Le conseil d'arrondissement du 31 mai
L’ordre du jour est le suivant :
1- Adoption du compte rendu de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 31 mai 2010.
2- Signature d’un avenant à la convention passée avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 650 000 euros.
(DAC 2010-511)
3- Signature d’une convention avec l’association L’Esprit Jazz (13e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation de la 10e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés.
Montant : 19 000 euros. (DAC 2010-177 / DJS 2010-330 / SG 2010-47)
4- Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la RIVP d’une partie de l’immeuble communal situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). (DLH 2010-138)
5- Programme 2010 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 102, 114, 115, 118, 124, 125, 126, 132, 139, 170, 189, 210, 215, 241, 244, 249, 302, 318, 325, 27, 43, 63, 81, 95 et 96, dans les 1e, 6e, 7e, 8e, 9e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et demande des subventions correspondantes. (DVD 2010-148)
6- Approbation et signature d’un marché à bons de commande, divisé en deux lots géographiques, relatif à la réalisation de travaux de reconnaissance de sols. (DVD 2010-178)
7- Approbation du principe de recours à un contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes et autorisation d’engager la procédure de consultation par voie de dialogue compétitif et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat. Autorisation de constituer un dossier de demande de subvention auprès de la Banque Européenne d’Investissement et de signer le cas échéant le contrat d’aide correspondant. (DPA 2010-50)
8- Approbation du Budget Supplémentaire 2010.
9- Aménagement des berges de Seine (1er, 4e, 7e, 16e). Approbation des objectifs poursuivis pour l’aménagement des berges de Seine (1er, 4e, 7e, 16e). Approbation des modalités de la concertation préalable. (SG 2010-155)
10- Autorisations de programme.
11- Affaires diverses.
A 18h30 dans la Salle du Conseil de la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.
1- Adoption du compte rendu de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 31 mai 2010.
2- Signature d’un avenant à la convention passée avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 650 000 euros.
(DAC 2010-511)
3- Signature d’une convention avec l’association L’Esprit Jazz (13e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation de la 10e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés.
Montant : 19 000 euros. (DAC 2010-177 / DJS 2010-330 / SG 2010-47)
4- Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la RIVP d’une partie de l’immeuble communal situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). (DLH 2010-138)
5- Programme 2010 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 102, 114, 115, 118, 124, 125, 126, 132, 139, 170, 189, 210, 215, 241, 244, 249, 302, 318, 325, 27, 43, 63, 81, 95 et 96, dans les 1e, 6e, 7e, 8e, 9e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et demande des subventions correspondantes. (DVD 2010-148)
6- Approbation et signature d’un marché à bons de commande, divisé en deux lots géographiques, relatif à la réalisation de travaux de reconnaissance de sols. (DVD 2010-178)
7- Approbation du principe de recours à un contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes et autorisation d’engager la procédure de consultation par voie de dialogue compétitif et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat. Autorisation de constituer un dossier de demande de subvention auprès de la Banque Européenne d’Investissement et de signer le cas échéant le contrat d’aide correspondant. (DPA 2010-50)
8- Approbation du Budget Supplémentaire 2010.
9- Aménagement des berges de Seine (1er, 4e, 7e, 16e). Approbation des objectifs poursuivis pour l’aménagement des berges de Seine (1er, 4e, 7e, 16e). Approbation des modalités de la concertation préalable. (SG 2010-155)
10- Autorisations de programme.
11- Affaires diverses.
A 18h30 dans la Salle du Conseil de la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.