8 novembre 2010 : conseil d'arrondissement de novembre dans le 6e

Le conseil d'arrondissement de novembre dans le 6e arrondissement de Paris.

Les décisions prises par les élus du 6e arrondissement de Paris.

8 Novembre 2010 - 14:36

A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement de novembre 2010 :

Bancs et fauteuils pour le public assistant au conseil d'arrondissement

1- Subvention à l'association « Ensemble Vocal Intermezzo ». Montant : 1 500 euros.
2- Subvention à l'association « Le 6e, Ateliers d'Artistes ». Montant : 3 000 euros.
3- Subvention à l'association « Comité Quartier Latin ». Montant : 12 000 euros.
4- Signature d'une convention d'objectifs passée avec la Fondation « Œuvre de la Croix Saint-Simon » pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la « halte-garderie du Jardin du Luxembourg » . Montant : 118 429 euros.
5- Signature de 15 conventions avec 15 établissements cinématographiques parisiens relatives à l'attribution de subventions d'équipements.
6- Signature de contrats de transaction avec les sociétés EGS et DADOUN.
7- Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par l'Hôpital d'Instruction des Armées du Val de Grâce en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), une installation de réfrigération située au 74 boulevard de Port Royal (5e).
8- Arrêt du Programme Local de l'habitat.
9- Charte des arrondissements.
10- Conventions entre la Mairie du 6e et les associations, relatives à l'occupation permanente de salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement.
11- Notification du Budget Primitif de l'Etat Spécial du 6e arrondissement pour 2011.
12- Modification du règlement intérieur du Conseil du 6e arrondissement (article 7), suite à la mise en place du projet O.D.S. de dématérialisation et d'archivage électronique des séances du Conseil d'arrondissement.
13- Autorisations de programme.
14- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire :
1- Signature avec la Société du Parking du boulevard Saint-Germain d'un contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation de la partie garage du parc de stationnement Saint-Germain-des-Prés pour une durée de 5 ans.

A 18h30 dans la salle des mariages de la mairie du 6e arrondissement, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Source : mairie du 6e arrondissement.