Dernier conseil d'arrondissement avant l'été et le dernier Conseil de Paris les 8 et 9 juillet 2013.
Ordre du jour
Conseil du VIe arrondissement : séance publique du mardi 25 juin 2013 à 18h30. Les séances sont publiques sans participation du public aux débats.
1- Désignation du Secrétaire de séance. (062013015)
2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 28 mai 2013. (062013016)
3- Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). Montant : 3 600 euros.(DAC 2013-101)
4- Subvention à quatre associations du 6e arrondissement. Montant : 8 700 euros. (DJS 2013-25)
5- Subvention 2013 de la Ville de Paris à la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement pour la restauration scolaire. Montant : 973 724 euros. (DASCO 2013-68)
6- Subventions à des organismes de droit public et privé pour des projets d’animation culturels mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. Montant : 3 929 173 euros. (DASCO 2013-59)
7- Subventions à des organismes de droit public et privé pour des projets d’animation pluridisciplinaires mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. Montant : 3 721 891 euros.(DASCO 2013-100)
8- Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la SIEMP. (DLH 2013-85 / DF-50 / DU-183)
9- Conventions entre la Mairie du 6e et les associations, relatives à l’occupation permanente des locaux au Centre André Malraux. (062013018)
10- Approbation du Budget Supplémentaire 2013. (062013017)
11- Autorisations de programme.
12- Affaires diverses.
1- Désignation du Secrétaire de séance. (062013015)
2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 28 mai 2013. (062013016)
3- Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). Montant : 3 600 euros.(DAC 2013-101)
4- Subvention à quatre associations du 6e arrondissement. Montant : 8 700 euros. (DJS 2013-25)
5- Subvention 2013 de la Ville de Paris à la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement pour la restauration scolaire. Montant : 973 724 euros. (DASCO 2013-68)
6- Subventions à des organismes de droit public et privé pour des projets d’animation culturels mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. Montant : 3 929 173 euros. (DASCO 2013-59)
7- Subventions à des organismes de droit public et privé pour des projets d’animation pluridisciplinaires mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. Montant : 3 721 891 euros.(DASCO 2013-100)
8- Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la SIEMP. (DLH 2013-85 / DF-50 / DU-183)
9- Conventions entre la Mairie du 6e et les associations, relatives à l’occupation permanente des locaux au Centre André Malraux. (062013018)
10- Approbation du Budget Supplémentaire 2013. (062013017)
11- Autorisations de programme.
12- Affaires diverses.
Source : Mairie du VIe arrondissement.
Mardi 25 juin 2013 : Conseil d'arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie
78 rue Bonaparte 75006 Paris.
Articles sur le précédent conseil d'arrondissement :
- Anciens combattants et nazillons.
Mardi 25 juin 2013 : Conseil d'arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie
78 rue Bonaparte 75006 Paris.
Articles sur le précédent conseil d'arrondissement :
- Anciens combattants et nazillons.