La séance publique du conseil du 20e arrondissement du 29 novembre 2012 a débuté à 19h. Elle s'est terminée à 21h45.



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à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

1. 20 2012 334: Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2012.
2. 20 2012 335 : Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2012.
3. 20 2012 336 : Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2012.

4. 2012 DUCT 165 : Subvention à l'Association des commerçants Bellevillois (20e). Montant : 4.000 euros.
Mme Francine VINCENT-DARD rapporteure.

5. 2012 DLH 282 : Réalisation par Antin Résidences d'un programme de transformation d'un Foyer de Travailleurs Migrants en une résidence sociale comportant 129 logements PLA I. 23 rue du Retrait (20e).
Mme Danielle SIMONNET rapporteure.

6. 2012 DEVE 171 : Subvention à l'association Parti Poétique pour la poursuite de son projet Banque du Miel dans l'est du 20e arrondissement. Montant : 2.500 euros. Mme Florence de MASSOL rapporteure.

7. 2012 DEVE 180: Subvention à l'association Ville en Herbes pour ses actions de sensibilisation du public aux activités de jardinage écologique. Montant : 1.400 euros.
Mme Florence de MASSOL rapporteure.

8. 2012 DEVE 186 : Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.
Mme Florence de MASSOL rapporteure.

9. 2012 DJS 434 : Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
Mme Nathalie MAQUOIrapporteure.

10. 2012 DPP 30 : Subvention et convention avec l'association AOCSA La 20" Chaise au titre de la prévention de la délinquance. Montant : 4.000 euros.
M.PascalJOSEPH rapporteur.

11. 2012 DPP 36 : Subvention et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker au titre de la lutte contre la récidive. Montant : 20.160 euros.
M.PascalJOSEPH rapporteur.

12. 2012 DVD 161 : Marché relatif à la maintenance des équipements de sécurité des tunnels Tuileiies, Vanves, parc des Princes, Pantin, Lilas et Fougères mis en conformité (1er, 14e, 16e,19e et 20e).
Mme Françoise GALLAND rapporteure.

13. 2012 DVD 194 : Signature de trois avenants aux marchés de maîtrise d'œuvre (lots 3, 4 et 5) pour l'extension du Tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e).
Mme Françoise GALLAND rapporteure.

14. 2012 DVD 207 : Marché de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de renforcement des tabliers des ouvrages Ibsen et Cartelier du boulevard périphérique (20e).
Mme Françoise GALLAND rapporteure.

15. 2012 DVD 213 : Communication du bilan annuel d'avancement du projet d'extension du tramway T3 à Paris et principaux enseignements du bilan réalisé sur le Tramway T3.
Mme Françoise GALLAND rapporteure.

16. 2012 DFPE 249 : Subvention et avenant n°3 avec l'association Enfance pour Tous (69001Lyon) pour la crèche collective Les Petits Réglisses (20e). Montant : 72.173 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

17. 2012 DFPE 278 : Subvention et avenant n°1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour sa crèche collective Heikal Ménahem (20e). Montant : 191.929 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

18. 2012 DFPE 283 : Subvention et avenant n°3 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte garderie Suzanne et David Levy (20"). Montant : 280.688 euros. Mme Ariane CALVO rapporteure.

19.2012 DFPE 284:Subvention et avenant n•3 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants (20e) pour la crèche collective Gan Yossef (20e). Montant : 133.174 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

20. 2012 DFPE 285 : Subvention et avenant n°3 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e). Montant : 414.512 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

21. 2012 DFPE 419 : Subventions attribuées à la ville de Paris et conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création de 12 équipements de petite enfance sur le territoire parisien. Montant maximum : 5.804.800 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

22. 2012 DFPE 444 : Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (20e).
Mme Ariane CALVO rapporteure.

23. 2012 DFPE 447 : Convention d'objectifs avec l'association ESTRELIA (10e) pour le fonctionnement de la crèche collective (20e).
Mme Ariane CALVO rapporteure.

24. 2012 DLH 129 : Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de construction comportant 4 logements PLA-1, 16 logements PLUS et 5 logements PLS à réaliser par la SIEMP, 133-135 rue Pelleport /13 rue des Pavillons (20e).
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

25. 2012 DLH 214 : Bail emphytéotique consenti à la RIVP le 27 juin 2011portant location de volumes dépendant de l'immeuble communal 5 -· 5 bis rue Stendhal (20e).
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

26. 2012 DLH 261 : Réalisation par Emmaüs Habitat d'un programme de réhabilitation Plan Climat et d'Amélioration de·la qualité de service de 96 logements, 2 rue Henri Chevreau (20e).
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

27. 2012 DLH 280 : Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 2 logements PLA-1 et 4 logements PLUS, 19 rue du Groupe Manouchian (20e).
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

28. 2012 DLH 292 : Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 31ogements PLA-1, 51ogements PLUS et 131ogements PLS 6, rue Julien Lacroix (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

29. 2012 DLH 294: Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 51ogements PLUS, 21ogements PLAI et 41ogements PLS, 1-7 rue de la Mare (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

30. 2012 DLH 295 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition­ réhabilitation comportant 1 logement PLA-1, 4 logements PLUS et 4 logements PLS, 108 rue de Bagnolet (20e).
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

31. 2012 DLH 305 : Création par la SGIM de 14 logements PLUS par transformation de chambres de service dans les 5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

32. 2012 DLH 320 : Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier, 109-121 boulevard Mortier et 60 rue Saint Fargeau (20e).
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

33. 2012 DLH 321 : Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier, 4 place de la Porte de Bagnolet (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

34. 2012 DLH 322 : Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 304-306 rue de Belleville (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

35. 2012 DLH 330 : Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 4 logements PLUS 32 rue Terre Neuve (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

36. 2012 DLH 333: Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 13 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e ,14e, 17e, 19e et 20e), par la transformation de chambres en logements.
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

37. 2012 DLH 343 : Modification de l'assiette foncière de l'ensemble immobilier Vincennes I (12e et 20e), destiné à être loué par bail emphytéotique au profit de la RIVP.
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

38. 2012 DLH 350 : Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'amélioration de la qualité de service (AQS) de 268 logements, Ilot Saint-Blaise (20e).
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

39. 2012 DLH 351 : Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de résidentialisation et de réhabilitation Plan Climat de 130 logements, 1-7 rue de la Mare (20e).
M.Jacques BAUDRIER rapporteur.

40. 2012 DLH 354 : Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui eri résulte dans l'immeuble en copropriété, 77 rue des Haies (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

41. 2012 DLH 358 : Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif de 628 logements, 2/29 rue du Clos et 79/99 rue des Orteaux (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

42. 2012 DAC 442 : Subvention et convention avec l'association Compagnie Tamérantong ! (20e). Montant: 10.700 euros.
M.Julien BARGETON rapporteur.

43. 2012 DAC 783 : Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres.
M. Julien BARGETON rapporteur.

44. 2012 DAJ 8 : Subvention (et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris. Montant : 290.750 euros.
M.David ASSOULINE rapporteur.

- V202012341 : Vœu relatif à la réalisation d'un bâtiment exemplaire, déposé par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.

- V202012342: Vœu relatif aux matériaux biosourcés, proposé par le groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.

- V202012343 : Vœu relatif à la création d'une canopée solaire, déposé par les élu-e-s du groupe EELV.
> Avis défavorable de la majorité : Voeu repoussé par la majorité du conseil du 20e arrondissement.

- V202012345: Vœu relatif à l'agriculture urbaine, présenté par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe Europe Écologie Les Verts.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.

- V202012346 : Vœu relatif à la plantation d'arbres dans le 20e arrondissement, présenté par les élu-e-s du groupe EELV.
> Avis favorable de la majorité du 20e arrondissement qui propose l'intitulé "présenté par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe Europe Écologie Les Verts" : Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement. à l'unanimité.

- V202012347 : Vœu relatif à la création d'un programme participatif de végétalisation des murs, présenté par les élu-e-s du groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement

- V202012338 : Vœu relatif au remboursement de la dette de l'État vis-à-vis de Paris, présenté par les élu-e-s du Groupe Communiste et du Parti de Gauche.
> Avis défavorable de la majorité du 20e arrondissement : Voeu rejeté à la majorité avec 1 abstention.
> Vœu de l'exécutif de décembre 2012 relatif aux relations avec l'Etat présenté par la Majorité municipale : approuvé à l'unanimité.

- V202012339 : Vœu relatif au droit de vote des étrangers, présenté par la Majorité municipale, sur proposition de Danielle Simonnet et des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.
> Amendement au Voeu relatif au droit de vote des étrangers, présenté par David Assouline.
> Voeu voté à l'unanimité.

- V202012340 : Vœu relatif à l'attribution de locaux aux structures de l'économie sociale et solidaire, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.
> Voeu voté à l'unanimité.

- Voeu présenté en séance relatif à l'organisation d'une maraude d'intervention sociale dans le 20e arrondissement.
> Vote à l'unanimité.

Source : Mairie du 20e arrondissement.

Jeudi 29 novembre 2012 :
Conseil du 20e arrondissement
Salle des Fêtes de la mairie du 20e arrondissement
6 place Gambetta 75020 Paris.