6 mars : conseil du 6e arrondissement

L'ordre du jour du conseil d'arrondissement du 6e arrondissement de Paris.

L'avis consultatif des élus du 6e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris les 19 et 20 mars 2012.

6 Mars 2012 - 10:48

Ordre du jour :
1- Désignation du Secrétaire de séance. (D06-47)
2- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 24 janvier 2012. (D06-48)

3- Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges qui en résulte dans l'immeuble 13, quai de Conti (6e). (DLH 2012-42)

4- Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie - Comité local du 6e arrondissement (6e). Montant : 1000 euros. (DAC 2012-148)

5- Subvention à l'association des commerçants Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2011 (6e). Montant : 12 000 euros. (DDEEES 2012-22)

6- Subvention au Comité de Saint-germain des Prés Saint-Germain des Prés d'hier d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (6e). Montant : 9 000 euros. (DDEEEES 2012-23)

7- Subvention à l'association Paris Potier (5e). Montant : 10 000 euros. (DDEEES 2012-53)

8- Subvention et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e). Montant : 4 000 euros. (DJS 2012-26)

Le conseil du 6e arrondissement - Photo : VD.

9- Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Olivier Harty de Pierrebourg 14, rue de Tournon (6e). (DAC 2012-152)

10- Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée « Province de France de la Société de Marie ». (DUCT 2012-86)

11- Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal. (DDEEES 2012-18)

12- Signature de 11 conventions d'occupation du domaine public pour l'exercice d'une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris. (DDEEES 2012-68)

13- Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l'espace public à Paris. (DDEEES 2012-69)

Voeu

14- Vœu présenté par Romain LEVY, Juliette RAOUL-DUVAL et Emmanuel PIERRAT relatif à la diminution des moyens humains pour la rentrée scolaire 2012. (V06-49)

15- Autorisations de programme.

16- Affaires diverses.

Source : Mairie du 6e arrondissement de Paris.

Mardi 6 mars 2012 : conseil du 6e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 6e arrondissement
78 rue Bonaparte 75006 Paris.