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Tags (48) : délibération

Chantier de création de logements : un mort dans la chute d'un échafaudage

Chantier de création de logements : un mort dans la chute d'un échafaudage
30/07/2019 | Paris Ile-de-France
Le chantier où s'est produit le drame abrite un vaste programme de rénovation urbaine avec la construction de logements tout autour du site industriel, suite à un accord RATP - Ville de Paris. L'accident s'est produit à proximité immédiate du premier gratte-ciel à Paris (à gauche sur la photo...
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A la fois chamboule-tout et Gilet Jaune, le maire ne réunit pas le conseil d'arrondissement

A la fois chamboule-tout et Gilet Jaune, le maire ne réunit pas le conseil d'arrondissement
22/01/2019 | Paris Ile-de-France
Jean-François Legaret (LR) ne réunit pas le conseil d'arrondissement. En cause : les citoyens "mis devant le fait accompli" du regroupement des conseils des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissement et des services, en un seul conseil d’arrondissement pour l’ensemble de ce secteur et une seule mairie...
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Annulation de la délibération du conseil de Paris : le préfet de police de Paris commente la décision de justice

Annulation de la délibération du conseil de Paris : le préfet de police de Paris commente la décision de justice
22/02/2018 | Paris Ile-de-France
« Par un jugement du 21 février 2018, le tribunal administratif de Paris annule la délibération du 26 septembre 2016 du Conseil de Paris déclarant l’intérêt général de l’opération d’aménagement des berges de la rive droite de la Seine. Il annule également l’arrêté du 18 octobre 2016 de la maire de...
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Ordre du jour du conseil du 11e arrondissement de janvier 2015

Ordre du jour du conseil du 11e arrondissement de janvier 2015
29/01/2015 | Scope
La mairie du 11e publie sur son site internet l'ordre du jour initial du conseil d'arrondissement du 27 janvier 2015. Au conseil du 11e arrondissement du mois de janvier 2015 : Point + : La publication sur le site internet de la mairie du 11e de l'ordre du jour initial du conseil...
11e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibération, mairie d'arrondissement, ordre du jour

Ordre du jour du conseil du 2e arrondissement de janvier 2015

Ordre du jour du conseil du 2e arrondissement de janvier 2015
29/01/2015 | Scope
La mairie du 2e publie sur son site internet l'ordre du jour initial du conseil d'arrondissement du 27 janvier 2015. Au conseil du 2e arrondissement du mois de janvier 2015 : Points + : La publication sur le site internet de la mairie du 2e de l'ordre du jour initial du conseil...
2e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibération, mairie d'arrondissement, ordre du jour

Un ordre du jour du conseil du 6e arrondissement difficile à obtenir

Un ordre du jour du conseil du 6e arrondissement difficile à obtenir
27/01/2015 | Paris Ile-de-France
La mairie du 6e arrondissement ne donne pas suite à la demande de communication de l'ordre du jour du conseil qui n'est pas par ailleurs publié sur le site internet de la mairie d'arrondissement. L'opacité de la mairie du 6e arrondissement pour le premier conseil d'arrondissement de 2015. Il...
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Ordre du jour du conseil du 17e arrondissement de janvier 2015

Ordre du jour du conseil du 17e arrondissement de janvier 2015
26/01/2015 | Scope
La mairie du 17e publie sur son site internet l'ordre du jour initial du conseil d'arrondissement avec les voeux sauf un. Au conseil du 17e arrondissement du mois de janvier 2015 : Points + : La publication sur le site internet de la mairie du 16e avant la tenue du conseil de l'ordre...
17e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibération, mairie d'arrondissement, ordre du jour, voeux

Ordre du jour du conseil du 16e arrondissement de janvier 2015

Ordre du jour du conseil du 16e arrondissement de janvier 2015
26/01/2015 | Scope
La mairie du 16e publie sur son site internet l'ordre du jour initial du conseil d'arrondissement ainsi que le compte-rendu de la précédente séance du conseil d'arrondissement sous réserve de son approbation par le conseil du 26 janvier 2015. Au conseil du 16e arrondissement du mois de janvier 2015...
16e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibération, mairie d'arrondissement, ordre du jour

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