A l’ordre du jour du conseil d’arrondissement :
- 1. MA10-184 Désignation du secrétaire de séance.
M. Rémi FERAUD rapporteur.
- 2. MA10-185 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du jeudi 3 novembre 2011.
M. Rémi FERAUD rapporteur.
- 1. MA10-184 Désignation du secrétaire de séance.
M. Rémi FERAUD rapporteur.
- 2. MA10-185 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du jeudi 3 novembre 2011.
M. Rémi FERAUD rapporteur.
3. 2011 DAC 536 Subvention (1.500 euros) à l'association Les Princes de rien (10e).
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
4. 2011 DAC 703 Subventions (300.000 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
5. 2011 DAC 841 Subvention (950 euros) à la Confédération des associations et des fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris.
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
6. 2011 DAC 842 Subvention (20.000 euros) à la Fondation Institut kurde de Paris (10e).
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
7. 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
4. 2011 DAC 703 Subventions (300.000 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
5. 2011 DAC 841 Subvention (950 euros) à la Confédération des associations et des fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris.
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
6. 2011 DAC 842 Subvention (20.000 euros) à la Fondation Institut kurde de Paris (10e).
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
7. 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
Mme Alexandra CORDEBARD rapporteure.
8. 2011 DDEEES 264 Signature d'un contrat de transaction avec la société Bensidoun suite à la fermeture du marché couvert Ternes (17 e) en raison des travaux réalisés par la ville de Paris.
Mme Hélène DUVERLY rapporteure.
9. 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Stéphane BRIBARD rapporteur.
10. 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
M. Paul SIMONDON rapporteur.
Mme Hélène DUVERLY rapporteure.
9. 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Stéphane BRIBARD rapporteur.
10. 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
M. Paul SIMONDON rapporteur.
Conseil du 10e arrondissement - Photo : VD.
11. 2011 DLH 213 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'immeuble 1-3, place de Stalingrad (10e).
M. Paul SIMONDON rapporteur.
12. 2011 DLH 291 Réalisation par ERIGERE d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e).
M. Paul SIMONDON rapporteur.
13. 2011 DPVI 268 Convention de Gestion Urbaine de Proximité concernant le quartier Saint-Louis / Grange aux Belles (10e).
M. Alain LHOSTIS rapporteur.
14. 2011 DPVI 269 Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l'avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.
M. Alain LHOSTIS rapporteur.
15. 2011 DVD 19 Signature de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e) passé avec un groupement d'entreprise conjoint.
Mme Elise FAJGELES rapporteure.
16. 2011 DVD 113 Signature avec l'association La Caserne Ephémère d'une convention d'occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, Canal St Martin (10e).
Mme Elise FAJGELES rapporteure.
17. 2011 DVD 114 Signature avec la Préfecture de Police de Paris d'une convention d'occupation du domaine public par la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris au Bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e).
Mme Elise FAJGELES rapporteure.
18. 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.
Mme Elise FAJGELES rapporteure.
19. 2011 DLH 357
Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris à des emprunts PLA-I, PLUS et bancaires à contracter par la SIEMP en vue du financement de divers programmes.
M. Paul SIMONDON rapporteur.
Source : Mairie du 10e arrondissement de Paris.
Les rapporteurs indiqués peuvent être amenés à changer.
Mardi 6 décembre 2011 : conseil du 10e arrondissement à 18h30.
Mairie du 10e arrondissement en salle des mariages, 2ème étage
72 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris.
M. Paul SIMONDON rapporteur.
12. 2011 DLH 291 Réalisation par ERIGERE d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e).
M. Paul SIMONDON rapporteur.
13. 2011 DPVI 268 Convention de Gestion Urbaine de Proximité concernant le quartier Saint-Louis / Grange aux Belles (10e).
M. Alain LHOSTIS rapporteur.
14. 2011 DPVI 269 Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l'avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.
M. Alain LHOSTIS rapporteur.
15. 2011 DVD 19 Signature de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e) passé avec un groupement d'entreprise conjoint.
Mme Elise FAJGELES rapporteure.
16. 2011 DVD 113 Signature avec l'association La Caserne Ephémère d'une convention d'occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, Canal St Martin (10e).
Mme Elise FAJGELES rapporteure.
17. 2011 DVD 114 Signature avec la Préfecture de Police de Paris d'une convention d'occupation du domaine public par la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris au Bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e).
Mme Elise FAJGELES rapporteure.
18. 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.
Mme Elise FAJGELES rapporteure.
19. 2011 DLH 357
Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris à des emprunts PLA-I, PLUS et bancaires à contracter par la SIEMP en vue du financement de divers programmes.
M. Paul SIMONDON rapporteur.
Source : Mairie du 10e arrondissement de Paris.
Les rapporteurs indiqués peuvent être amenés à changer.
Mardi 6 décembre 2011 : conseil du 10e arrondissement à 18h30.
Mairie du 10e arrondissement en salle des mariages, 2ème étage
72 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris.