Un mini-tremblement de terre et des secousses ressenties par les élus parisiens de la majorité présidentielle du 4e arrondissement de Paris, mais pas seulement. Dominique Bertinotti créé la surprise lors du conseil du 4e arrondissement le 2 juillet 2012 en déclarant " en accord avec Matignon, j'ai décidé de démissionner de ma fonction de conseillère de Paris et par conséquent de conseillère d'arrondissement. Je n'exercerai donc plus de mandat d'élue dans cet arrondissement".
Dominique Bertinotti n'était pas obligée démissionner de son mandat d'élue parisienne en tant que conseillère de Paris et encore moins en tant que conseillère d'arrondissement. Que s'est-il passé ? Petit retour au précédent conseil du 4e arrondissement le 11 juin 2012.
En fin de conseil, Vincent Roger (UMP), après avoir félicité Dominique Bertinotti (PS), nommée ministre déléguée à la famille le 15 mai 2012, soit quelques jours après le conseil d'arrondissement du 7 mai 2012, demande à la ministre-maire "le calendrier" : "vous avez annoncé que vous allez démissionner (...) quel est le calendrier ? (...) ce serait bien qu'on ne l'apprenne pas par la presse".
Pour Dominique Bertinotti, "s'il n'y a pas officiellement d'information", c'est parce qu'"il n'y a pas d'information officielle". La maire du 4e arrondissement, considérant "qu'une démocratie apaisée est faite d'alternance", explique qu'il y aura la constitution d'un nouveau gouvernement ; tout dépendra des résultats du 2e tour des élections législatives le 17 juin 2012.
Qu'en fonction de ces résultats, ou bien elle ne sera pas maintenue dans le nouveau gouvernement, auquel cas elle reste maire, ou bien elle sera "appelée à poursuivre (sa) tâche" ; dans ce cas-là, elle "s'appliquera à démissionner de sa fonction de maire du 4e arrondissement en envoyant sa démission au préfet de région qui l'acceptera entre 2 et 15 jours plus tard, et une fois acceptée, un délai de 15 jours s'ouvrira pour convoquer un conseil d'arrondissement" pour élire le nouveau maire.
En concluant : "voilà ce que je peux dire ce soir".
La ministre-maire, renouvelée dans ses fonctions le 21 juin 2012, fait parvenir sa démission au préfet de région le 22 juin 2012, qui l'accepte, et Dominique Bertinotti convoque les membres du conseil d'arrondissement pour le 2 juillet 2012.
En fin de conseil, Vincent Roger (UMP), après avoir félicité Dominique Bertinotti (PS), nommée ministre déléguée à la famille le 15 mai 2012, soit quelques jours après le conseil d'arrondissement du 7 mai 2012, demande à la ministre-maire "le calendrier" : "vous avez annoncé que vous allez démissionner (...) quel est le calendrier ? (...) ce serait bien qu'on ne l'apprenne pas par la presse".
Pour Dominique Bertinotti, "s'il n'y a pas officiellement d'information", c'est parce qu'"il n'y a pas d'information officielle". La maire du 4e arrondissement, considérant "qu'une démocratie apaisée est faite d'alternance", explique qu'il y aura la constitution d'un nouveau gouvernement ; tout dépendra des résultats du 2e tour des élections législatives le 17 juin 2012.
Qu'en fonction de ces résultats, ou bien elle ne sera pas maintenue dans le nouveau gouvernement, auquel cas elle reste maire, ou bien elle sera "appelée à poursuivre (sa) tâche" ; dans ce cas-là, elle "s'appliquera à démissionner de sa fonction de maire du 4e arrondissement en envoyant sa démission au préfet de région qui l'acceptera entre 2 et 15 jours plus tard, et une fois acceptée, un délai de 15 jours s'ouvrira pour convoquer un conseil d'arrondissement" pour élire le nouveau maire.
En concluant : "voilà ce que je peux dire ce soir".
La ministre-maire, renouvelée dans ses fonctions le 21 juin 2012, fait parvenir sa démission au préfet de région le 22 juin 2012, qui l'accepte, et Dominique Bertinotti convoque les membres du conseil d'arrondissement pour le 2 juillet 2012.
La règle du non-cumul des mandats, texte soumis au vote du Conseil national du PS le 8 juin 2010, et la charte de déontologie signée par les ministres du gouvernement Ayrault s'invitent dans le débat :
- La première règle érige que "tout candidat(e) à une élection parlementaire abandonnera ses mandats exécutifs locaux dans un délai maximum de trois mois après la tenue du scrutin. Il (elle) devra avoir préparé avec le Parti les modalités de sa succession".
- La seconde, l'article 4 de la charte de déontologie du gouvernement, 'Disponibilité', stipule que "les membres du gouvernement consacrent tout leur temps à l’exercice de leurs fonctions ministérielles. Ils doivent, de ce fait, renoncer aux mandats exécutifs locaux qu’ils peuvent détenir".
Leur interprétation tourne en la défaveur de Dominique Bertinotti. A la surprise générale, celle-ci décide de démissionner de son mandat d'élue parisienne le soir du conseil d'arrondissement. Son premier adjoint, Jean-Louis Pourriat annonce également sa démission. La conseillère d'arrondissement Claire Guidi (PS) devient conseillère de Paris.
Christophe Girard (PS), l'un des trois conseillers de Paris du 4e arrondissement, et l'un des deux conseillers de Paris de la majorité municipale, doit devenir maire du 4e arrondissement. Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, il entend le rester. Ce que Bertrand Delanoë, favorable à la règle de non cumul, ayant lui-même abandonné sa fonction de sénateur de Paris pour être Maire de Paris à temps plein, n'accepte pas.
Christophe Girard n'avait pas le choix : ou bien il restait conseiller de Paris, devenait maire du 4e arrondissement en laissant sa fonction d'adjoint au Maire de Paris, ou bien, il devait refuser de devenir maire du 4e, et pur cela démissionner de son poste de conseiller de Paris et laisser Claire Guidi devenir maire du 4e arrondissement.
- La première règle érige que "tout candidat(e) à une élection parlementaire abandonnera ses mandats exécutifs locaux dans un délai maximum de trois mois après la tenue du scrutin. Il (elle) devra avoir préparé avec le Parti les modalités de sa succession".
- La seconde, l'article 4 de la charte de déontologie du gouvernement, 'Disponibilité', stipule que "les membres du gouvernement consacrent tout leur temps à l’exercice de leurs fonctions ministérielles. Ils doivent, de ce fait, renoncer aux mandats exécutifs locaux qu’ils peuvent détenir".
Leur interprétation tourne en la défaveur de Dominique Bertinotti. A la surprise générale, celle-ci décide de démissionner de son mandat d'élue parisienne le soir du conseil d'arrondissement. Son premier adjoint, Jean-Louis Pourriat annonce également sa démission. La conseillère d'arrondissement Claire Guidi (PS) devient conseillère de Paris.
Christophe Girard (PS), l'un des trois conseillers de Paris du 4e arrondissement, et l'un des deux conseillers de Paris de la majorité municipale, doit devenir maire du 4e arrondissement. Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, il entend le rester. Ce que Bertrand Delanoë, favorable à la règle de non cumul, ayant lui-même abandonné sa fonction de sénateur de Paris pour être Maire de Paris à temps plein, n'accepte pas.
Christophe Girard n'avait pas le choix : ou bien il restait conseiller de Paris, devenait maire du 4e arrondissement en laissant sa fonction d'adjoint au Maire de Paris, ou bien, il devait refuser de devenir maire du 4e, et pur cela démissionner de son poste de conseiller de Paris et laisser Claire Guidi devenir maire du 4e arrondissement.
Le discours (extraits)
Dominique Bertinotti : "C'est avec beaucoup d'émotion, de solennité, et puis aussi une certaine tristesse que je m'exprime devant vous ce soir. Pourquoi ? Parce que une des spécificités de la loi Paris Lyon Marseille fait que parmi les adjoints au maire d'arrondissement doivent figurer impérativement un conseiller de Paris. Et comme nous sommes dans un petit arrondissement, et que nous avons trois conseillers de Paris, deux de la majorité et un de l'opposition, je me serais trouvée dans la situation où, de fait, je serai devenue, une fois le nouveau maire élu, adjointe. J'aurais souhaité le faire sans délégation ni indemnité y afférant. Cette situation, je vais le dire, a prêté à sous-entendus ou mal-entendus, et donc en accord avec Matignon, j'ai décidé de démissionner de ma fonction de conseillère de Paris et par conséquent de conseillère d'arrondissement. Je n'exercerai donc plus de mandat d'élue dans cet arrondissement".
Une explication pour couper court "à toute interprétation concernant la charte de déontologie que chaque ministre a dû signer" et "vous me permettrez donc de vous adresser quelques mots".
Dominique Bertinotti : "Quelques mots comme habitante du 4e arrondissement puisque j'y habite depuis 1976. Comme élue, puisque dès 1995, j'ai eu l'immense honneur de conduire les listes qui ont permis dans un premier temps de retrouver un poste de conseiller de Paris, que j'ai occupé, et ensuite nous permettre la conquête avec, y compris avec des élus qui sont présents autour de cette table, la conquête de cet arrondissement qui n'avait jamais été à gauche, et qui l'a été en 2001, et puis vous nous avez renouvelé votre confiance très largement en 2008".
Avec une politique autour de 4 axes : "la démarche durable urbaine, la révolution des âges, la vitalité du 4e, la nouvelle étape de la démocratie participative".
Une explication pour couper court "à toute interprétation concernant la charte de déontologie que chaque ministre a dû signer" et "vous me permettrez donc de vous adresser quelques mots".
Dominique Bertinotti : "Quelques mots comme habitante du 4e arrondissement puisque j'y habite depuis 1976. Comme élue, puisque dès 1995, j'ai eu l'immense honneur de conduire les listes qui ont permis dans un premier temps de retrouver un poste de conseiller de Paris, que j'ai occupé, et ensuite nous permettre la conquête avec, y compris avec des élus qui sont présents autour de cette table, la conquête de cet arrondissement qui n'avait jamais été à gauche, et qui l'a été en 2001, et puis vous nous avez renouvelé votre confiance très largement en 2008".
Avec une politique autour de 4 axes : "la démarche durable urbaine, la révolution des âges, la vitalité du 4e, la nouvelle étape de la démocratie participative".
Dominique Bertinotti salue et remercie Vincent Roger
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Dominique Bertinotti : "La politique, ce n'est pas que, ou ce ne sont pas que des engagements. C'est aussi un mode de gouvernance. En tout cas, c'est comme ça que je le conçois.
Et je tiens à saluer, ce soir, l'opposition. Je crois vous avoir associé à chaque fois que cela a été possible dans l'ensemble des commissions que nous avons mis en place, que ce soit pour les logements sociaux, pour les crèches, pour les créneaux sportifs, pour intervenir aussi dans le cadre d'une tribune à l'intérieur de notre journal municipal, et je tiens à remercier Vincent Roger d'avoir mené cette opposition, avec tout ce qui peut nous opposer, mais toujours dans le respect des valeurs républicaines, et je souhaitais l'en remercier ainsi que ses collègues.
Je souhaite aussi remercier l'ensemble de mon équipe municipale, car si nous avons pu mener ensemble tous ces projets, c'est que il y a toute une série de collaborateurs, à la fois ceux de mon cabinet, que j'ai l'immense plaisir aussi de saluer parce qu'ils ont effectué un travail avec beaucoup de disponibilité, j'espère d'un accueil auprès de vous toujours chaleureux et vigilant.
Je tiens aussi à souligner le très, très beau parcours fait par l'administration de cet arrondissement, qui à la fois, là aussi, a été mis à votre service.
Et puis l'ensemble de mes amis, pour certains qui ont fait les deux mandats, pour d'autres pour qui c'est le premier mandat, en essayant à la fois de mêler ancienne et nouvelle génération, ceux qui ont de l'expérience et ceux qui sont en train d'en acquérir.
Je voulais tous les remercier".
Et je tiens à saluer, ce soir, l'opposition. Je crois vous avoir associé à chaque fois que cela a été possible dans l'ensemble des commissions que nous avons mis en place, que ce soit pour les logements sociaux, pour les crèches, pour les créneaux sportifs, pour intervenir aussi dans le cadre d'une tribune à l'intérieur de notre journal municipal, et je tiens à remercier Vincent Roger d'avoir mené cette opposition, avec tout ce qui peut nous opposer, mais toujours dans le respect des valeurs républicaines, et je souhaitais l'en remercier ainsi que ses collègues.
Je souhaite aussi remercier l'ensemble de mon équipe municipale, car si nous avons pu mener ensemble tous ces projets, c'est que il y a toute une série de collaborateurs, à la fois ceux de mon cabinet, que j'ai l'immense plaisir aussi de saluer parce qu'ils ont effectué un travail avec beaucoup de disponibilité, j'espère d'un accueil auprès de vous toujours chaleureux et vigilant.
Je tiens aussi à souligner le très, très beau parcours fait par l'administration de cet arrondissement, qui à la fois, là aussi, a été mis à votre service.
Et puis l'ensemble de mes amis, pour certains qui ont fait les deux mandats, pour d'autres pour qui c'est le premier mandat, en essayant à la fois de mêler ancienne et nouvelle génération, ceux qui ont de l'expérience et ceux qui sont en train d'en acquérir.
Je voulais tous les remercier".
Dominique Bertinotti et "la confiance" des habitants du 4e arrondissement
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Dominique Bertinotti : "Cette confiance, elle va au-delà des divergences que l'on peut avoir et qui est l'expression normale d'une démocratie. Mais je voudrais vous assurer que j'ai mené toutes ces années, avec beaucoup d'engagement, avec beaucoup de passion, avec beaucoup de conviction, mais toujours au service de l'intérêt général, j'ai pris mes responsabilité de maire, je pense que les citoyens, vous y avez été largement associé, et c'est effectivement... avec... oui, une véritable émotion... qui, je tiens à le dire... dont je souhaite à la fois vous remercier et puis vous dire combien vous m'avez appris, chacun, chacun d'entre vous.
Je me souviendrai, et j'emporte avec moi dans mes nouvelles fonctions, et je vous dirai quelques mots de la façon dont vous serez présents encore avec moi, je me souviendrai de la diversité de vos parcours, de la diversité de vos métiers, de la diversité des rencontres, des sourires que vous m'avez adressé, des mains qui se sont tendues, de ceux qui sont même allés jusqu'à m'appeler par mon prénom, et que j'incite fortement à continuer à m'appeler par mon prénom, c'est-à-dire que nous avons créé des liens qui ne sont pas simplement des liens politiques, qui sont tout simplement des liens humains, et que ces liens humains, ils perdurent au-delà des aléas de la vie politique.
Et que c'est tout cela que je vais emporter avec vous, vous m'avez enrichi, et si je pense... si j'ai été nommée entre autres, au ministère de la famille, et comme je le dis assez souvent, au ministère des familles, c'est forte de l'expérience, de l'expérience que vous m'avez tous apporté, avec beaucoup d'humanité, avec beaucoup de disponibilité... ensuite viendra le temps du bilan, le temps du vote car c'est cela qui marque le plus évidemment le rapport que vous pouvez avoir avec une équipe municipale.
Mais voilà, j'aime la politique quand elle est grande, quand elle est positive, quand elle est débarrassée de tout esprit de nuisance, quand elle a de la classe, quand elle a de la hauteur, quand elle est riche véritablement de la volonté de se dépasser, de se dépasser soi-même, de dépasser... de vous dépasser... de faire en sorte que le 4e arrondissement soit, comme j'ai l'habitude de le dire, à la fois l'arrondissement le plus ancien mais que j'ai espéré souhaiter, avec l'ensemble de mon équipe, ancrer dans la modernité.
Je voulais tout simplement vous dire, combien, plus que le 4e arrondissement, ce sont les habitants, c'est vous, habitants du 4e arrondissement que j'aime tout particulièrement et qui continueront à m'accompagner aussi bien dans les rues que aussi bien dans mes nouvelles fonctions.
Je vous remercie infiniment". (applaudissements)
Je me souviendrai, et j'emporte avec moi dans mes nouvelles fonctions, et je vous dirai quelques mots de la façon dont vous serez présents encore avec moi, je me souviendrai de la diversité de vos parcours, de la diversité de vos métiers, de la diversité des rencontres, des sourires que vous m'avez adressé, des mains qui se sont tendues, de ceux qui sont même allés jusqu'à m'appeler par mon prénom, et que j'incite fortement à continuer à m'appeler par mon prénom, c'est-à-dire que nous avons créé des liens qui ne sont pas simplement des liens politiques, qui sont tout simplement des liens humains, et que ces liens humains, ils perdurent au-delà des aléas de la vie politique.
Et que c'est tout cela que je vais emporter avec vous, vous m'avez enrichi, et si je pense... si j'ai été nommée entre autres, au ministère de la famille, et comme je le dis assez souvent, au ministère des familles, c'est forte de l'expérience, de l'expérience que vous m'avez tous apporté, avec beaucoup d'humanité, avec beaucoup de disponibilité... ensuite viendra le temps du bilan, le temps du vote car c'est cela qui marque le plus évidemment le rapport que vous pouvez avoir avec une équipe municipale.
Mais voilà, j'aime la politique quand elle est grande, quand elle est positive, quand elle est débarrassée de tout esprit de nuisance, quand elle a de la classe, quand elle a de la hauteur, quand elle est riche véritablement de la volonté de se dépasser, de se dépasser soi-même, de dépasser... de vous dépasser... de faire en sorte que le 4e arrondissement soit, comme j'ai l'habitude de le dire, à la fois l'arrondissement le plus ancien mais que j'ai espéré souhaiter, avec l'ensemble de mon équipe, ancrer dans la modernité.
Je voulais tout simplement vous dire, combien, plus que le 4e arrondissement, ce sont les habitants, c'est vous, habitants du 4e arrondissement que j'aime tout particulièrement et qui continueront à m'accompagner aussi bien dans les rues que aussi bien dans mes nouvelles fonctions.
Je vous remercie infiniment". (applaudissements)
Dominique Bertinotti et "la vraie vie"
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Dominique Bertinotti : "Je voudrais d'abord saluer JR, qui est un artiste que vous avez vu s'afficher sur les murs. C'est une relation de confiance, je pense d'amitiés et j'espère avoir contribué à ce qu'il ait un très beau destin.
Donc... merci beaucoup, cela me touche infiniment que vous ayez pris sur votre temps, le fait aussi que vous vivez maintenant beaucoup... vous vous partagez entre l'étranger et Paris, donc j'y suis... très, très sensible.
Et puis aussi, je voudrais dire à mon fils qui est là ce soir... voilà... tout le... il partage ces moments avec moi, ce n'est pas toujours simple quand on est fils de politique.
J'ai essayé pendant toutes ces années de ne pas trop, trop faire entrer la politique à la maison... c'est salutaire... et voilà... je voulais aussi qu'il soit associé à ce moment-là parce que c'est important, c'est important en tout cas pour moi".
Donc... merci beaucoup, cela me touche infiniment que vous ayez pris sur votre temps, le fait aussi que vous vivez maintenant beaucoup... vous vous partagez entre l'étranger et Paris, donc j'y suis... très, très sensible.
Et puis aussi, je voudrais dire à mon fils qui est là ce soir... voilà... tout le... il partage ces moments avec moi, ce n'est pas toujours simple quand on est fils de politique.
J'ai essayé pendant toutes ces années de ne pas trop, trop faire entrer la politique à la maison... c'est salutaire... et voilà... je voulais aussi qu'il soit associé à ce moment-là parce que c'est important, c'est important en tout cas pour moi".
Dominique Bertinotti : "Voilà, j'emporterai... (applaudissements)... c'est une façon... c'est une façon que vous soyez présent dans mon bureau, au ministère, c'est vous, vous dans votre diversité, en plein coeur... en plein coeur de notre quartier.
J'ai besoin de votre contact, j'ai besoin d'être dans la vraie vie et la vraie vie, c'est vous. Merci beaucoup" (applaudissements)
En déclarant dans son discours "(...) ensuite viendra le temps du bilan, le temps du vote car c'est cela qui marque le plus évidemment le rapport que vous pouvez avoir avec une équipe municipale (...)" Dominique Bertinotti laisse-t-elle entendre qu'être élue locale l'intéresse toujours ?
Etre élu à Paris, continuer de l'être ou le redevenir : un vrai casse-tête.
J'ai besoin de votre contact, j'ai besoin d'être dans la vraie vie et la vraie vie, c'est vous. Merci beaucoup" (applaudissements)
En déclarant dans son discours "(...) ensuite viendra le temps du bilan, le temps du vote car c'est cela qui marque le plus évidemment le rapport que vous pouvez avoir avec une équipe municipale (...)" Dominique Bertinotti laisse-t-elle entendre qu'être élue locale l'intéresse toujours ?
Etre élu à Paris, continuer de l'être ou le redevenir : un vrai casse-tête.