Séance du conseil de Paris : 12 - 13 novembre 2012

L'avant-dernier conseil de Paris de l'année avec une séance répartie sur 2 jours et comportant l'examen de 500 projets de délibérations et 2 débats organisés.

Pour la séance du mois de novembre, la séance du conseil de Paris prévoit le vote de 500 délibérations, 400 concernant la Ville de Paris et 100 relatives au Département de Paris.

Au programme :

Lundi 12 novembre

9h : Débat organisé sur la lutte contre la pollution
Ordre de passage et temps de parole : UMP (30’),UDI (15’), PS (30’), EELVA (15’), PC/PG (15’).
La délibération portant sur le PDUIF est extraite de ce débat organisé. Elle sera examiné en dossier prioritaire au début de la 3e commission.

11h : Conseil de Paris réuni en formation de conseil municipal
Ordre de passage des commissions : 3e,4e, 5e, 6e, …

13h : suspension de séance

14h45 : questions d’actualité
Ordre de passage : UMP UDI, PS, EELVA, PC/PG.

15h45 : Conseil de Paris réuni en formation de conseil général qui examinera notamment l’avis sur le Plan régional de Santé de l’ARS.

18h : Conseil de Paris réuni en formation de conseil municipal

20h : suspension de séance

Mardi 13 novembre

- La suite du conseil de Paris réuni en formation de conseil municipal.

9h : Débat organisé sur la communication du Conseil Parisien de la Jeunesse
Ordre de passage et temps de parole :
2 représentants du CPJ : 5’ chacun
PC/PG (5’),UMP (5’),UDI (5’), PS (5’), EELVA (5’)

9h45: Débat organisé sur le bilan du PLU (équipements + logements)
Ordre de passage et temps de parole : EELVA (5’),PC/PG (5’),UMP (10’),UDI (5’), PS (10’),

Suite et fin du conseil de Paris réuni en formation de conseil municipal
Fin probable de la séance : mardi 16 octobre en fin d’après-midi.