3 octobre 2011 : Conseil du 1er arrondissement

Conseil d'arrondissement d'octobre 2011 dans le 1er arrondissement de Paris.

La séance est publique et, dans le 1er arrondissement, elle laisse la place à la fin du conseil d'arrondissement à un moment dédié aux questions - réponses avec le public.

3 Octobre 2011 - 13:34

Ordre du jour initial :
- Ouverture de la séance à 18 heures
- 2011 PDD-1 Désignation de deux secrétaires de séance
- 2011 PDD-2 Adoption du projet de procès-verbal du Conseil du 1er arrondissement de la séance du lundi 12 septembre 2011.

(c) Service de la communication de la mairie du 1er arrondissement de Paris.

- 2011 DUCT 134 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- 2011 PDD-3 Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- 2011 DDEEES 253 Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2010 de la mission Vital'Quartier 1 confiée à la Semaest
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2011 DFPE 370 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance
Mme Florence BERTHOUT rapporteure

- 2011 DJS 381 Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements
M. Emmanuel CALDAGUÈS rapporteur

- 2011 DPA 25 Indemnisation du groupement conjoint constitué de la société DPM PATRASCO ARCHITECTES et de la société AGENCE D'ANTONI à raison des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'immeuble communal en atelier d'artistes et d'accueil du public, 59, rue de Rivoli (1er)
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- 2011 DUCT 133 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
Mme Florence BERTHOUT rapporteure

- 2011 DVD 158 Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Saint Germain l'Auxerrois (1er)
Mme Michèle HAEGY rapporteure

- 2011 DVD 181 Création du Pass ECO Autocar, modifications diverses du dispositif du PASS autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées. Signature de deux avenants à deux conventions de mise a disposition d'emplacements de stationnement et un avenant à une convention de concession
Mme Michèle HAEGY rapporteure

- Communications : Validation des candidatures des Conseils de quartier - Communications diverses

Source : Mairie du 1er arrondissement de Paris.

Lundi 3 octobre 2011 : conseil du 1er arrondissement
Mairie du 1er arrondissement, salle des mariages
4, place du Louvre 75001 Paris.