Conseil du VIe arrondissement du 28 mai 2013

VIe arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.


L'ordre du jour du conseil d'arrondissement avant le Conseil de Paris du 10 et 11 juin 2013.


28 Mai 2013 15:35

Conseil du VIe arrondissement : séance publique du mardi 28 mai 2013 à 18h30.

Ordre du jour

1- Désignation du Secrétaire de séance. (062013012)

2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 9 avril 2013. (062013013)

3- Subvention à 14 associations d’Anciens Combattants et Comités du Souvenir. Montant : 16 594 euros. (DAC 2013-425)

4- Subvention et convention avec l’association l’Esprit Jazz (13e). Montant : 23 000 euros. (DAC 2013-376 / SG 2013-110 / DJS 2013-323)

5- Versement de 13 subventions à 13 associations lauréates de l’appel à projets en vue d’animations et d’actions innovantes à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris. Montant : 68 428, 25 euros. (DPE 2013-54)

6- Approbation du dépôt d’une demande de permis de démolir le portail du campus des Cordeliers (6e). (DPA 2013-38)

7- Communication de la carte de la propreté au Conseil d’Arrondissement du 6e

8- Approbation du Compte Administratif 2012 – Election du Président de séance. (062013014)

9- Approbation du Compte Administratif 2012. (062013014 bis)

10- Autorisations de programme.

11- Affaires diverses.

Source : Mairie du VIe arrondissement.

Mardi 28 mai 2013 :
Conseil d'arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie
78 rue Bonaparte 75006 Paris.



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