Conseil du 7e arrondissement : séance publique du lundi 29 octobre 2012 à 18h30.
Ordre du jour initial
1. 072012045 Désignation du secrétaire de séance.
2. 072012046 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 1er octobre 2012.
Mme Rachida DATI rapporteure.
3. 2012 DAC 714 Subvention (2.000 euros) à l'association L'Atelier d'Euterpe (78150-Le Chesnay).
4. 2012 DDEEES 201 Subvention (3.000 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour l'organisation d'un dîner de rue intitulé La fête du Faubourg Saint-Germain.
M. Thierry HODENT rapporteur.
5. 2012 DUCT 195 Subvention Fonds du Maire (4.800 euros) au Comité municipal d'animation et d'action sociale du VIIe arrondissement (7e).
M. Jean-Philippe HUBIN rapporteur.
6. 2012 DFPE 44 Subvention (317.426 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective La Providence (7e).
7. 2012 DFPE 45 Subvention (171.362 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Le Chalet du Champ de Mars (7e).
Mme Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.
8. 2012 DU 130 Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme
9. 2012 DU 227 Communication du Maire de Paris sur le bilan PLU en matière d'équipements publics.
M. Michel DUMONT rapporteur.
10. 2012 SG 168 Subventions (100.000 euros) et conventions avec 10 établissements cinématographiques parisiens.
11. 072012047 Dotation de l'état spécial du 7ème arrondissement au titre du budget primitif 2013. M. Thierry HODENT rapporteur.
2. 072012046 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 1er octobre 2012.
Mme Rachida DATI rapporteure.
3. 2012 DAC 714 Subvention (2.000 euros) à l'association L'Atelier d'Euterpe (78150-Le Chesnay).
4. 2012 DDEEES 201 Subvention (3.000 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour l'organisation d'un dîner de rue intitulé La fête du Faubourg Saint-Germain.
M. Thierry HODENT rapporteur.
5. 2012 DUCT 195 Subvention Fonds du Maire (4.800 euros) au Comité municipal d'animation et d'action sociale du VIIe arrondissement (7e).
M. Jean-Philippe HUBIN rapporteur.
6. 2012 DFPE 44 Subvention (317.426 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective La Providence (7e).
7. 2012 DFPE 45 Subvention (171.362 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Le Chalet du Champ de Mars (7e).
Mme Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.
8. 2012 DU 130 Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme
9. 2012 DU 227 Communication du Maire de Paris sur le bilan PLU en matière d'équipements publics.
M. Michel DUMONT rapporteur.
10. 2012 SG 168 Subventions (100.000 euros) et conventions avec 10 établissements cinématographiques parisiens.
11. 072012047 Dotation de l'état spécial du 7ème arrondissement au titre du budget primitif 2013. M. Thierry HODENT rapporteur.
Source : Mairie du 7e arrondissement.
Lundi 29 octobre 2012 :
Conseil du 7e arrondissement à 18h30.
Salle du conseil de la mairie du 7e
116, rue de Grenelle 75007 Paris.
Articles sur les précédents conseils d'arrondissement :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.
- Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- Claude Goasguen et la rentrée scolaire à partir de 2 ans.
- Les élus du 1er arrondissement refusent les ordres du jour complémentaires parvenus hors délai.
- Le conseil du 7e arrondissement vote la procédure d'urgence avec un ordre du jour à la carte.
- Procédure d'urgence : le conseil du 6e arrondissement ne s'en prend pas à la Mairie de Paris.
- Après le conseil du 1er arrondissement, le conseil du 8e arrondissement tourne court lui aussi.
- Les élus du 8e arrondissement ont décidé de ne pas siéger.
- Le "hors conseil" de Rachida Dati.
- Jean-Philippe Hubin et les élus UMP qui votent pour le Bio.
- Martine Debieuvre "plus écolo que les écolos" selon Patrick Bloche.
Lundi 29 octobre 2012 :
Conseil du 7e arrondissement à 18h30.
Salle du conseil de la mairie du 7e
116, rue de Grenelle 75007 Paris.
Articles sur les précédents conseils d'arrondissement :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.
- Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.
- Claude Goasguen et la rentrée scolaire à partir de 2 ans.
- Les élus du 1er arrondissement refusent les ordres du jour complémentaires parvenus hors délai.
- Le conseil du 7e arrondissement vote la procédure d'urgence avec un ordre du jour à la carte.
- Procédure d'urgence : le conseil du 6e arrondissement ne s'en prend pas à la Mairie de Paris.
- Après le conseil du 1er arrondissement, le conseil du 8e arrondissement tourne court lui aussi.
- Les élus du 8e arrondissement ont décidé de ne pas siéger.
- Le "hors conseil" de Rachida Dati.
- Jean-Philippe Hubin et les élus UMP qui votent pour le Bio.
- Martine Debieuvre "plus écolo que les écolos" selon Patrick Bloche.