois en 2010. Montant : 8.500 euros.
5- Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Le Cent Atelier en Commun. Montant : 70.000 euros.
6- Signature d'une convention avec l'association Delidemo pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.
7- Subvention à l'association Fédération Française des Dentelles et Broderies. Montant : 5.000 euros.
8- Subvention de 8.000 euros à l'association PAGE(S) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre en 2010. Montant : 8.000 euros.
9- Subvention à l'association Le lieu du design en Ile-de-France. Montant : 5.000 euros.
10- Modification des droits de places applicables aux commerçants du marché découvert Beauvau.
11- Signature de conventions de partenariat ou leurs avenants avec 10 associations pour l'attribution de subventions. Montant : 489.000 euros.
12- Convention signée avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l'attribution de subventions auxdites associations au titre de l'année 2010.
13- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Relais 59 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 51.376 euros.
14- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Générale des Familles de Paris 12e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 89.819 euros.
15- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Le Moulin Bleu pour l'attribution d'une subvention. Montant : 116.725 euros.
16- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Les Gardons pour l'attribution d'une subvention. Montant : 86.299 euros.
17- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Accueil et Reclassement Féminin Oeuvre des Gares (A.R.F.O.G) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. Montant : 70.324 euros.
18- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil. Montant : 245.188 euros.
19- Signature de l'avenant n°2 à la convention avec l'association Olga Spitzer pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour son service Espace Famille Médiation. Montant : 46.650 euros.
20- Implantation d'un équipement multi-accueil de 30 places 13 rue de Reuilly à Paris.
21- Réalisation par Paris-Habitat - OPH d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 344 logements étudiants, situés 4 rue de Citeaux.
22- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PLUS à contracter par Paris-Habitat - OPH en vue du financement d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 344 logements étudiants, situés 4 rue de Citeaux.
23- Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5ème, 12ème, 13ème, 15ème, 16ème, 17ème, 18ème et 20ème), par la transformation de chambres en logements.
24- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PLUS à contracter par Paris-Habitat - OPH en vue du financement d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 28 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5ème, 12ème, 13ème, 15ème, 16ème, 17ème, 18ème et 20ème.
25- Conclusion d'un avenant n°6 prorogeant jusqu'au 31 décembre 2011 la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la ville de Paris et la SIEMP.
26- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PEX à contracter par ADOMA en vue de l'acquisition de 3 immeubles situés 272 rue du Faubourg Saint-Martin (10e), 45 avenue du Général Bizot et 155 avenue de Versailles (16e).
27- Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux de restructuration et d'extension d'un équipement scolaire et de création d'un centre multimédia, 25/27 rue de Reuilly.
28- Signature d'une convention avec le syndicat interdépartemental d'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAPP) relative aux travaux de sécurisation de la chambre aval du déversoir d'orage Vincennes-Charenton.
29- Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un volume à usage d'équipement multi-accueil petite enfance situé 13 rue de Reuilly.
30- Rétrocession de l'EPS Esquirol à la Ville de Paris de l'emprise du 10 passage Driancourt.
31- Modification du tarif de location des locaux de la Maison des Ensembles destinés au café associatif ; signature d'une convention avec l'association La Commune Libre d'Aligre et attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement. Montant : 26.733 euros.
32- Signature de 5 marchés négociés de prestations complémentaires spécifiques en vue du suivi de la réalisation de travaux d'accompagnement de chantiers dans le cadre de l'extension du Tramway T3 à Paris.
33- Approbation du principe de fourniture de supports et entourages de grilles d'arbres et de panneaux de grilles d'arbres pleines, dans le cadre de l'extension du tramway T3 et des modalités de passation des marchés de fournitures.
34- Avenant n°1 à la convention de gestion entre la Ville de Paris et la commune de Saint-Mandé.
35- Signature de 2 marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques).
36- Lancement d'une consultation relative à un marché d'assistance technique à la ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant.
Additif à la séance du conseil d'arrondissement :
- Délibération-Voeu : Voeu présenté par les Verts, relatif à la signature de la convention-cadre avec Free-Mobile.
- Délibération-Voeu : Voeu présenté par les élus du groupe Socialistes, Radicaux et Citoyens et les élus du groupe Les Verts, relatif au maintien de l'opération Ville, Vie, Vacances, sur le site Paul Valéry.
A 19h dans la salle des fêtes de la mairie, 130 avenue Daumesnil 75012 Paris.
Source : Mairie du 12ème arrondissement de Paris.
1- Signature d'une convention avec l'association Cemaforre, Centre d'Etudes des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 55.000 euros.
2- Signature d'une convention avec l'association SO.C.L.E pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
3- Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson. Montant : 99.800 euros.
4- Subvention à l'association Compagnie Orten pour le spectacle A mon âge je me cache encore pour fumer au Théatre de l'Epée de Bois en 2010. Montant : 8.500 euros.
5- Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Le Cent Atelier en Commun. Montant : 70.000 euros.
6- Signature d'une convention avec l'association Delidemo pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.
7- Subvention à l'association Fédération Française des Dentelles et Broderies. Montant : 5.000 euros.
8- Subvention de 8.000 euros à l'association PAGE(S) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre en 2010. Montant : 8.000 euros.
9- Subvention à l'association Le lieu du design en Ile-de-France. Montant : 5.000 euros.
10- Modification des droits de places applicables aux commerçants du marché découvert Beauvau.
11- Signature de conventions de partenariat ou leurs avenants avec 10 associations pour l'attribution de subventions. Montant : 489.000 euros.
12- Convention signée avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l'attribution de subventions auxdites associations au titre de l'année 2010.
13- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Relais 59 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 51.376 euros.
14- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Générale des Familles de Paris 12e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 89.819 euros.
15- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Le Moulin Bleu pour l'attribution d'une subvention. Montant : 116.725 euros.
16- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Les Gardons pour l'attribution d'une subvention. Montant : 86.299 euros.
17- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Accueil et Reclassement Féminin Oeuvre des Gares (A.R.F.O.G) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. Montant : 70.324 euros.
18- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil. Montant : 245.188 euros.
19- Signature de l'avenant n°2 à la convention avec l'association Olga Spitzer pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour son service Espace Famille Médiation. Montant : 46.650 euros.
20- Implantation d'un équipement multi-accueil de 30 places 13 rue de Reuilly à Paris.
21- Réalisation par Paris-Habitat - OPH d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 344 logements étudiants, situés 4 rue de Citeaux.
22- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PLUS à contracter par Paris-Habitat - OPH en vue du financement d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 344 logements étudiants, situés 4 rue de Citeaux.
23- Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5ème, 12ème, 13ème, 15ème, 16ème, 17ème, 18ème et 20ème), par la transformation de chambres en logements.
24- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PLUS à contracter par Paris-Habitat - OPH en vue du financement d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 28 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5ème, 12ème, 13ème, 15ème, 16ème, 17ème, 18ème et 20ème.
25- Conclusion d'un avenant n°6 prorogeant jusqu'au 31 décembre 2011 la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la ville de Paris et la SIEMP.
26- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PEX à contracter par ADOMA en vue de l'acquisition de 3 immeubles situés 272 rue du Faubourg Saint-Martin (10e), 45 avenue du Général Bizot et 155 avenue de Versailles (16e).
27- Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux de restructuration et d'extension d'un équipement scolaire et de création d'un centre multimédia, 25/27 rue de Reuilly.
28- Signature d'une convention avec le syndicat interdépartemental d'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAPP) relative aux travaux de sécurisation de la chambre aval du déversoir d'orage Vincennes-Charenton.
29- Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un volume à usage d'équipement multi-accueil petite enfance situé 13 rue de Reuilly.
30- Rétrocession de l'EPS Esquirol à la Ville de Paris de l'emprise du 10 passage Driancourt.
31- Modification du tarif de location des locaux de la Maison des Ensembles destinés au café associatif ; signature d'une convention avec l'association La Commune Libre d'Aligre et attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement. Montant : 26.733 euros.
32- Signature de 5 marchés négociés de prestations complémentaires spécifiques en vue du suivi de la réalisation de travaux d'accompagnement de chantiers dans le cadre de l'extension du Tramway T3 à Paris.
33- Approbation du principe de fourniture de supports et entourages de grilles d'arbres et de panneaux de grilles d'arbres pleines, dans le cadre de l'extension du tramway T3 et des modalités de passation des marchés de fournitures.
34- Avenant n°1 à la convention de gestion entre la Ville de Paris et la commune de Saint-Mandé.
35- Signature de 2 marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques).
36- Lancement d'une consultation relative à un marché d'assistance technique à la ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant.
Additif à la séance du conseil d'arrondissement :
- Délibération-Voeu : Voeu présenté par les Verts, relatif à la signature de la convention-cadre avec Free-Mobile.
- Délibération-Voeu : Voeu présenté par les élus du groupe Socialistes, Radicaux et Citoyens et les élus du groupe Les Verts, relatif au maintien de l'opération Ville, Vie, Vacances, sur le site Paul Valéry.
A 19h dans la salle des fêtes de la mairie, 130 avenue Daumesnil 75012 Paris.
Source : Mairie du 12ème arrondissement de Paris.