Ordre du jour initial du conseil d'arrondissement qui débute à 19h :
1. 2012-06-01 Désignation du secrétaire de séance.
2. 2012-06-02 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 7 mai 2012.
3. 2012-06-03 Adoption du compte administratif de l’État spécial du 19ème arrondissement pour l’exercice 2011.

M. François DAGNAUD, rapporteur :
- 4. 2012 DLH 2 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy.

- 5. 2012 DLH 7 Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e).

Mme Halima JEMNI, rapporteure :
- 6. 2012 DEVE 98 Approbation des modalités de passation du marché de travaux et autorisations administratives d'urbanisme pour la remise en état des réseaux et des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e).

- 7. 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.

- 8. 2012 DFPE 118 Subvention (84.433 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Tanger (19e).

Mme Halima JEMNI, rapporteure (suite) :
- 9. 2012 DFPE 134 Subvention (132.779 euros) et avenant n° 3 au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective A Tire d'Aile (19e).

- 10. 2012 DFPE 214 Subvention (20.880 euros) et avenant n°3 à l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour sa halte-garderie.

- 11. 2012 DFPE 357 Subvention (3.000 euros) à l'association Latitude Sport et Culture (19e).

- 12. 2012 DFPE 358 Subvention (3.000 euros) à l'association Les Enfants du Danube (19e).

Mme Léa FILOCHE, rapporteure :
- 13. 2012 DPP 13 Subventions (14.890 euros) et conventions avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.

M. Christophe-Adji AHOUDIAN, rapporteur :
- 14. 2012 DJS 186 Subvention (5.000 euros) à l'Association Entr'Aide (19e).

- 15. 2012 DJS 210 Subvention (10.000 euros) et convention triennale avec l'association R.Style (19e).

- 16. 2012 DJS 324 Subvention (2.000 euros) à l'association Concordia.

- 17. 2012 DJS 327 Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes.

Mme Karine GAUTREAU,rapporteure :
- 18. 2012 DUCT 43 Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales.

- 19. 2012 DUCT 97 Subvention (1.500 euros) à l'association Entr'aide (19e) au titre des Fonds du Maire.

- 20. 2012 DUCT 124 Subvention (1.200 euros) à l'association Entraide et espoir (19e) au titre des Fonds du Maire.

- 21. 2012 DUCT 125 Subvention (3.000 euros) à l'association Maison des copains de la Villette (19e) au titre des Fonds du Maire.

- 22. 2012 DUCT 126 Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes au titre des Fonds du Maire.

- 23. 2012 DUCT 127 Subvention (1.500 euros) et convention ave l'association Espérance Paris 19 au titre des Fonds du Maire.

- 24. 2012 DAC 282 Subvention (600 euros) à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amitié, la solidarité, la mémoire, l'antifascisme et la paix - ARAC 19e section (19e).

Mme Julie NAVARRO, rapporteure :
- 25. 2012 DAC 33 Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

- 26. 2012 DAC 343 Subvention (1.000 euros) à l'association Au Tour du Canal de l'Ourcq - A.T.C.O.

- 27. 2012 DAC 377 Subvention (3.000 euros) à l'association Le Choeur des Polysons (19e).

- 28. 2012 DAC 413 Subvention (2.000 euros) à l'association TRAM (19e)

- 29. 2012 DAC 441 Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie Varsorio (19e)

- 30. 2012 DAC 474 Subvention (4.000 euros) à l'association Arttakt.

- 31. 2012-06-04 Autorisation à M. le Maire du 19e arrondissement de mettre l’auditorium ou la salle Debussy du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association Orchestre EDF, à sa demande les lundis de 20h30 à 22h30 entre le 1er septembre 2012 et le 30 juin 2013 (durant les périodes d’ouverture du conservatoire), à titre gracieux.

- 32. 2012-06-05 Autorisation à M. le Maire du 19e arrondissement de mettre des salles de cours instrumentaux et vocaux équipées de pianos, tabourets, chaises, pupitres, du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association Les Amis du Conservatoire, à sa demande, en dehors des congés scolaires les Lundis, Mardis, Mercredis, Jeudis, Vendredis et Samedis, entre le 1er octobre 2012 et le 1er juillet 2013, à titre gracieux.

- 33. 2012-06-06 Autorisation à M. le Maire du 19e arrondissement de mettre de petites salles pour entretien individuel devant un jury, du conservatoire municipalJacques Ibert, à la disposition de l’association ARIAM Ile-de-France, à sa demande, du 2 au 9 juillet 2012 de 10h à 18h, à titre gracieux.

- 34. 2012-06-07 Autorisation à M. le Maire du 19e arrondissement de mettre l’auditorium (salle polyvalente comprenant : gradinage, régie son et lumière) du conservatoire municipal Jacques Ibert, à la disposition de l’association STUDIO MAGENIA, à sa demande, le 22 juin de 10h à 22h, à titre gracieux.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur :
- 35. 2012 DPA 47 Avenant n°1 avec l'entreprise EIFFAGE Construction Ile de France dans le cadre de la construction d'une école polyvalente et d'une halte-garderie au118-122, boulevard Macdonald (19e).

36. V01 Vœu déposé MM.MADEC, DAGNAUD, et les membres du groupe socialiste et apparentés, relatif aux « voies privées ouvertes ».

Source : Mairie du 19e arrondissement de Paris.

Mardi 12 juin 2012 : conseil du 19e arrondissement à 19h
Mairie du 19e arrondissement, salle du conseil
5-7, place Armand Carrel 75019 Paris.

Article :
- 30 mars 2012 : Les questions qui fâchent de Bernard Jomier au conseil du 19e.