Ordre du jour
1- Adoption des comptes-rendus des séances des Conseils d’Arrondissement du lundi 21 septembre 2009 et du lundi 12 octobre 2009.
2- Subvention à l’association Union des institutions sociales du 6ème (UIS). Montant : 2500 euros
3- Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6ème arrondissement. Montant : 5000 euros
4- Subvention à l’association « Le 6e, Atelier d’Artistes ». Montant : 3000 euros
5- Autorisation à donner au Maire de Paris de signer une convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP).
6- Signature de deux avenants aux conventions de délégation de service public des marchés couverts.
7- Signature d’une convention d’objectifs avec une association gestionnaire d’établissements de la petite enfance.
8- Notification du Budget Primitif des Etats Spéciaux des Arrondissements pour 2010.
9- Autorisations de programme.
10- Affaires diverses.
A la mairie du 6ème, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.
2- Subvention à l’association Union des institutions sociales du 6ème (UIS). Montant : 2500 euros
3- Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6ème arrondissement. Montant : 5000 euros
4- Subvention à l’association « Le 6e, Atelier d’Artistes ». Montant : 3000 euros
5- Autorisation à donner au Maire de Paris de signer une convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP).
6- Signature de deux avenants aux conventions de délégation de service public des marchés couverts.
7- Signature d’une convention d’objectifs avec une association gestionnaire d’établissements de la petite enfance.
8- Notification du Budget Primitif des Etats Spéciaux des Arrondissements pour 2010.
9- Autorisations de programme.
10- Affaires diverses.
A la mairie du 6ème, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.
Sur les précédents conseils d'arrondissement
- Article du 13 octobre 2009 Un Voeu : Transformer un appartement privé de la Ville de Paris en logement social
- Article du 22 septembre 2009 La petite forme du maire
- Article du 22 juin 2009 Silence, on lynche...
- Article du 22 septembre 2009 La petite forme du maire
- Article du 22 juin 2009 Silence, on lynche...