A l'ordre du jour initial du conseil du 7e arrondissement qui débute à 18h30
1. 2012DGS 15 Désignation du secrétaire de séance.
Mme Rachida DATI rapporteure.
2. 2012DGS 16 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du mercredi 2 mai 2012.
Mme Rachida DATI rapporteure.

3. 2012DGS 17 Conventions d’occupation permanente de la salle Jean Nicot entre la mairie du 7e arrondissement et 16 associations.
Mme Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.

4. 2012DGS 18 Règlement intérieur de la Maison des associations du 7ème arrondissement.
Mme Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.

5. 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
M. René-François BERNARD rapporteur.

6. 2012 DAC 279 Subvention (10.000 euros) au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Musée social (7e).
M. Thierry HODENT rapporteur.

7. 2012 DDEEES 129 Subvention (1.700 euros) à l'association Verneuil village pour les illuminations de fin d'année 2011 (7e).
M. Thierry HODENT rapporteur.

8. 2012 DF 60 Marché pour la réalisation d'études techniques et financières relatives à l'aménagement des accès et des sous-sols de la Tour Eiffel (7e).
M. Yves POZZO di BORGO rapporteur.

9. 2012DGS 19 Approbation du compte administratif 2011 de l’Etat spécial du 7e arrondissement.
M. Thierry HODENT rapporteur.

Communications

10. Communication sur l’exécution de la programmation des Investissements d’Intérêt Local (IIL) du 7ème arrondissement au titre de l’exercice 2011.

Source : Mairie du 7e arrondissement.

Mardi 5 juin 2012 :
conseil du 7e arrondissement à 18h30.
Salle du conseil de la mairie du 7e
16, rue de Grenelle 75007 Paris.