Ordre du jour initial du conseil d'arrondissement qui débute à 18h :
16.12SSmai Désignation du secrétaire de séance
16.12CRMAR Adoption du compte rendu de la séance du 5 mars 2012
M. Claude GOASGUEN rapporteur.
16.12SSmai Désignation du secrétaire de séance
16.12CRMAR Adoption du compte rendu de la séance du 5 mars 2012
M. Claude GOASGUEN rapporteur.
2012 DEVE 64 Signature avec l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication, d'une convention autorisant la Ville de Paris à occuper des locaux situés sous le Palais de Chaillot, dans le jardin du Trocadéro (16e).
Mme Véronique BALDINI rapporteure
2012 DVD 25 Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes.
Mme Véronique BALDINI rapporteure
2012 DVD 31 Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Pont de Grenelle- Maison de la Radio(16e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
Mme Véronique BALDINI rapporteure
2012 DPA 35 Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges HEBERT, 10 boulevard Murat (16e)
M. Grégoire CHERTOK rapporteur.
Mme Véronique BALDINI rapporteure
2012 DVD 25 Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes.
Mme Véronique BALDINI rapporteure
2012 DVD 31 Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Pont de Grenelle- Maison de la Radio(16e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
Mme Véronique BALDINI rapporteure
2012 DPA 35 Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges HEBERT, 10 boulevard Murat (16e)
M. Grégoire CHERTOK rapporteur.
16.12PDT Compte Administratif : Élection du président spécial de séance
16.12Cpte Adoption du compte administratif 2011
M. Pierre GABORIAU rapporteur.
2012 DJS 93 Subvention (9.200 euros) et convention avec l'association le Cercle Féminin de Paris (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.
2012 DJS 128 Subvention et convention (22.000 euros) avec l'association Nicolaïte de Chaillot (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.
2012 DDEEES 106 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil (16e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.
16.12XX Signature d'une convention entre la Mairie (conservatoire) et l'APE La Fontaine 2012 DUCT 85 Subvention Fonds du Maire à l'association "Association culturelle et caritative Passy-Mozart (ACCPAM) du 16e.
Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER rapporteure.
2012 DAC 317 Subvention (800 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 16e arrondissement.
M. Pierre AURIACOMBE rapporteur.
Source : Mairie du 16e arrondissement.
Jeudi 3 mai 2012 :
conseil du 16e arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 16e
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.
16.12Cpte Adoption du compte administratif 2011
M. Pierre GABORIAU rapporteur.
2012 DJS 93 Subvention (9.200 euros) et convention avec l'association le Cercle Féminin de Paris (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.
2012 DJS 128 Subvention et convention (22.000 euros) avec l'association Nicolaïte de Chaillot (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.
2012 DDEEES 106 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil (16e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.
16.12XX Signature d'une convention entre la Mairie (conservatoire) et l'APE La Fontaine 2012 DUCT 85 Subvention Fonds du Maire à l'association "Association culturelle et caritative Passy-Mozart (ACCPAM) du 16e.
Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER rapporteure.
2012 DAC 317 Subvention (800 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 16e arrondissement.
M. Pierre AURIACOMBE rapporteur.
Source : Mairie du 16e arrondissement.
Jeudi 3 mai 2012 :
conseil du 16e arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 16e
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.