Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est saisi de délibérations spécifiques au 5ème arrondissement de Paris, tout comme des délibérations du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal.
Les délibérations du conseil de Paris siégeant en formation de conseil général :
- Subvention à l'association Seuil au titre de 2010. Montant : 5.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association VTF Développement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'Etat (Académie de Paris) relative aux Centres d'Adaptation Psycho-Pédagogique (C.A.P.P).
Les délibérations du conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal :
- Signature d'une convention de partenariat avec Paris Habitat OPH pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux . Montant : 4.262.640 euros
- Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec I'Institut Curie - Section Recherche, pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009. Annuité 2010. Montant : 62.000 euros.
- Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 56.755 euros
- Subvention à l'association La Galerie du Haut Pavé. Montant : 4.000 euros.
- Subvention à l'association Atelier des Feuillantines. Montant : 10.000 euros.
- Signature d'une convention avec la Fondation Irlandaise, pour l'octroi d'une subvention. Montant : 7.500 euros.
- Approbation du principe et des modalités du lancement d'un marché pour l'animation du lieu d'incubation de projets et d'animation des acteurs de filière du livre et de l'édition numérique, 2 rue Saint-Médard.
- Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par l'EPA de Jussieu en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, une installation de réfrigération dans l'enceinte du campus
Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu.
Source : Ville de Paris.
- Subvention à l'association Seuil au titre de 2010. Montant : 5.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association VTF Développement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'Etat (Académie de Paris) relative aux Centres d'Adaptation Psycho-Pédagogique (C.A.P.P).
Les délibérations du conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal :
- Signature d'une convention de partenariat avec Paris Habitat OPH pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux . Montant : 4.262.640 euros
- Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec I'Institut Curie - Section Recherche, pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009. Annuité 2010. Montant : 62.000 euros.
- Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 56.755 euros
- Subvention à l'association La Galerie du Haut Pavé. Montant : 4.000 euros.
- Subvention à l'association Atelier des Feuillantines. Montant : 10.000 euros.
- Signature d'une convention avec la Fondation Irlandaise, pour l'octroi d'une subvention. Montant : 7.500 euros.
- Approbation du principe et des modalités du lancement d'un marché pour l'animation du lieu d'incubation de projets et d'animation des acteurs de filière du livre et de l'édition numérique, 2 rue Saint-Médard.
- Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par l'EPA de Jussieu en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, une installation de réfrigération dans l'enceinte du campus
Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu.
Source : Ville de Paris.
Le conseil de Paris le 18 octobre 2010