13 septembre 2011 : conseil du 6e arrondissement

Conseil d'arrondissement de septembre dans le 6e arrondissement de Paris.

Dans le 6e arrondissement, les séances sont publiques et non participatives.

13 Septembre 2011 - 10:50

Conseil d'arrondissement du mois de septembre : mardi 13 septembre 2011 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie du 6e arrondissement.

(c) Fany Gibiard - Mairie du 6e arrondissement de Paris.

Ordre du jour :

- Désignation du Secrétaire de séance (D06 - 23).
- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 28 juin 2011. (D06 - 24)
- Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dans l'immeuble 21, rue Jacob (6e). (DU 2011 - 218)
- Subvention Fonds du Maire à l'association « Au parloir du Colombier ». Montant : 1 000 euros. (DUCT 2011 - 53)
- Subvention au Comité des Fêtes et d'Action Sociale du 6e arrondissement. Montant : 7 500 euros. (DAC 2011 - 383)
- Subvention et avenant avec l'Etablissement Public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Montant : 725 000 euros. (DAC 2011 - 757)

- Signature d'une convention avec la Fondation Notre-Dame visant le mécénat partiel des travaux de restauration de la Chapelle Saint-Anne à l'église Saint-Joseph-des-Carmes (6e). (DAC 2011 - 625)
- Apposition d'une plaque commémorative à l'occasion du 50ème anniversaire de la Délégation Générale du Québec à Paris, sur l'immeuble sis 3, place du Québec (6e). Montant : 4 099 euros. (DAC 2011 - 746 / DGRI - 76)
- Dépenses d'investissement supportées par les Conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux Conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales. (DUCT 2011 - 132)
- Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les associations, relatives à l'occupation permanente de locaux au Centre André Malraux. (D06 - 25)
- Désignation des membres des 1er Collèges (élus) et 2nd Collèges (représentants des associations) des Conseils de Quartier. (D06 - 26)
- Autorisations de programme.
- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire :

- Adoption de la procédure d'urgence. (D06 - 27)
- Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. (DJS 2011 - 381 / DF 2011 - 48)
- Vœu présenté par la majorité municipale du 6e arrondissement relatif à la situation catastrophique des piscines à Paris et à la nécessité d'engager un ambitieux programme de rénovation des bassins de natation. (V06 - 28)

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 13 septembre 2011 : conseil du 6e arrondissement à 18h30
Mairie du 6e arrondissement
Salle du conseil
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Article du 14 septembre 2011 : Où habite le maire ?