Ordre du jour initial
Au conseil du 17e arrondissement du mois de janvier 2015 :
Points + :
Les voeux :
Points + :
- La publication sur le site internet de la mairie du 16e avant la tenue du conseil de l'ordre du jour.
- La publication sur le site internet de la mairie du 16e des voeux dans l'ordre du jour.
Points - :
- Absence du compte-rendu de la séance du conseil d'arrondissement précédent (sous réserve d'approbation du conseil d'arrondissement), au contraire du conseil du 16e arrondissement pour le conseil de janvier 2015.
- Absence de diffusion en direct sur internet, puis en rediffusion, des séances du conseil d'arrondissement, après l'avoir été de 2009 à 2011.
- Absence de la mention d'un voeu déposé le 23 janvier par la majorité d'arrondissement : Voeu de l'UMP relatif aux allégations mensongères portées à l'encontre des quartiers populaires par Fox News, dont celui des Epinettes.
Ordre du jour :
- 172015001 Adoption de la procédure d'urgence
- 172015002 Désignation du secrétaire de séance
- 172015003 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’arrondissement
- 2015 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
- 2015 DLH 14 Location de l’immeuble 3, rue Collette (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
- 2015 DLH 20 Convention de transfert de gestion de locaux situés 28 rue André Brechet (17e) à la Préfecture de Police de Paris (Brigade des sapeurs - pompiers de Paris).
- 2015 DLH 23 Avenant au bail emphytéotique HSF au 87, rue de la Jonquière (17e) et vente d’un terrain et de locaux au 89, rue de la Jonquière (17e).
- 2015 DVD 73 Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e). Convention de financement avec la Préfecture de Police pour l'accès nord de la caserne Bessières.
- 2015 DEVE 18 Parc Luther King, Clichy Batignolles (17e) - Protocole d'indemnisation du groupement de maîtrise d’œuvre.
- 2015 DLH 19 Adoption du Programme Local de L’habitat modifié.
Les voeux :
- V172015001 Voeu relatif à la réalisation d’une résidence pour étudiants
- V172015006 Voeu relatif à l’information du public.
- V172015007 Voeu relatif à l’installation de visiophones dans certaines écoles publiques du 17e
- V172015003 Voeu relatif au choix du lieu du « déjeuner réveillon » annuel de la section du 17e arrondissement du Centre d’action sociale
- V172015004 Voeu relatif au « déjeuner réveillon » du Centre d’action sociale
- V172015002 Voeu relatif aux chaises publiques
- V172015005 Voeu relatif à l’amélioration du dispositif « Louez solidaire »
- V172015008 Voeu relatif à l’organisation d’une réunion publique d’information sur le prolongement du tramway dans le 17e arrondissement (voeu du groupe PS)
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Acronymes
DAJ : Direction des Affaires Juridiques de l'Hôtel de Ville de Paris.
DLH : Direction du Logement et de l'Habitat.
DVD : Direction de la voirie et des déplacements.
DEVE : Direction des Espaces Verts et de l’Environnement.
DLH : Direction du Logement et de l'Habitat.
DVD : Direction de la voirie et des déplacements.
DEVE : Direction des Espaces Verts et de l’Environnement.
