Délibérations du conseil de Paris réuni en formation de conseil général :
- Signature d'avenants aux conventions passées avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour l'attribution d'une participation. Montant : 586.002 euros, dont 27 017 euros pour le PPE/CLIC de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
- Signature avec la SARL Paris 11e d'une convention tripartite, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'établissement Les Ambassadeurs.
Délibérations du conseil de Paris réuni en formation de conseil municipal :
- Signature d'une convention avec l'association Maison des Femmes de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Caramel pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "La Maison des Ours". Montant : 60.938 euros.
- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Caramel pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "La Maison des Oursons" (12e et 19e).Montant : 311 668 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Les Pieds Tendres, 10/12, passage Abel Leblanc, pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour la remise aux normes et la restructuration de sa crèche parentale située à la même adresse. Montant : 105.638 euros.
- Signature avec la société Maintenance Industrie de l'avenant n° 2 au marché relatif aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris dans le 12ème (et 1er, 2e, 3e, 4e, 19e et 20e arrondissements).
- Demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstruction d'une tribune au centre sportif Léo Lagrange.
- Demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstruction de gradins et de deux locaux de rangement à la piscine Roger Le Gall.
- Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert. Montant : 108.203 euros.
» 2010 DFPE 94 : Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver. Montant : 285.162 euros.
- Réalisation par la RIVP d'un programme de construction neuve comportant 6 logements PLA-I, 3 logements PLS situé 18 rue de la Voûte.
- Subvention à l'association Mouvance d'Arts. Montant : 10.000 euros.
- Subvention à l'association A.R.R.T.
- Subvention à l'Association des Officiers et Réservistes de Paris et de la Région parisienne (A.O.R.P). Montant : 500 euros.
- Subvention à l'association La commune libre d'Aligre (11e et 12e). Montant : 5 000 euros.
- Signature d'une convention entre la Ville de Paris et la Chambre Régionale de Métiers d'Ile de France prévoyant l'attribution d'une subvention de 50 000 euros pour la réalisation de la 6e édition du Carrousel des Métiers d'Art et de Création.Montant : 50.000 euros.
- Subvention à l'association des commerçants du cours du Vincennes Nation pour les illuminations de fin d'année 2009.Montant : 2.000 euros.
- Signature de la prolongation du contrat de bail de l'hôtel Alcyon.
- Indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assuré, au titre d'un dommage matériel survenu à l'école Boulle dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
- Signature d'avenants aux conventions passées avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour l'attribution d'une participation. Montant : 586.002 euros, dont 27 017 euros pour le PPE/CLIC de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
- Signature avec la SARL Paris 11e d'une convention tripartite, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'établissement Les Ambassadeurs.
Délibérations du conseil de Paris réuni en formation de conseil municipal :
- Signature d'une convention avec l'association Maison des Femmes de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Caramel pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "La Maison des Ours". Montant : 60.938 euros.
- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Caramel pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "La Maison des Oursons" (12e et 19e).Montant : 311 668 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Les Pieds Tendres, 10/12, passage Abel Leblanc, pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour la remise aux normes et la restructuration de sa crèche parentale située à la même adresse. Montant : 105.638 euros.
- Signature avec la société Maintenance Industrie de l'avenant n° 2 au marché relatif aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris dans le 12ème (et 1er, 2e, 3e, 4e, 19e et 20e arrondissements).
- Demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstruction d'une tribune au centre sportif Léo Lagrange.
- Demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstruction de gradins et de deux locaux de rangement à la piscine Roger Le Gall.
- Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert. Montant : 108.203 euros.
» 2010 DFPE 94 : Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver. Montant : 285.162 euros.
- Réalisation par la RIVP d'un programme de construction neuve comportant 6 logements PLA-I, 3 logements PLS situé 18 rue de la Voûte.
- Subvention à l'association Mouvance d'Arts. Montant : 10.000 euros.
- Subvention à l'association A.R.R.T.
- Subvention à l'Association des Officiers et Réservistes de Paris et de la Région parisienne (A.O.R.P). Montant : 500 euros.
- Subvention à l'association La commune libre d'Aligre (11e et 12e). Montant : 5 000 euros.
- Signature d'une convention entre la Ville de Paris et la Chambre Régionale de Métiers d'Ile de France prévoyant l'attribution d'une subvention de 50 000 euros pour la réalisation de la 6e édition du Carrousel des Métiers d'Art et de Création.Montant : 50.000 euros.
- Subvention à l'association des commerçants du cours du Vincennes Nation pour les illuminations de fin d'année 2009.Montant : 2.000 euros.
- Signature de la prolongation du contrat de bail de l'hôtel Alcyon.
- Indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assuré, au titre d'un dommage matériel survenu à l'école Boulle dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.