Ordre du jour initial :
I / Désignation du Secrétaire de Séance : 2012MA1115 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal : 2012MA1116 Adoption du procès-verbal de la séance du 30 avril 2012
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

III / Communication sur le logement

IV / Projets de délibération soumis pour avis

Affaires Culturelles
- 2012 DAC 6 Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Les Athévains (4e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2012 DAC 259 Subvention (600 euros) à l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement.
Mme Rosalie LAMIN rapporteure.

- 2012 DAC 488 Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Secrétariat Général :
- 2012 SG 100 Subvention (2.500 euros) à l'association Poudre de sourire (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2012 SG 104 Subvention (2 500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Famille et Petite Enfance :

- 2012 DFPE 133 Subvention (150.746 euros) et avenant n° 3 au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective Pirouette (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 153 Subvention (122.420 euros) et avenant n°3 avec l'association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 156 Subvention (78.335 euros) et avenant n°3 avec l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 157 Subvention (89.136 euros) et avenant n°3 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 163 Subvention (143.085 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour sa structure multi-accueil.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 173 Subvention (137.331 euros) et avenant n°1 avec l'association pour la diversité culturelle et sociale - l'Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

Politique de la Ville et Intégration :

- 2012 DPVI 84 Subvention (10.400 euros) à 2 associations au titre de l'intégration.
Mme Sophie PRADINAS-HOFFMANN rapporteure.

- 2012 DPVI 91 Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.
Mme Sophie PRADINAS-HOFFMANN rapporteure.

Propreté et Eau :

- 2012 DPE 42 Versement de 7 subventions (36.262 euros) à 7 associations lauréates de l'appel à projet relatif à des animations et actions innovantes de prévention dans le cadre de l'opération Moins de déchets dans le 11e.
Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

Urbanisme :
- 2012 DU 79 Vente de lots de copropriété au 78 rue de Charonne (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

Voirie et Déplacements :

- 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
M. Luc LEBON rapporteur.

I / Adoption de la procédure d'urgence : 2012MA1117 Adoption de la procédure d'urgence

II / Projets de délibération soumis pour avis

Affaires Culturelles :

- 2012 DAC 8 Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Les ateliers de danse (11e).
2012 DAC 252 Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e).

Prévention et Protection :

- 2012 DPP 6 Subventions (2.900 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du
dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement.


Source : Mairie du 11e arrondissement.

Lundi 4 juin 2012 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Mairie du 11e
12, Place Léon Blum 750011 Paris.