Ordre du jour initial :
Ouverture de la séance à 18h
2012 PDD-1 Désignation de deux secrétaires de séance
2012 PDD-2 Adoption du procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du 4 juin 2012
Ouverture de la séance à 18h
2012 PDD-1 Désignation de deux secrétaires de séance
2012 PDD-2 Adoption du procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du 4 juin 2012
2012 PDD-3 Etat Spécial du 1er Arrondissement - Budget Supplémentaire 2012
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 PDD-4 Réaffectation des reports de crédits non utilisés sur les dotations de fonctionnement et d'investissement des Conseils de quartier
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 DAC 255 Subvention (10 000 euros) à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l'église Saint-Eustache (ARGOS, 1er)
M. Antoine BARTH rapporteur
2012 DAJ 17 Lancement d'une consultation en vue de la passation, en application de l'article 30 du code des marchés publics, d'un marché de gestion et coordination des activités des Relais d'accès au droit (RAD) de la Ville de Paris
M. Marc MUTTI rapporteur
2012 DASCO 116 Subvention 2012 (461 025 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 PDD-4 Réaffectation des reports de crédits non utilisés sur les dotations de fonctionnement et d'investissement des Conseils de quartier
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 DAC 255 Subvention (10 000 euros) à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l'église Saint-Eustache (ARGOS, 1er)
M. Antoine BARTH rapporteur
2012 DAJ 17 Lancement d'une consultation en vue de la passation, en application de l'article 30 du code des marchés publics, d'un marché de gestion et coordination des activités des Relais d'accès au droit (RAD) de la Ville de Paris
M. Marc MUTTI rapporteur
2012 DASCO 116 Subvention 2012 (461 025 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
Le précédent conseil du 1er arrondissement le 4 juin 2012 - Photo : VD.
2012 DU 129 Procédure imposée par la Loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire résultant de certaines règles du PLU ; fixation des modalités de la consultation du public prévue par ladite loi
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 DVD 104 Modalités de passation d'un marché relatif à la conduite et à la maintenance du réseau de distribution électrique du Forum des Halles à Paris (1er)
Mme Michèle HAEGY rapporteure
2012 SG 50 Communication du bilan d'avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er)
M. Jean-François LEGARET rapporteur
Mme Florence BERTHOUT rapporteure
2012 DVD 104 Modalités de passation d'un marché relatif à la conduite et à la maintenance du réseau de distribution électrique du Forum des Halles à Paris (1er)
Mme Michèle HAEGY rapporteure
2012 SG 50 Communication du bilan d'avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er)
M. Jean-François LEGARET rapporteur
2012 SG 163 Réaménagement du quartier des Halles (1er) : reconfiguration de gaines de ventilation du pôle transport, approbation et signature d'un protocole foncier entre la Ville de Paris et la Régie Autonome des Transports Parisiens et de l'acte subséquent
M. Jean-François LEGARET rapporteur
Communications : Validation des candidatures des Conseils de quartier - Communications diverses.
Source : Mairie du 1er arrondissement.
Lundi 25 juin 2012 :
Conseil du 1er arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 1er
4 place du Louvre 75001 Paris.
M. Jean-François LEGARET rapporteur
Communications : Validation des candidatures des Conseils de quartier - Communications diverses.
Source : Mairie du 1er arrondissement.
Lundi 25 juin 2012 :
Conseil du 1er arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 1er
4 place du Louvre 75001 Paris.
Articles sur le conseil du 25 juin 2012 :
- Jean-François Legaret félicite Seybah Dagoma.
- Jean-François Legaret félicite Seybah Dagoma.