Délibérations | Tags | Fermeture définitive du site Mā'ohi Tribune

Publication sur internet des ordres du jour des conseils d'arrondissement : l'inégalité républicaine

03/02/2013 | Paris Ile-de-France

Etat des lieux de la publication de l'ordre du jour des conseils d'arrondissement sur les sites internet des 20 mairies d'arrondissement. Les dates des conseils d'arrondissement se calent sur celles du Conseil du Paris, de J-14 à J-6. Soit 20 conseils qui se tiennent dans les 20 arrondissements...

conseil d'arrondissement, conseil de paris, délibération, délibérations, maire, mairie

26 janvier 2012 : conseil du 5e arrondissement

25/01/2012 | Scope

Le 1er des 5 conseils d'arrondissement avant les vacances d'été ; pas de conseil en février. Ordre du jour initial : 1. 201201M501 : Désignation du secrétaire de séance 2. 201201M502 : Adoption du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2011

5e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour, rapporteur

25 janvier 2012 : conseil du 7e arrondissement

25/01/2012 | Scope

Le 1er des 5 conseils d'arrondissement avant les vacances d'été. Ordre du jour initial : 1. 2012DGS 01 : Désignation du secrétaire de séance. Mme Rachida DATI rapporteure. 2. 2012DGS 02 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 29 novembre 2011. Mme...

7e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, mairie, ordre du jour

5 décembre 2011 : conseil du 17e arrondissement

05/12/2011 | Scope

La séance est publique et non participative. Ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement présidé par Brigitte Kuster, maire du 17e arrondissement : I. Adoption de la procédure d’urgence (MA17-11-31) II. Désignation du secrétaire de séance (MA17-11-32) III. Adoption du procès-verbal de...

17e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour

6 décembre 2011 : conseil du 10e arrondissement

03/12/2011 | Scope

Séance publique. A l’ordre du jour du conseil d’arrondissement : - 1. MA10-184 Désignation du secrétaire de séance. M. Rémi FERAUD rapporteur. - 2. MA10-185 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du jeudi 3 novembre 2011. M. Rémi FERAUD rapporteur.

10e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour

5 décembre 2011 : conseil du 9e arrondissement

01/12/2011 | Scope

Séance publique et non participative. Ordre du jour initial : - 1. 201109.102 Designation d'un secretaire de seance. M. Jacques Bravo rapporteur. - 2. 201109.103 Approbation du proces-verbal de la seance du Conseil d'Arrondissement du 7 novembre 2011. M. Jacques Bravo rapporteur.

9e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour

Voies sur berges, soutien au théâtre privé et cantines scolaires au conseil du 8e

30/11/2011 | Paris Ile-de-France

Des questions posées en 2011 pour des réponses attendues en 2012. La séance s'ouvre avec la date de la prochaine réunion, le 24 janvier 2012, avec auparavant les vœux du maire du 8e arrondissement aux administrés prévus le 6 janvier prochain. Puis l’aménagement des voies sur berge, le...

8e arrondissement, christine piredda, conseil d'arrondissement, délibérations, françois lebel, Jean-Michel Ribes, martine Merigot de Treigny, pierre lellouche, vote

5 décembre 2011 : conseil du 4e arrondissement

30/11/2011 | Scope

Séance publique et non participative qui laisse la place à une séance de questions réponses avec le public : questions du public puis les réponses aux questions posées lors du conseil d'arrondissement précédent. Ordre du jour initial : - MA201112-1 Désignation du secrétaire de séance Mme...

4e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour


Accueil > Tags Les résultats de votre recherche Tags (15) : délibérations Publication sur internet des ordres du jour des conseils d'arrondissement : l'inégalité républicaine 03/02/2013 \| Paris Ile-de-France Etat des lieux de la publication de l'ordre du jour des conseils d'arrondissement sur les sites internet des 20 mairies d'arrondissement. Les dates des conseils d'arrondissement se calent sur celles du Conseil du Paris, de J-14 à J-6. Soit 20 conseils qui se tiennent dans les 20 arrondissements... conseil d'arrondissement, conseil de paris, délibération, délibérations, maire, mairie 26 janvier 2012 : conseil du 5e arrondissement 25/01/2012 \| Scope Le 1er des 5 conseils d'arrondissement avant les vacances d'été ; pas de conseil en février. Ordre du jour initial : 1. 201201M501 : Désignation du secrétaire de séance 2. 201201M502 : Adoption du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2011 5e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour, rapporteur 25 janvier 2012 : conseil du 7e arrondissement 25/01/2012 \| Scope Le 1er des 5 conseils d'arrondissement avant les vacances d'été. Ordre du jour initial : 1. 2012DGS 01 : Désignation du secrétaire de séance. Mme Rachida DATI rapporteure. 2. 2012DGS 02 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 29 novembre 2011. Mme... 7e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, mairie, ordre du jour 5 décembre 2011 : conseil du 17e arrondissement 05/12/2011 \| Scope La séance est publique et non participative. Ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement présidé par Brigitte Kuster, maire du 17e arrondissement : I. Adoption de la procédure d’urgence (MA17-11-31) II. Désignation du secrétaire de séance (MA17-11-32) III. Adoption du procès-verbal de... 17e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour 6 décembre 2011 : conseil du 10e arrondissement 03/12/2011 \| Scope Séance publique. A l’ordre du jour du conseil d’arrondissement : - 1. MA10-184 Désignation du secrétaire de séance. M. Rémi FERAUD rapporteur. - 2. MA10-185 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du jeudi 3 novembre 2011. M. Rémi FERAUD rapporteur. 10e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour 5 décembre 2011 : conseil du 9e arrondissement 01/12/2011 \| Scope Séance publique et non participative. Ordre du jour initial : - 1. 201109.102 Designation d'un secretaire de seance. M. Jacques Bravo rapporteur. - 2. 201109.103 Approbation du proces-verbal de la seance du Conseil d'Arrondissement du 7 novembre 2011. M. Jacques Bravo rapporteur. 9e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour Voies sur berges, soutien au théâtre privé et cantines scolaires au conseil du 8e 30/11/2011 \| Paris Ile-de-France Des questions posées en 2011 pour des réponses attendues en 2012. La séance s'ouvre avec la date de la prochaine réunion, le 24 janvier 2012, avec auparavant les vœux du maire du 8e arrondissement aux administrés prévus le 6 janvier prochain. Puis l’aménagement des voies sur berge, le... 8e arrondissement, christine piredda, conseil d'arrondissement, délibérations, françois lebel, Jean-Michel Ribes, martine Merigot de Treigny, pierre lellouche, vote 5 décembre 2011 : conseil du 4e arrondissement 30/11/2011 \| Scope Séance publique et non participative qui laisse la place à une séance de questions réponses avec le public : questions du public puis les réponses aux questions posées lors du conseil d'arrondissement précédent. Ordre du jour initial : - MA201112-1 Désignation du secrétaire de séance Mme... 4e arrondissement, conseil d'arrondissement, délibérations, ordre du jour 1 2