Ordre du jour initial :
- MA201112-1 Désignation du secrétaire de séance
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- MA201112-2 Approbation du procès-verbal de la séance du 07 novembre 2011
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- MA201112-1 Désignation du secrétaire de séance
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- MA201112-2 Approbation du procès-verbal de la séance du 07 novembre 2011
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- 2011 DDEEES 344 Subvention (4.500 euros) à l'association village Saint-Paul - Le Marais pour les illuminations de fin d'année 2011 (4e).
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- 2011 SG 195 Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- 2011 SG 209 Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d'oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- 2011 DLH 345 Autorisation des travaux nécessaires à l'exploitation du parc de stationnement souterrain Pont Marie (4e) situé dans l'emprise du bail conclu entre la Ville de Paris et la Fondation Cité Internationale des Arts.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- 2011 SG 195 Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- 2011 SG 209 Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d'oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- 2011 DLH 345 Autorisation des travaux nécessaires à l'exploitation du parc de stationnement souterrain Pont Marie (4e) situé dans l'emprise du bail conclu entre la Ville de Paris et la Fondation Cité Internationale des Arts.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
Précédent conseil d'arrondissement le 7 novembre 2011 - Photo : VD.
- 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
Mme Evelyne Zarka rapporteure.
- 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Julien Landel rapporteur.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
- 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
Mme Evelyne Zarka rapporteure.
- 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Julien Landel rapporteur.
- 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
Mme Claire Guidi rapporteure.
- 2011 DDEEES 339 Désignation de l'opérateur et autorisation de procéder à la signature d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements.
Mme Claire Guidi rapporteure.
- 2011 DLH 347 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 47 logements PLA-I et un foyer pour personnes âgées de 45 logements PLUS 30-32 quai des Célestins (4e).
Mme Claire Guidi rapporteure.
- 2011 DU 224 Cession à l'amiable de l'immeuble communal 26 rue Geoffroy L'Asnier (4e).
Mme Claire Guidi rapporteure.
- 2011 DFPE 255 Subvention (128.450 euros) et avenant n°2 avec l'association Ganone (4e) pour la crèche collective (4e).
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.
- V201112-1 Voeu présenté par les élus UMP et Nouveau Centre relatif à l'utilisation des locaux de l'ancienne école maternelle situés au 32 rue François Miron
M. Vincent Roger rapporteur.
- V201112-2 Voeur présenté par Corine FAUGERON (EELV) relatif à la convention à passer avec les artistes du futur jardin sonore.
Mme Corine Faugeron rapporteure.
- Q201112-1 Questions des élus UMP et Nouveau Centre à Dominique BERTINOTTI relative à l'utilisation du piano de la Mairie du 4ème.
M. Vincent Roger rapporteur.
- Q201112-2 Question de Corine FAUGERON (EELV) à Dominique BERTINOTTI relative au stationnement des motos rue Lobau et boulevard du Palais.
Mme Corine Faugeron rapporteure.
Source : Mairie du 4e arrondissement de Paris.
Lundi 5 décembre 2011 : conseil du 4e arrondissement à 19h
Mairie du 4e arrondissement, salle des mariages
2 place Lobau 75004 Paris.
Mme Claire Guidi rapporteure.
- 2011 DDEEES 339 Désignation de l'opérateur et autorisation de procéder à la signature d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements.
Mme Claire Guidi rapporteure.
- 2011 DLH 347 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 47 logements PLA-I et un foyer pour personnes âgées de 45 logements PLUS 30-32 quai des Célestins (4e).
Mme Claire Guidi rapporteure.
- 2011 DU 224 Cession à l'amiable de l'immeuble communal 26 rue Geoffroy L'Asnier (4e).
Mme Claire Guidi rapporteure.
- 2011 DFPE 255 Subvention (128.450 euros) et avenant n°2 avec l'association Ganone (4e) pour la crèche collective (4e).
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.
- V201112-1 Voeu présenté par les élus UMP et Nouveau Centre relatif à l'utilisation des locaux de l'ancienne école maternelle situés au 32 rue François Miron
M. Vincent Roger rapporteur.
- V201112-2 Voeur présenté par Corine FAUGERON (EELV) relatif à la convention à passer avec les artistes du futur jardin sonore.
Mme Corine Faugeron rapporteure.
- Q201112-1 Questions des élus UMP et Nouveau Centre à Dominique BERTINOTTI relative à l'utilisation du piano de la Mairie du 4ème.
M. Vincent Roger rapporteur.
- Q201112-2 Question de Corine FAUGERON (EELV) à Dominique BERTINOTTI relative au stationnement des motos rue Lobau et boulevard du Palais.
Mme Corine Faugeron rapporteure.
Source : Mairie du 4e arrondissement de Paris.
Lundi 5 décembre 2011 : conseil du 4e arrondissement à 19h
Mairie du 4e arrondissement, salle des mariages
2 place Lobau 75004 Paris.