19 septembre 2011 : conseil du 14e arrondissement

Conseil d'arrondissement de septembre dans le 14e arrondissement de Paris.

Dans le 14e arrondissement, la séance est publique et à l'issue du conseil d'arrondissement, les personnes inscrites au début du conseil sur la feuille prévue à cet effet peuvent poser des questions aux élus.

16 Septembre 2011 - 15:44

Ordre du jour initial :
- CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 4 juillet 2011.
- Communication relative à la rentrée dans les établissements de la petite enfance par Mme Valérie MAUPAS, Adjointe au Maire du 14e, chargée de la petite enfance, de la famille.

Mairie du 14e arrondissement de Paris.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

- 2011 DUCT 132 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.
M. Olivier DARONNAT rapporteur.
- 2011 DUCT 165 Subvention (3.000 euros) au Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement.
Mme Marianne AUFFRET rapporteure.
- 2011 DAC 50 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Comédie Italienne (14e).

- 2011 DAC 485 Subvention (10.000 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e.
- 2011 DAC 520 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association GRRR - Groupe Rires, Rage, et Résistance (14e).
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
- 2011 DFPE 31 Subvention (183.904 euros) et avenant n° 2 à l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).
- 2011 DFPE 133 Subvention (56.058 euros) et avenant n° 2 avec l'association OEuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour sa halte-garderie.
- 2011 DFPE 259 Subvention (302.751 euros) et avenant n° 2 à l'association La Croix Rouge Française (15e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e).
Mme Valérie MAUPAS rapporteure.
- 2011 DPA 57 Autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour la restructuration de la crèche collective située 14, rue Jules Guesde (14e) et autorisation de solliciter des subventions d'investissement correspondant à cette opération.
M. Jean-Paul MILLET , Mme Valérie MAUPAS rapporteurs.
- 2011 DU 208 Attribution de la dénomination allée Paul Ricoeur à une voie du 14e arrondissement. M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
- 2011 DU 113 Signature d'une convention d'études en vue de travaux entre la Ville de Paris et la RATP pour le déplacement d'une multitubulaire dans le secteur de la Porte de Vanves (14e)
M. Etienne MERCIER rapporteur.
- 2011 DAC 333 Subvention (6.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association Nathalie Sevilla (14e).
- 2011 DAC 395 Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie Pérédelkino (14e).
- 2011 DAC 524 Subvention (1.500 euros) à l'association ELIA Compagnie (14e).
- 2011 DAC 650 Subvention (1.500 euros) à l'association Lire Autrement (14e).
- 2011 DPVI 210 Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions (39.200 euros) à 19 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2011.
- 2011 DPVI 211 Subvention (253.500 euros) et convention avec l'IMMOBILIERE 3F et participation financière de la Ville de Paris à un équipement de proximité dans la Cité de l'Eure (14e).
Mme Carine PETIT rapporteure.

Propositions de voeux

- Voeu 1 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Marie-Thérèse ATALLAH, René DUTREY, Romain PARIS, Célia BLAUEL, Paul ROUSSIER et Elisabeth GUY-DUBOIS relatif à la politique gouvernementale en matière d'hébergement d'urgence
- Voeu 2 Voeu déposé par Eric SLUPOWSKI, Pascal CHERKI et les élu(e)s du groupe socialiste, radicaux de Gauche et apparentés concernant l’abrogation de l’article 54 de la loi de finance rectificative de 2011 de la contribution de 35 euros pour toute procédure civile, sociale, commerciale ou instance administrative
- Voeu 3 Voeu déposé par Daniel CAYOL, relatif à l’attribution du nom de Lionel ASSOUAD à une voie du 14e Arrondissement.

Question orale :
- Question orale adressée au Maire du 14e par Marie-Thérèse ATALLAH, Romain PARIS et Paul ROUSSIER concernant le plan de sauvetage de l’IPP

Source : Mairie du 14e arrondissement.

Lundi 19 septembre 2011 : conseil du 14e arrondissement à 19h
Mairie du 14e arrondissement
Salle des mariages
2 place Ferdinand Brunot 75014 Paris.