5 mars : Conseil du 1er arrondissement

L'ordre du jour du conseil du 1er arrondissement du mois de mars 2012.

L'avis consultatif des élus du 1er arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris les 19 et 20 mars 2012.

5 Mars 2012 - 16:18

Ordre du jour initial :
- 2012 PDD-1 Désignation de deux secrétaires de séance
- 2012 PDD-2 Procès-verbal - Comité d'Initiative et de Consultation du 1er arrondissement - séance du 7 novembre 2011
- 2012 PDD-3 Procès-verbal - Conseil du 1er arrondissement - séance du 23 janvier 2012.

- 2012 DAC 94 Convention de servitude relative à l'évacuation des eaux pluviales de l'église Saint-Roch à Paris (1er) avec le syndicat de copropriétaires de l'immeuble situé 21, rue d'Argenteuil
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2012 DDEEES 6 Subvention (4.700 euros) à l'Association des Commerçants Louvre Rivoli (1er) pour les illuminations de fin d'année 2011

- 2012 DDEEES 18 Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien

- 2012 DDEEES 69 Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l'espace public à Paris
M. Marc MUTTI rapporteur

- 2012 DJS 45 Subventions (1.200 euros) à deux associations du 1er arrondissement
M. Franck BOUNIOL rapporteur

- 2012 DLH 52 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.
Mme Florence BERTHOUT rapporteure.

- 2012 DLH 63 Autorisation de demande de permis de construire pour les locaux " Au Vieux Châtelet " situés dans l'immeuble communal 1 place du Châtelet (1er )

- 2012 DLH 67 Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er)
M. Antoine BARTH rapporteur

- 2012 SG 99 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Élargissement de la commission de règlement amiable aux représentants des bailleurs sociaux

- 2012 SG 145 Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d'une transaction relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la Canopée
M. Jean-François LEGARET rapporteur

- Communications : Validation des candidatures des Conseils de quartier - Communication diverses.

Source : Mairie du 1er arrondissement de Paris.

Lundi 5 mars 2012 : Conseil du 1er arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 1er arrondissement
4 place du Louvre 75001 Paris.