Ordre du jour initial :
I / Désignation du Secrétaire de Séance 2012MA1110 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal 2012MA1111 Adoption du procès-verbal du 12 mars 2012
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

III / Communication sur les arrêtés d'engagement d'autorisation de programme

IV / Election du Président des débats consacrés à l'examen du compte administratif 2011 2012MA1112 Election du Président du Compte administratif
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

V / Compte administratif 2011 2012MA1113 Compte administratif 2011
Mme Mireille FLAM rapporteure.

VI / Projets de délibération soumis pour avis Famille et Petite Enfance

2012 DFPE 162 Subvention (40.849 euros) et avenant n°3 avec l'association Balustrade pour la crèche parentale (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 165 Subvention (92.914 euros) et avenant n°3 avec l'association Babillages (11e) pour sa crèche parentale.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 166 Subvention (35.595 euros) et avenant n°3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour sa crèche parentale.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 167 Subvention (76.305 euros) et avenant n°3 à l'association Petit Concept (11e) pour sa crèche collective.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 168 Subvention (42.349 euros) et avenant n°3 avec l'association Square Bande (11e) pour sa crèche parentale.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

2012 DFPE 332 Subvention (3.000euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire 11e .
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

Affaires Culturelles :
2012 DAC 123 Subvention (9.000 euros) à l'association Artistes à la Bastille (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.

2012 DAC 155 Subvention (11.000 euros) à l'Association ACP La Manufacture Chanson (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2012 DAC 229 Subvention (4.000 euros) à l'association Quilombo Projection (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2012 DAC 239 Subvention (5.000 euros) à l'association Galerie Anatome (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2012 DAC 242 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Trois Ourses (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.
2012 DAC 331 Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention d'objectif avec l'association Polynotes 75 (11e) . M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Secrétariat Général :
2012 SG 144 Subventions (1 242 599 euros) et signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens. M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Politique de la Ville et Intégration :
2012 DPVI 70 Subventions (947.000 euros) et conventions 18 associations pour le fonctionnement des 19 Espaces Publics Numérique parisiens. Mme Pascale BOISTARD rapporteure.

Logement et Habitat :
2012 DLH 51 Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 47, boulevard Ménilmontant (11e). M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

Patrimoine et Architecture :
2012 DPA 6 Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement conjoint LIGNE 7 Architecture (mandataire) BEGC, BETHAC et Cabinet ROUBILLE, dans le cadre de la restructuration du service de restauration du groupe scolaire Keller/Bullourde, 4, Passage Bullourde et 4/10 rue Keller (11e).
M. Philippe DUCLOUX rapporteur.

Jeunesse et Sports :
2012 DJS 113 Subvention et convention (8.500 euros) avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e). M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.

Propreté et Eau :
2012 DPE 17 Subvention (15.200 euros) à l'association De mon assiette à notre planète pour la réalisation d'une étude sur le gaspillage alimentaire dans deux écoles parisiennes volontaires (11e et 19e). Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

Source : Mairie du 11e arrondissement.

Lundi 30 avril 2012 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Mairie du 11e
12, Place Léon Blum 750011 Paris.